A m i c a l e    M o n t b r i s o n n a i s e    -    26770 MONTBRISON ( Drôme Provençale )
 

MÉMENTO

    

     - Lundi 5 septembre :

       - Rentrée des classes

     - Jeudi 8 septembre :

       - Reprise de la promenade du jeudi

     - Samedi 17 septembre :

       - Journée de rentrée de la paroisse

     - Samedi 17 et dimanche 18 septembre :

       - Journées du patrimoine

 
       

Séance du 21 juin 2011

 

 

Absents : Patrick BERNARD

Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL

 

Ordre du jour :

      - Urbanisme

      - Personnel communal

      - Communauté de Communes

      - Questions diverses

 

 

 

URBANISME

 

CU 26 192 11 N0002 – Me AMBROSELLI pour Mme DANA

Parcelle A 699 de 4 000 m² – Les Clots

Deuxième dépôt suite à un premier refus pour cause d’insuffisance du réseau électrique donnant

lieu à un renforcement à la charge de la commune.

Le Conseil Municipal donne cette fois un avis favorable sous réserve qu’il n’y ai pas de renforcement à la charge de la commune.

 

DP 26 192 1 N0001 – AMIR Guy

Parcelles C 632 et 742

Extension abri jardin.

Avis favorable du Conseil Municipal.

 

 

PERSONNEL COMMUNAL

 

Une des secrétaires de mairie sera en arrêt maladie puis en congés à partir de fin juin.

Cette absence devrait s’étaler sur 9 semaines.

Compte-tenu de la difficulté pour trouver des personnes expérimentées pour assurer l’intérim et la trop courte période

pour former un ou une secrétaire sans expérience, le conseil municipal décide de ne pas effectuer de remplacement pendant cette absence,

l’activité en juillet et août étant quelque peu réduite. La mairie sera fermée la première semaine d’août.

 

 

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

 

Madame le Maire expose au Conseil Municipal que les schémas départementaux de coopération intercommunale communiqués

par le Préfet de la Drôme et le Préfet du Vaucluse présentent un projet de fusion de la Communauté de Communes

de l’Enclave des Papes, la Communauté de Communes du Pays de Grignan et intégrant la commune isolée de Grignan.

Ces deux schémas sont en stricte concordance.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable à ce projet de fusion.

 

 

VOIRIE 2011 - 2012

 

Madame le Maire propose de signer la convention de mandat avec la Communauté de Communes du Pays de Grignan pour permettre

de réaliser les travaux de voirie de 2012 avant l’échéance, en cas de besoin urgent, en utilisant la ligne de crédit de la Communauté de Communes

(ce qui implique des intérêts).

Le Conseil Municipal donne son accord pour un montant de travaux de 77 499€ TTC.

Une subvention du Département de 31 232 € sera demandée, la part communale sera de 46 267 €

(dont TVA récupérable l’année suivante: 12 701 €).

 

 

ÉLECTRIFICATION RURALE

 

Madame le Maire expose au Conseil Municipal que M. SEIMBILLE a demandé une extension du réseau d’électricité pour alimenter

son habitation au quartier Le Chatelard.

Le dossier établi par le Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme (SDED) fait état de travaux s’élevant à 3 543,44 € TTC.

Le montant du forfait communal est de 2 192,64 €.

Une convention sera signée avec M. SEIMBILLE qui remboursera cette somme à la commune dès paiement des travaux.

 

 

TARIFS LOCATION SALLE DES FÊTES AUX ASSOCIATIONS HORS COMMUNE

 

Ce cas n’avait pas été prévu en septembre 2010 lors de l’établissement des nouveaux tarifs de la salle des fêtes. Les tarifs suivants sont décidés :

 

- Associations hors communes sans repas (réunion)   40 €

- Associations hors communes avec repas            300 €

- Caution                                          500 €

- Ménage                                            50 €

- Chauffage (1 ou 2 jours)                          60 €

 

 

FÉDÉRATION EUROPÉENNE DE SITES CLUNISIENS

 

Lors du précédent conseil municipal, Madame le Maire avait proposé que la Commune adhère à Fédération européenne

de sites clunisiens dont le Prieuré fait partie.

Le coût est le suivant :

droit d’entrée : 120 €, adhésion annuelle : 64 €.

Le coût des panneaux à installer aux entrées d’agglomération s’élève à 1 635 € TTC.

Le Conseil Municipal avait estimé cette dépense trop élevée.

Madame le Maire a sollicité des subventions.

Le plan de financement serait le suivant :
 

- 3 panneaux officiels                            990.80 €

- 1 panneau de lecture                            376,25 €

                       Soit un total HT de      1 367,05 €

- TVA                                             267.95 €

                       Total TTC                1 635,00 €

                       + Droit d’entrée           120,00 €

- Subvention du Département de la Drôme (60 %)    820,20 €

- Autres subventions à venir                      500,00 €

- Part communale                                  166,85 €

 

Le Conseil Municipal donne son accord.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Signalisation Parking et entrée salle des fêtes :

 

Pour éviter que les voitures ne bloquent l’entrée de la salle des fêtes côté mairie, il semble nécessaire d’installer une signalisation aux

endroits problématiques.

En outre, une borne amovible pourrait être installée devant l’entrée sud pour garantir un accès aux véhicules en cas d’urgence.

 

La séance est levée.

 

Les Conseillers Municipaux. Le Maire


Séance du 19 juillet 2011

 

 

Absents : Patrick BERNARD, Maxime LAURENT.

Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL

 

Ordre du jour :

      - Parc Naturel Régional des Baronnies Provençales

      - Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL)

      - Travaux école 2012

      - Vote des subventions aux associations

      - Achat tondeuse

      - Questions diverses

 

 

PARC NATUREL RÉGIONAL DES BARONNIES PROVENCALES

 

Le Conseil Municipal donne son avis sur la création du Parc Naturel Régional des Baronnies Provençales :

Les structures se multiplient empiétant les unes sur les autres, se superposent.

Au final, on ne sait plus très bien qui exerce telle ou telle compétence, il y a doublon, redondance.

Les études se multiplient avec les coûts que l’on sait et les mises en réalisation tardent, ou ne se font pas, les études

ayant absorbé la quasi-totalité des financements possibles.

A qui fait-on appel alors?

Aux adhérents, c’est-à-dire aux petites communes, c’est-à-dire au contribuable.

Celui-ci déjà las d’être imposé, aimerait qu’au moins ses impôts lui servent directement (santé, travail, logement)

plutôt qu’à la libellule verte à pois roses si mignonne soit-elle ! surtout si elle est déjà protégée par un autre organisme.

Ce parc veut faire trop de choses, que les structures déjà en place exercent leurs compétences chacune dans

leur domaine, en cas de problème le généraliste renvoie toujours vers le spécialiste.

Pour ces raisons, la Commune de Montbrison sur Lez est défavorable au parc et ne souhaite pas y adhérer.

Ces observations seront notées sur le registre d’enquête publique.

 

 

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ

 

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le S.M.B.V.L. a approuvé le lancement de la démarche d’un S.A.G.E.

(Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) du Lez.

Un dossier nous a été transmis pour nous permettre de faire nos observations éventuelles sur son projet de périmètre.

Après débat, le Conseil considère que le SDAGE

(Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux)

existant est suffisant, ne voit pas l’intérêt d’ajouter du règlement au règlement, des études aux études, des coûts aux coûts.

Les cotisations au S.M.B.V.L. sont déjà suffisamment lourdes pour les petites communes que nous sommes.

Le Conseil Municipal est donc défavorable à la création du S.A.G.E. et donc au projet de son périmètre.

 

 

TRAVAUX ÉCOLE 2012

 

Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’il serait nécessaire de remplacer certaines menuiseries de l’école

et d’équiper les fenêtres de volets, ainsi que d’effectuer des travaux de peinture.

Les travaux de peinture de la façade Sud seront fait par une entreprise et ceux dans l’enceinte de l’école, par l’employé communal.

Elle présente les devis reçus.

Le Conseil décide de faire effectuer les travaux de menuiserie et de peinture en 2012 pour un montant HT de 10 272,54 €.

Une subvention va être demandée au Département de la Drôme.

Elle devrait être de 60 %, ce qui laisserait un montant de 4 109,02 € à la charge de la Commune.

 

 

VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

 

Madame le Maire présente au Conseil Municipal les différentes demandes de subvention déposées par les associations.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de verser une subvention aux associations suivantes :

 

A.C.C.A.                                        300 €

Amicale des Pompiers                            100 €

Amicale du Personnel Communal du Canton         124 €

Amicale Montbrisonnaise                         800 €

A.N.E.V.                                         50 €

Club Inter-Age « La Souleïado »                 900 €

(subvention au Club de 155 € + 745 € pour le repas de Noël aux anciens)

Les Cyclos Grignanais                           155 €

Montbrison Archéologie Culture et Tourisme      155 €

OCCE Ecole de Montbrison                        100 €

Prévigrèle                                      322 €

 

 

ACHAT TONDEUSE

 

L’ancienne tondeuse étant définitivement hors d’usage, il est nécessaire de procéder à son remplacement.

Le 1er adjoint propose un devis concernant une tondeuse autoportée dont le montant s’élève à 1 580,27 € HT.

L’ancien matériel sera repris pour un montant de 250,84 € HT.

Le montant HT restant à la charge de la commune est de 1 329,43 €.

Le Conseil Municipal décide cette acquisition.

 

QUESTIONS DIVERSES

URBANISME

 

PC 026 192 11 N0005 – Domaine GRAMENON

Parcelles n° B 85, 86, 453, 455, 90, 91 et 92.

Création d’un hangar agricole.

Avis favorable du Conseil Municipal.

 

 

La séance est levée.

 

Les Conseillers Municipaux. Le Maire

 

 


 

 

         
   

La promenade du jeudi reprend le 8 septembre.

Elle dure environ 2 heures.

Rendez-vous à 14 heures précises au parking du jeu de boules près de la mairie.

 
         

 

 

 


 

Journée de rentrée de la paroisse et de la catéchèse.

Journée qui aura lieu cette année, le samedi 17 septembre à Montbrison.

La messe sera donc célébrée à 16 h 30 à l'église Saint Blaise,

par le Père Bruno D'armagnac, notre nouveau curé de paroisse.

 

 


 

Inscriptions sur les listes électorales

Nous vous rappelons que la période d’inscription sur les listes électorales est du 1er septembre au 31 décembre de chaque année.

Vous devez remplir un formulaire en mairie et fournir :

     - 1 justificatif d’identité

     - 1 justificatif de domicile.

 

Ouverture du secrétariat de mairie

Du 1er au 18 septembre, le secrétariat sera ouvert :

     - le mardi: de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h

     - le jeudi : de 10 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h

Du 19 septembre au 05 octobre, le secrétariat de mairie sera fermé.

En cas d’urgence, veuillez contacter le Maire (04 75 53 62 15) ou un adjoint.

 

Journées Européennes du Patrimoine

Elles auront lieu les 17 et 18 septembre 2011 et seront placées sous le thème « Le voyage du Patrimoine ».

Vous pourrez, à cette occasion, visiter de nombreux sites gratuitement ou à tarif réduit.

Le guide des journées du patrimoine 2011 pour le Département de la Drôme est à votre disposition en Mairie.