A m i c a l e    M o n t b r i s o n n a i s e    -    26770 MONTBRISON ( Drôme Provençale )

Au sommaire :

 

- Compte rendu du Conseil Municipal
- Info Préfecture
- Amicale Montbrisonnaise
- Info SAPG
- Infos Mairie
- Petite annonce
- Sudoku

MEMENTO

 

- Mercredi 18 mars : A.G Amicale à 18h30

 

- Vendredi 20 mars : Printemps

e


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 17 février 2009


Excusée :
Béatrice LOUIS

Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL

Ordre du jour :
-S.M.D.A.B.L - Intervenant : Marc DESCOUR
-Personnel communal
-P D I P R - Boucles de randonnées
-Programme voirie 2009
-Questions diverses

 

S.M.D.A.B.L

- Intervenant : Marc DESCOUR

M. Marc DESCOUR est intervenu au nom du Syndicat Mixte Drômois d'Aménagement du Bassin du Lez afin de demander au Conseil Municipal de prendre la délibération suivante :

1° - Le Conseil Municipal, en réponse à la bonne pratique actuelle d'élaboration du programme de travaux adopté du S.M.B.V.L, choisit, conformément à l'article 7 du Règlement Intérieur du S.M.D.A.B.L voté le 12 Juin 2008, de donner pour l'année 2009 délégation de maîtrise d'ouvrage au S.M.B.V.L afin qu'il accomplisse sur son territoire la totalité du programme de travaux prévus, ainsi que ce qui reste éventuellement du programme de travaux 2007-2008.

2° - Le Conseil Municipal demande, pour faire ce qui précède et pour l'avenir, aux trois délégués Drômois au Comité Syndical, Mme Claire CHASTAN, M. Marc DESCOUR et Mme Micheline MAZOYER d'achever de faire le nécessaire dans cette instance pour que le Syndicat Drômois (S.M.D.A.B.L) fasse un retour à l'existence opérationnelle, c'est-à-dire, de pouvoir délibérer en matière de rivières.

Le Conseil Municipal adopte cette délibération.

 

PERSONNEL COMMUNAL

Madame le Maire a demandé le renouvellement du contrat C.A.E. pour le poste occupé par Sandrine BRUNET. Celui-ci a été refusé. Le Conseil Municipal décide donc de créer un poste d'adjoint technique territorial de 30 heures hebdomadaires.

Les missions attribuées à ce poste sont les suivantes :
-accueil et surveillance de la garderie périscolaire
-service et encadrement de la cantine scolaire
-entretien des bâtiments communaux
-interventions dans les espaces verts.

 

P.D.I.P.R. - Boucles de randonnées

Les chemins de randonnées sont répertoriés et officialisés par le département avant d'être diffusés. Ainsi deux boucles avaient été validées en 1998, toutefois celles-ci traversaient des voies privées. Face à l'impossibilité de trouver un accord avec les propriétaires, les boucles ont été refaites afin de ne passer que sur des voies publiques.

 

PROGRAMME VOIRIE 2009

Tous les chemins de la commune ont été inspectés après les dernières intempéries, et une liste des tronçons les plus abîmés a été réalisée. Les devis sont en cours d'élaboration.

 

QUESTIONS DIVERSES

Un devis va être demandé pour le nettoyage au tractopelle de la parcelle récemment acquise derrière le Prieuré.

 

La séance est levée.

Les Conseillers Municipaux. Le Maire.


INFO PRÉFECTURE

Le frelon asiatique, Vespa velutina, a été récemment introduit en France; il est aujourd'hui largement répandu dans tout le sud-ouest du pays. Jusqu'ici, la seule espèce présente en France était le Frelon d'Europe Vespa crabro. L'arrivée de V. velutina inquiète les apiculteurs car ce frelon perturbe le fonctionnement de la ruche (arrêt de ponte de la reine) et se nourrit principalement d'abeilles.

En 2008 Vespa velutina a encore gagné du terrain et est arrivé aux portes de la Drôme. Pour suivre l'expansion de cette espèce le Museum National d'Histoire Naturelle a besoin de cartographier la répartition de ses nids. La réalisation de cette cartographie se base sur la participation d'un maximum de personnes. C'est pourquoi le Museum a fait le choix de procéder à une sensibilisation de la population via les mairies et de se baser sur une remontée des informations via les organismes départementaux ou régionaux. Les nids étant le plus souvent situés en hauteur dans les arbres, ils sont majoritairement observés durant l'hiver.

Aussi je vous propose de participer à cette action en mettant en oeuvre la plus large diffusion de ce message. Pour cela, le Museum a réalisé une fiche d'information et de signalement (document joint) ainsi qu'un site: http://inpn.mnhn.fr. Toutes les données récoltées y sont enregistrées (Inventaire National du Patrimoine Naturel). Vous pouvez également y consulter des données complé-mentaires sur l'espèce et sa biologie.

Si vous souhaitez plus de renseignements et/ou déclarer la présence de nid de Vespa velutina, merci de contacter l'INPN : (http://inpn.mnhn.fr/isb/recherche?espece=Vespa velutina).

 

Madame le Directeur Départemental des Services Vétérinaires : Dr N GUERSON


AMICALE MONTBRISONNAISE

L'assemblée générale annuelle aura lieu le mercredi 18 mars à 18h 30 à la salle de réunion de la mairie.

