Séance du 18 novembre 2008
Excusés : Patrick BERNARD, Nicolas CHARROIN, Béatrice
LOUIS.
Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
-Urbanisme
-Tarifs communaux
-Délégué au C.L.I.C.
-Questions diverses
URBANISME
Sté d'Exploitation du Domaine de Fontbonau
- MM. ENGERER et MALLET - PC 26 192 08N006 - Fontbonau - Parcelle
A645
M. MALET, propriétaire-associé du domaine
de Fontbonau, est venu présenter son projet de cave particulière.
Suite à cet entretien, le Conseil Municipal
et la Commission d'urbanisme ont émis un avis favorable à
ce projet.
BALMER-KURMANN Franz et Heidi PC 26 092 08 N0007 - Chauvet
- Parcelles C 811 & 813
Projet de piscine.
Avis favorable du Conseil Municipal et de la Commission
d'Urbanisme.
TARIFS COMMUNAUX
Sur proposition de Mme le Maire, les tarifs suivants
sont votés :
- EAU :
* M3 Consommation => 1,140 € (inchangé)
* M3 Redevance pour pollution => 0,076 € (versé à
l'Agence de l'Eau)
* Abonnement mensuel => 5,25 € soit par an => 63,00 €
(inchangé)
* Branchement => 765,00 € (inchangé)
- CIMETIERE : (idem 2008)
* Concession trentenaire => 276,00 €
* Case columbarium trentenaire => 300,00 €
- SALLE COMMUNALE : (idem 2008)
* Location aux Montbrisonnais => 80,00 €
* Location aux résidents hors commune => 190,00 €
* Location aux associations => 40,00 €
* Location vaisselle aux particuliers => 31,00 €
* Location vaisselle aux associations => 15,00 €
* Caution => 190,00 €
* Ménage => 50,00 €
* Chauffage => 80,00 €
DELEGUE AU C. L. I. C.
Le Centre Local d'Information et de Coordination
Gérontologique (C.L.I.C.) a demandé d'élire
un suppléant sur la commune.
Après vote du Conseil Municipal, Madame Yvette
MANCIP a été élue à ce poste.
QUESTIONS DIVERSES
Ralentisseurs :
Les conditions d'implantation ne sont pas toutes
remplies pour créer des ralentisseurs aux endroits les plus
adaptés (localisation vis-à-vis des panneaux d'entrée
et sortie de l'agglomération et proximité des habitations).
Ils ne seront donc pas installés, toutefois
une solution alternative est à l'étude pour les remplacer.
Critérium du Vaucluse de la randonnée pédestre
:
Madame le Maire informe le Conseil Municipal :
Les organisateurs de cette manifestation souhaitent
que la septième édition de ce critérium se
déroule en 2009 dans la Drôme, et ont choisi Montbrison
comme point de ralliement.
Nous les accueillerons comme il se doit.
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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