Séance du 22 mai 2007
Excusés : Guy AMIR, Patrick BERNARD, Alain MONTLAHUC.
Secrétaire de séance : Guy JUILLAN
Ordre du jour :
-Voirie 2007
-Syndicat du Lez
-Extension du cimetière : convention de mandat
-Urbanisme en cours
-Questions diverses
VOIRIE 2007
Il est inscrit au budget pour la voirie 2007 la somme
de 12 275 €. Après débat, le Conseil Municipal
décide de retenir les devis suivants :
- Chemin Gramenon-Chrochamp HT 10 380,98€
- Chemin Arron 5 269,00€
- Chemin Les Plans 3 062,95€
La subvention du FDAC étant estimée
à 55 %, le Conseil Municipal donne son accord pour l'ensemble
de ces travaux.
Pour les chemins qui n'ont pas été
retenus cette année, il sera procédé au bouchage
des trous pour les plus urgents.
Pour le nettoyage des chemins et des bordures, il
sera fait usage d'une épareuse, un nouvel entrepreneur ayant
offert ses services, il sera contacté pour ces travaux d'entretien.
SYNDICAT DU LEZ
Le Maire rappelle la délibération du
Comité Syndical du 27/03/2007 approuvant la modification
des articles 2,5,7 et 8 des statuts du Syndicat Mixte Drômois
d'Aménagement du Bassin du Lez.
Après en avoir délibéré,
le Conseil municipal :
- approuve les statuts du S.M.D.A.B.L. dans leur nouvelle version
2007,
- suggère d'ajouter :
· au 5e alinéa de l'article 5 : " pour tout ou
partie de la durée de celle-ci "
· au 2e alinéa de l'article 7 : " en tenant compte
éventuellement de la capacité contributive de chaque
territoire de commune sur la base du potentiel fiscal ".
Extension du cimetière : convention de mandat
Dans un premier temps, il est décidé
la réalisation d'un avant-projet dans le cadre d'une mission
de maîtrise d'œuvre ainsi qu'un relevé topographique.
Une convention devrait être signée avec le Syndicat
d'Aménagement du Pays de Grignan (S.A.P.G.) pour un montant
de 10 035 €.
Accord du Conseil municipal.
Urbanisme en cours
LATORRE Santiago - PC 26 192 05 P0002 Modificatif - Beloure
Modification de l'emplacement de certaines ouvertures.
Avis favorable.
CAUSIN Michel -DT 26 192 07 N0002 - Chauvet
Création d'une piscine.
Avis favorable.
BERNARD Patrick - CU 26 192 07 N0001 - Les Bauries
Et
BARTHELEMY Vincent - CU 26 192 07 N0002 - Les Bauries
Concernant ces deux demandes de certificat d'urbanisme,
la D.D.E. propose de donner un avis négatif et nous demande
si nous maintenons un avis favorable.
Le Conseil Municipal déclare maintenir son
avis favorable et de prendre une délibération dans
ce sens.
Questions diverses
Syndicat d'Aménagement du Pays de Grignan :
Les Maires du canton, lors d'une réunion du
S.A.P.G., ont évoqué l'idée d'une communauté
de communes à la place du syndicat (S.A.P.G.). La communauté
de communes garderait sensiblement les mêmes compétences
que celles déjà transférées au S.A.P.G.
L'avantage majeur de cette formule est le versement d'importantes
subventions auxquelles un simple syndicat ne peut prétendre.
La communauté de communes dispose également d'une
fiscalité propre. Madame le Maire demande aux conseillers
de réfléchir à cette éventualité.
A suivre.
S. P. A. :
Madame le Maire a contacté la S.P.A. de Pierrelatte
avec qui nous pourrions signer une convention.
A suivre.
La séance est levée à 19
h 30
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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Ingrédients
pour 4 personnes :