Séance
du 24 Février 2004
Excusés : Yvette
MANCIP, Francis BESSON.
Secrétaire de séance : Guy JUILLAN
Ordre du jour :
- Mission D.D.A.F. Dossier traitement de l'eau
- Élections Mars 2004
- Préparation budgets 2004
- Questions diverses
Mission D.D.A.F. Dossier traitement de l'eau
Après délibération,
la maîtrise d'uvre du chantier de traitement de l'eau
de la station de pompage est confiée à la D.D.A.F.
Mme le Maire est autorisée à signer l'acte d'engagement.
En outre, il est prévu une extension de la ligne de France
Télécom pour le réservoir.
Les analyses sur turbidité de l'eau sont en cours avec la
D.D.A. Pour l'instant, l'eau est potable, sans bactéries,
d'autres analyses seront effectuées.
Élections Mars 2004
Les bureaux de vote étant
ouverts les 21 et 28 mars 2004, de 8 h à 19 h pour les élections
cantonales et régionales, il sera fait appel à des
bénévoles afin d'organiser les permanences pour la
tenue des bureaux de vote.
Préparation budget 2004
1) Service EAU :
Proposition
Fonctionnement équilibré à 29 865 €
Investissement équilibré à 59 968 €
Travaux prévus :
-installation d'un comptage au réservoir
-installation d'un système de traitement UV au captage.
Pour équilibrer le budget, il est prévu un emprunt
de 13 612 € dont l'annuité sera couverte par l'augmentation
votée du prix du m3 d'eau (0,05 €).
2) Budget communal :
Proposition
Fonctionnement équilibré à 205 125 €
Débat d'orientation
concernant le fonctionnement :
- le Contrat Emploi Solidarité de l'employée de l'école
arrivant à terme, il convient soit de consolider l'emploi,
soit recruter un nouveau C.E.S. L'employée donnant entière
satisfaction dans son travail, le conseil municipal opte pour la
consolidation.
- augmentation de l'indemnité de fonction du Maire : le Conseil
Municipal donne son accord pour une augmentation de 100 € mensuels
à compter du 1er mars 2004.
- impôts locaux - augmentation :
le Conseil Municipal privilégie une hausse faible mais régulière
préférable à des hausses plus espacées
mais plus fortes à la fois. Une augmentation de 3 % du taux
est donc proposée.
Investissement équilibré
à 225 000 € environ
Travaux prévus :
- Prieuré
- Voirie
- Mobilier
- Foot (main courante)
- Aire camping-car
Le montant de la TVA des travaux (28 000 € ) sera emprunté
et remboursé quand la TVA sera reversée à la
commune (en 2006).
Ce budget sera soumis à M. le Percepteur puis à nouveau
au conseil municipal pour vote.
Questions diverses
Assurances SMACL :
Pour être en conformité avec la nouvelle loi sur les
assurances, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer
un avenant au contrat de responsabilité civile de la commune.
S.M.D.A.B.L. :
Permutation du délégué et de son suppléant
: Marc DESCOUR devient délégué et Joël
BRUNEL, suppléant au Syndicat Mixte Drômois d'Aménagement
du Bassin du Lez.
Groupement de Défense
contre la grêle de la Drôme :
Ce syndicat demande une cotisation à la commune de 500 €.
Mme le Maire rencontrera le délégué sur la
commune afin de mieux comprendre le fonctionnement de ce syndicat.
A suivre.
Benne à ferraille
:
La Sté FERT Démolition est scindée en deux.
La partie collecte de ferraille est gérée depuis le
1er février 2004 par la Sté F.L. Industrie. Les conditions
restent les mêmes : 50 € par mois pour une benne en permanence.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer le nouveau
contrat.
Projet véloroute
- voies vertes :
L'itinéraire passant par la commune, une réunion est
prévue afin de mieux préciser les modalités
de cette nouvelle structure.
A suivre.
La séance est levée
à 21 heures.
Les Conseillers Municipaux,
Le Maire
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