Séance du 14 septembre 2006
Excusés : Patrick BERNARD, Francis BESSON, Claude
JULIEN, Alain MONTLAHUC.ous présents
Secrétaire de séance : Guy JUILLAN
Ordre du jour :
-Contrat de rivières
-Matériel à sortir de l'inventaire
-Questions diverses
Contrat de rivière
Suite à la commission rivières qui
s'est réunie le 12 septembre, une délibération
a été proposée au conseil municipal pour l'approbation
du Contrat de rivière. Le Conseil Municipal émet un
avis favorable au programme contenu dans ce contrat et souhaite
que le Syndicat Mixte Drômois d'Aménagement du Bassin
du Lez (S.M.D.A.B.L.) figure parmi les maîtres d'ouvrages
cités dans le contrat pour les travaux autres que l'entretien
de la végétation.
Il souhaite une modification dans le texte du contrat
en vue de corriger la faiblesse que lui confère la consécration
du S.M.B.V.L. comme "Structure porteuse" du contrat après
signature (Art. 7) au motif que ce syndicat, considéré
comme maître d'ouvrage parmi d'autres, ne peut simultanément
être juge et partie dans l'exécution du contrat.
Matériel à sortir de l'inventaire
Il est prévu de sortir de l'inventaire un
fourgon et un tracto-pelle qui ne sont plus adaptés et trop
délabrés pour un usage quelconque. Il est prévu
de les vendre au prix de la ferraille.
A suivre.
Questions diverses
Personnel communal :
Le contrat de Christian VOINET se termine fin novembre.
Le Conseil Municipal décide de demander un nouveau contrat
aidé si possible car son travail donne satisfaction.
Recensement 2007 :
Un agent recenseur étant demandé pour
la commune et Mme Geneviève MENDES s'étant portée
volontaire, le conseil municipal donne son accord pour sa candidature.
P.P.R.I. :
Mme le Maire fait part de sa rencontre avec M. le
Préfet au sujet du P.P.R.I. Après avoir écouté
son argumentation, celui-ci l'a assurée d'un assouplissement
en matière de réglementation et d'une modification
de classement pour certains secteurs, notamment sur le Rieu Sec,
quartiers Les Treilles et Les Plans qui pourraient être classés
en zone rouge RA où les nouvelles constructions demeurent
interdites mais une plus grande latitude est laissée aux
constructions existantes.
A suivre.
Subventions aux associations :
Accord du Conseil Municipal pour renouveler la subvention à
l'Association St Blaise soit 153 €.
Eglise :
Les travaux pour l'escalier de l'église sont en cours et
en bonne voie.
Les vertus du vin :
Une association propose aux mairies un livre sur
la recherche scientifique qui informe des bienfaits du vin sur la
santé. Avis aux intéressés.
Stade de foot :
Vu la mise en sommeil de l'A.S.F. Montbrison, il
est prévu l'entretien des locaux (peinture, etc.)
Salle des fêtes :
Après avoir rencontré l'architecte, Mme le Maire
présente le planning pour la restauration de la salle des
fêtes :
- le permis de construire va être demandé fin septembre
2006,
- les appels d'offre seront lancés en janvier,
- la démolition se ferait en mars,
- les travaux pourraient commencer en mai et être terminés
pour fin 2007 sauf imprévus.
La salle peut donc être louée au moins
jusqu'à fin février 2007.
La séance est levée à 20 h 10.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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