Ordre du jour
- rapport moral
- rapport financier
- projets pour 2009
- questions diverses Nous vous attendons nombreux.

Merci

Le président, Jean-Marie Leleux


INFO SAPG

Relais Assistantes Maternelles du Syndicat d'Aménagement du Pays de Grignan

 

Le Relais Assistantes Maternelles (RAM) du Syndicat d'Aménagement du Pays de Grignan (SAPG) est ouvert depuis le 20 janvier 2009. Les locaux sont situés Place du 11 novembre à Taulignan (face à la place de la mairie).

Le RAM est un service du Syndicat d'Aménagement du Pays de Grignan qui regroupe les 14 communes du canton de Grignan à savoir : Chamaret, Chantemerle les Grignan, Colonzelle, Grignan, Le Pègue, Montbrison sur Lez, Montjoyer, Réauville, Roussas, Rousset les Vignes, Salles sous Bois, Saint Pantaléon les Vignes, Taulignan et Valaurie.

Le RAM est financé par les 14 communes du canton, ainsi que par la Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme et la Mutualité Sociale Agricole de la Drôme dans le cadre du contrat enfance renouvelé en 2004.

Le RAM est organisé par le SAPG en tant que lieu d'information et d'accès aux droits des assistantes maternelles et des parents. L'objectif est notamment d'aider les assistantes maternelles et les parents dans leurs démarches administratives.

Les principales missions du RAM :
- Faire connaître à l'ensemble des parents concernés les différentes possibilités d'accueil des enfants sur le canton (les disponibilités des assistantes maternelles mais aussi Les Bout'Chous et l'accueil de loisirs pendant les vacances de printemps et d'été) - mais également les informer sur leurs droits, sur leurs démarches en tant qu'employeur.
- Informer les assistantes maternelles des évolutions en matière de législation (cadre réglementaire du métier d'assistante maternelle, réglementation du travail…).
- Tenir informées les assistantes maternelles sur la professionnalisation, sur leurs droits, leurs devoirs, les guider pour la mise en relation avec les parents à la recherche d'une assistante maternelle.
- Conseiller les assistantes maternelles pour améliorer l'accueil des enfants à leur domicile.
- Faire connaître le métier d'assistante maternelle, renseigner les candidats potentiels sur la procédure d'agrément.
- Développer le nombre d'assistantes maternelles sur le canton de Grignan (promotion du métier d'assistantes maternelles, accroissement du nombre d'assistantes maternelles candidates à l'agrément, évaluation du besoin d'assistantes maternelles…).
- Organiser la médiation entre les différents partenaires locaux (mettre en place et développer le réseau des partenaires : CAF, PMI…).

Les assistantes maternelles pourront donc obtenir des informations sur la professionnalisation, connaître leurs droits, leurs devoirs, elles seront guidées pour la mise en relation avec les parents à la recherche d'une assistante maternelle.

Pour les parents c'est un lieu d'information, d'orientation et d'accès aux droits actualisés dans leur fonction d'employeurs. Ils seront informés sur les démarches à effectuer pour l'emploi d'une assistante maternelle.

Pour les candidats potentiels à l'agrément d'assistante maternelle, des informations et des conseils pour effectuer les démarches leurs seront apportés (c'est le Conseil Général de la Drôme qui délivre les agréments d'assistante maternelle).

L'animatrice du RAM, Anne-Marie MESUREUX se tient à votre disposition pour vous accueillir les :
- Mardi : 9h-12h et 14h-16h
- Jeudi : 9h-12h et 15h30-19h
- Vendredi : 9h-12h

Les horaires pourront être adaptés en fonction des besoins des assistantes maternelles et des parents notamment.

Syndicat d'Aménagement du Pays de Grignan - Place Xavier Sylvestre - 26230 CHAMARET
Tél. : 04 75 46 57 56 - fax. : 04 75 46 57 53 - email : info@sapg.fr - site internet : www.sapg.fr

Relais Assistantes Maternelles - Place du 11 Novembre - 26770 TAULIGNAN - Tél. : 04 75 51 85 64


INFOS MAIRIE

Dommages agricoles suite aux orages

Le Comité National de l'Assurance en Agriculture (CNAA), réuni le 11 décembre 2008, a reconnu notre commune sinistrée au titre des calamités agricoles 2008 pour les pertes de fonds en 2008 sur sols, ouvrages, clôtures, stocks, vergers, vignes et plantes à parfum et les pertes de récolte sur légumes, plantes à parfum, semences, semis de colza, semis de cultures fourragères et semencières suite aux orages des 11 et 12 août et des 3, 4, 5 et 6 septembre 2008.

L'arrêté est affiché en Mairie et les dossiers de demande d'indemnisation des pertes disponibles au secrétariat de Mairie jusqu'au 20 mars 2009.

 

Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers

Des imprimés sont disponibles en mairie pour les agriculteurs qui souhaitent effectuer une demande de remboursement partiel de la Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (T.I.P.P.) pour leurs achats de fioul domestique, fioul lourd ou gaz naturel réalisés entre le 1er juillet et le 31 décembre 2008.

Les dossiers sont à envoyer avant le 15/04/2009.


PETITE ANNONCE

A donner: matelas latex longueur 2 m, largeur 1, 40 m, épaisseur 12 cm, état neuf .
Catherine Finaz, Les Clots, Montbrison sur Lez
Tel : 06 16 17 67 35


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Solution le mois prochain