COMPTE-RENDU
Réunion du Comité Syndical du lundi 24 janvier 2005
à 18 heures
en Mairie de Chamaret
Présents :
- Marc ROUSTAN, Président du S.A.P.G. et
délégué titulaire commune de Colonzelle.
- Jean-François SIAUD, Conseiller Général.
- Pierre PHILEMON, délégué titulaire commune
de Chamaret.
- Marie-Antoinette THIEFFINNE, déléguée titulaire
commune de Chamaret.
- Jacques ORTIZ, délégué titulaire commune
de Chantemerle les Grignan.
- Maryse ROSIER, déléguée titulaire commune
de Chantemerle les Grignan.
- Catherine REMY, déléguée suppléante
commune de Chantemerle les Grignan.
- Guy MEYER, délégué titulaire commune de Grignan.
- Alain GIGONDAN, délégué suppléant
commune de Grignan.
- Pierre VALLIN, délégué titulaire commune
du Pègue.
- Josette BERAUD, déléguée titulaire commune
de Montbrison sur Lez.
- Joël BRUNEL, délégué titulaire commune
de Montbrison sur Lez.
- Bernard REGNIER, délégué titulaire commune
de Montjoyer.
- Pierre GUY, délégué suppléant commune
de Montjoyer.
- Mauricette TABONE, déléguée titulaire commune
de Réauville.
- Gérard BARRIERE, délégué commune de
Réauville.
- René PLAN, délégué titulaire commune
de Roussas.
- Serge BAUD, délégué titulaire commune de
Roussas.
- Claude MOCATA, délégué titulaire commune
de Rousset les Vignes.
- Jannick ROUSSIN ROUX, déléguée titulaire
commune de Rousset les Vignes.
- Marcel BONNEFOY, délégué titulaire commune
de Saint Pantaléon les Vignes.
- Bernard DOUTRES, délégué titulaire commune
de Salles sous Bois.
- Jean-Luc AUTARD, délégué titulaire commune
de Salles sous Bois.
- Claude MICHEL, délégué titulaire commune
de Taulignan.
- Jean-Louis MARTIN, délégué titulaire commune
de Taulignan.
- Luc CHAMBONNET, délégué titulaire commune
de Valaurie.
- Roselyne BILLIET, Chargée de Mission du S.A.P.G.
Le comité syndical approuve le compte-rendu
de la dernière séance en date du 13 décembre
2004.
1/ Contrat Enfance.
Le Président précise que dans le cadre
du renouvellement du Contrat Enfance, le taux de cofinancement de
la C.A.F. de la Drôme, complété par des prestations
de la M.S.A. de la Drôme, sera porté à 58,69
% contre 48,40 % pour le précédent contrat.
Il rappelle les trois actions pour lesquelles le
syndicat doit s'engager financièrement pour la durée
du contrat (2004 à 2008) :
- Multi-accueil "Les Bout'Chous"
:
Le tableau joint en annexe fait le point sur les
délibérations des communes.
Le projet de convention d'objectifs et de moyens
qui sera proposé à l'association "Les Bout'Chous"
et le formulaire à compléter par les familles pour
accord du Maire préalablement à toute inscription
au multi-accueil sont distribués aux membres présents.
Le 4ème alinéa de l'article 2 du projet
de convention est modifié. Sa rédaction devient :
"Toute décision ayant une incidence financière
au-delà des sommes rappelées dans la présente
convention (cf. article 3) devra faire l'objet d'un accord exprès
et préalable du S.A.P.G. (notamment embauche ou licenciement
de personnel).
- Relais Assistantes Maternelles :
L'occupation du logement au-dessus du multi-accueil
"Les Bout'Chous", qui avait été envisagé
lors d'un précédent comité syndical et dont
l'emplacement est idéal compte-tenu de sa proximité
avec le multi-accueil, n'est plus disponible actuellement. Un autre
lieu est donc à trouver.
