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Séance du 19 juillet 2011
Absents :
Patrick BERNARD, Maxime LAURENT.
Secrétaire de séance :
Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
- Parc Naturel Régional des Baronnies
Provençales
- Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL)
- Travaux école 2012
- Vote des subventions aux associations
- Achat tondeuse
- Questions diverses
PARC NATUREL RÉGIONAL DES
BARONNIES PROVENCALES
Le Conseil Municipal donne son avis sur la
création du Parc Naturel Régional des Baronnies
Provençales :
Les structures se multiplient empiétant les unes
sur les autres, se superposent.
Au final, on ne sait
plus très bien qui exerce telle ou telle compétence,
il y a doublon, redondance.
Les études se
multiplient avec les coûts que l’on sait et les mises
en réalisation tardent, ou ne se font pas, les études
ayant absorbé la quasi-totalité des financements
possibles.
A qui fait-on appel alors?
Aux adhérents, c’est-à-dire aux petites communes,
c’est-à-dire au contribuable.
Celui-ci déjà las
d’être imposé, aimerait qu’au moins ses impôts lui
servent directement (santé, travail, logement)
plutôt qu’à la libellule verte à pois roses si
mignonne soit-elle ! surtout si elle est déjà
protégée par un autre organisme.
Ce parc veut
faire trop de choses, que les structures déjà en
place exercent leurs compétences chacune dans
leur domaine, en cas de problème le généraliste
renvoie toujours vers le spécialiste.
Pour ces raisons, la Commune de Montbrison sur
Lez est défavorable au parc et ne souhaite pas y
adhérer.
Ces observations seront notées sur le registre
d’enquête publique.
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU
LEZ
Madame le Maire informe le Conseil Municipal
que le S.M.B.V.L. a approuvé le lancement de la
démarche d’un S.A.G.E.
(Schéma d’Aménagement
et de Gestion des Eaux) du Lez.
Un
dossier nous a été transmis pour nous permettre de
faire nos observations éventuelles sur son projet
de périmètre.
Après débat, le Conseil considère que le SDAGE
(Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion
des Eaux)
existant est suffisant, ne voit pas
l’intérêt d’ajouter du règlement au règlement, des
études aux études, des coûts aux coûts.
Les
cotisations au S.M.B.V.L. sont déjà suffisamment
lourdes pour les petites communes que nous
sommes.
Le Conseil Municipal est donc défavorable à la
création du S.A.G.E. et donc au projet de son
périmètre.
TRAVAUX ÉCOLE 2012
Madame le Maire expose au Conseil Municipal
qu’il serait nécessaire de remplacer certaines
menuiseries de l’école
et d’équiper les fenêtres de
volets, ainsi que d’effectuer des travaux de
peinture.
Les travaux de peinture de la façade Sud
seront fait par une entreprise et ceux dans
l’enceinte de l’école, par l’employé communal.
Elle présente les devis reçus.
Le Conseil décide de faire effectuer les travaux de
menuiserie et de peinture en 2012 pour un montant
HT de 10 272,54 €.
Une subvention va être
demandée au Département de la Drôme.
Elle
devrait être de 60 %, ce qui laisserait un montant
de 4 109,02 € à la charge de la Commune.
VOTE DES SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS
Madame le Maire présente au Conseil Municipal
les différentes demandes de subvention déposées
par les associations.
Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal décide de verser une subvention aux
associations suivantes :
A.C.C.A. 300 €
Amicale des Pompiers 100 €
Amicale du Personnel Communal du Canton 124 €
Amicale Montbrisonnaise 800 €
A.N.E.V. 50 €
Club Inter-Age « La Souleïado » 900 €
(subvention au Club de 155 € + 745 € pour le
repas de Noël aux anciens)
Les Cyclos Grignanais 155 €
Montbrison Archéologie Culture et Tourisme 155 €
OCCE Ecole de Montbrison 100 €
Prévigrèle 322 €
ACHAT TONDEUSE
L’ancienne tondeuse étant définitivement hors
d’usage, il est nécessaire de procéder à son
remplacement.
Le 1er adjoint propose un devis
concernant une tondeuse autoportée dont le
montant s’élève à 1 580,27 € HT.
L’ancien matériel
sera repris pour un montant de 250,84 € HT.
Le montant HT restant à la charge de la commune
est de 1 329,43 €.
Le Conseil Municipal décide cette acquisition.
QUESTIONS DIVERSES
URBANISME
PC 026 192 11 N0005 – Domaine GRAMENON
Parcelles n° B 85, 86, 453, 455, 90, 91 et 92.
Création d’un hangar agricole.
Avis favorable du Conseil Municipal.
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire
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