Absent : Patrick BERNARD
Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
- Subventions aux associations
- Matériel salle des fêtes – Achat de tables
- Travaux 2013
- Règlement du cimetière
- Personnel communal
- Questions diverses
SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS
Le montant des subventions a été voté au budget primitif. Les
associations ayant déposé leur dossier de demande vont bénéficier
de cette subvention : A.C.C.A. : 500 €, Amicale des Pompiers : 100
€, l’Amicale du Personnel Communal du Canton de Grignan : 93 €,
M.A.C.T. : 155 €, Club Inter Age La Souleiado : 900 €, Les Cyclos
Grignanais : 155 €.
MATERIEL SALLE DES FETES – Achat de tables
Pour remplacer certaines tables détériorées, Mme le
Maire propose l’achat d’une dizaine de nouvelles tables pliantes
pour la salle des fêtes. Constatant la bonne tenue dans le temps du
matériel acheté précédemment, le Conseil Municipal a porté son choix
sur un modèle quasi identique à ceux déjà en place de la Sté ADEQUAT
pour un montant de 683 € HT.
TRAVAUX 2013
Afin de préparer les dossiers de
demande de subvention, il convient de décider les travaux à prévoir
pour l’année 2013 :
Travaux de Voirie :
Chemin de Peyrol : 15 100,00 €
Chemin des Clots : 9 212,00 €
Pont
sur le Rieussec – Quartier Les Treilles : 14 625,00 €
Pont
sur le Rieussec – Quartier Les Plans : 5 330,00 €
Soit
un total de : 44 267,00 €
Le
dossier de demande de subvention va être envoyé au Département de la
Drôme qui pourrait en financer 50 %.
Concernant la réfection du Pont des Treilles en co-propriété avec
Valréas, il est probable que cette commune prenne en charge 50 % des
travaux.
Cimetière : réfection du mur et création
d’un Jardin du Souvenir
Mme
le Maire expose au Conseil Municipal que le mur de l’ancien
cimetière se dégrade et qu’il convient de le remettre en état. Elle
propose également de créer un Jardin du Souvenir dans le nouveau
cimetière afin d’accueillir les cendres des personnes ayant fait le
choix de la crémation.
Devis de la SARL VIAL : 14 242,50 €
Le
dossier de demande de subvention va être envoyé au Département de la
Drôme qui pourrait en financer 60 %. La part communale serait alors
de 5 697,00 €.
REGLEMENT DU CIMETIERE
Mme
le Maire propose aux conseillers de réfléchir à l’établissement d’un
règlement encadrant l’organisation du cimetière, en s’appuyant
notamment sur les communes voisines. Le Conseil Municipal est
favorable à cette étude et approfondira le sujet au cours d’une
prochaine réunion.
PERSONNEL COMMUNAL
Suite
à la réorganisation du Service administratif, il a été créé un poste
d’adjoint administratif principal de 32 h hebdomadaires en
remplacement des postes d’adjoint administratif et d’attaché pour 14
h hebdomadaires chacun. Ces 2 derniers postes étant vacant, l’avis
du Comité Technique Paritaire a été demandé sur leur suppression.
Celui-ci ayant émis un avis favorable, ces deux postes seront donc
supprimés.
Le
Centre de Gestion de la Drôme a décidé de mener, pour le compte des
collectivités qui le demandent une procédure de mise en concurrence
afin de choisir un organisme compétent et conclure une convention de
participation sur le risque prévoyance. Le Conseil Municipal
souhaite mandater le CDG 26 pour mener la procédure de mise en
concurrence et estime le montant estimé de sa participation à 50 %
soit 350 € environ. L’adhésion à cette convention n’interviendra
qu’à l’issue de la procédure menée par le CDG 26.
QUESTIONS DIVERSES
Service EAU :
Etant donné le bon équilibre des comptes financiers du Service Eau
de la commune et l’état un peu vétuste de certaines canalisations,
Mme le Maire propose de faire effectuer un diagnostic complet du
réseau ainsi qu’une mise à jour des plans. Cette étude serait
subventionnée par l’Agence de l’Eau. Il en résulterait un détail
précis des travaux à entreprendre afin de limiter les pannes
imprévues et les coupures de fourniture d’eau.
Le
Conseil Municipal n’adhère pas à ce projet et préfère la solution de
faire effectuer directement certains travaux sans étude préalable.
Les adjoints sont chargés de faire effectuer des devis pour les
travaux à réaliser dans l’immédiat.
Ecole :
Lors
du dernier conseil d’école, il a été question du projet EMALA
(Equipe Mobile Académique de Liaison et d’Animation) qui
consisterait à regrouper plusieurs écoles pour effectuer des sorties
de qualité. Cette instance dépend directement de l’Education
Nationale. Les enseignants étant intéressés, le Conseil Municipal
décide d’accepter la participation de 10 € par enfant pour
participer à ce dispositif.
La
séance est levée.
Les
Conseillers Municipaux.
Le Maire.
Dél n° 2012-20
Décision modificative n° 2
Dél
n° 2012-22
PC BRUNEL
Caroline (vu CM du 22/05/2012)
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