- C.L.S.H. cantonal:
Le fonctionnement du centre est prévu à
l'identique de ce qui est réalisé actuellement,.
Le Comité Syndical approuve la signature du
Contrat Enfance pour une durée de cinq ans.
2/ Aide aux Pays sinistrés d'Asie du Sud.
Conformément à la décision des
Maires réunis en urgence le 3 janvier 2005, le S.A.P.G. a
versé une somme de 2 400 € au bénéfice
de l'UNICEF.
Toutes les communes participent à cette action
de solidarité sauf la commune de Grignan. Le S.A.P.G. prélèvera
300 € sur ses fonds propres.
Les communes enverront directement à l'UNICEF
les dons déposés en mairie.
3/ Office de Tourisme du Pays de Grignan.
Le Président fait part des problèmes
signalés par Kheira BENAMAR, salariée du S.A.P.G.
mise à disposition de l'Office de Tourisme.
Le Bureau de l'association lui demande de travailler
dans le hall de la Maison de Pays pour le gardiennage des expositions
alors que cette mission n'est pas prévue dans la convention
de mise à disposition.
Par ailleurs, son planning de travail est modifié
: il lui est demandé de travailler 17 samedis dans l'année,
ses vacances d'été sont limitées à deux
semaines. En contrepartie Kheira BENAMAR demande une modification
des fonctions prévues dans la convention, à savoir
la suppression de l'accompagnement des groupes et des visites guidées.
M. MARTIN, délégué de Taulignan,
se demande s'il n'y a pas un problème de personnel à
l'Office de Tourisme car la mairie a été sollicitée
pour une mise à disposition de personnel de Taulignan pour
le tri du guide de l'office. Deux demi-journées ont été
accordées.
Le Comité Syndical considère que le
problème doit être réglé par le Bureau
de l'Office de Tourisme.
Le Président rencontrera le Président
de l'Office de Tourisme.
4/ Questions diverses.
4.1/ Leader+.
Un appel à candidature est lancé pour
représenter le S.A.P.G. (collège des élus)
au groupement d'action local chargé de la programmation des
crédits européens dans le cadre de Leader+. Les réunions
se tiennent à Rosans tous les deux ou trois mois.
4.2/ Bulletin intercommunal.
Le S.A.P.G. est méconnu dans le canton et
ignoré de la presse.
Le Président propose d'éditer un bulletin
cantonal pour retracer l'activité du syndicat.
La commune de Montbrison signale que les comptes-rendus
du comité syndical sont dorénavant diffusés
dans le bulletin municipal.
La commune de Rousset les Vignes indique qu'elle
affiche en mairie le compte-rendu du comité syndical.
Toutes les communes seront invitées à
le faire également.
Les mairies proposent de photocopier et diffuser
elles-mêmes les bulletins du S.A.P.G. sur leur territoire.
4.3/ Sensibilisation à la collecte sélective.
- La sensibilisation des scolaires est en cours de
programmation.
- La visite pour les adultes ne pourra se faire un
samedi, le centre de tri étant fermé. Un autre jour
doit être recherché.
4.4/ S.P.A.N.C..
Les communes sont invitées à délibérer
sur le transfert ou non de cette compétence au S.A.P.G.
La prochaine réunion du Comité Syndical
aura pour objet le débat d'orientations budgétaires.
Le Président du S.A.P.G.,Marc ROUSTAN.
|
L'association
des Parents d'élèves vous propose un petit
Pendant
deux jours, plus de 90 fermes et une quinzaine de restaurants vous
attendent pour vous faire découvrir et redécouvrir
les richesses de la Drôme rurale. Après présentation
de l'exploitation, les agriculteurs vous feront déguster
les productions de la ferme, fruits, fromages, charcuterie, escargots,
vous émerveilleront avec les plantes aromatiques, les fleurs
à voir, sentir ou goûter, ou vous présenteront
les ânes pour partir en ballade. 
