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Séance du 22 mai 2012
Absents :
Patrick BERNARD, David METZLER
Secrétaire de séance
: Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
- Urbanisme
- Réseau d’eau
- Logiciels Magnus :
Contrat d’Assistance Directe
- Assurance du
personnel communal
- Matériel Salle des
fêtes
- Site Clunisien
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Questions diverses
URBANISME
Permis de construire :
BRUNEL Caroline – Piajoune
Construction d’une maison d’habitation
Avis favorable du Conseil Municipal
GOURJON Pierre – Les Osières
Caveau de dégustation et vente
Avis favorable du Conseil Municipal
Déclaration préalable :
BOUCHER Gaëlle – Odoir
Construction d’une piscine
Avis favorable du Conseil Municipal.
RESEAU D’EAU
L’Agence de l’Eau propose actuellement un soutien
financier aux communes qui souhaitent
investir pour améliorer le rendement de leur
réseau Eau.
Prochainement, une taxe viendra pénaliser les
communes dont le rendement est inférieur à 70 %.
Mme le Maire propose aux conseillers d’envisager
un diagnostic complet du réseau comprenant une
mise à jour des plans et la détection de fuites
éventuelles.
Le Conseil Municipal est favorable à l’étude du
projet et attend de pouvoir consulter plusieurs
devis pour rendre un avis définitif sur le sujet.
LOGICIELS MAGNUS – Contrat d’Assistance Directe
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que
la Société BERGER LEVRAULT assure la
maintenance des logiciels communaux MAGNUS
utilisés par la commune.
Cette société propose un contrat d’assistance
directe téléphonique et par téléassistance pour un
montant annuel de 117,26 € réactualisé chaque
année.
Avis favorable du Conseil Municipal.
ASSURANCE DU PERSONNEL COMMUNAL
Madame le Maire informe le Conseil Municipal du
dossier envoyé par le Centre de Gestion de la
Drôme concernant la participation de la commune à
l’assurance de risque prévoyance du personnel communal.
Le CDG 26 a décidé de mener, pour le compte des
collectivités qui le souhaitent, une procédure de mise en
concurrence afin de choisir un organisme compétent
et conclure une convention de participation sur le risque
prévoyance.
Les choix de la Commune devront intervenir après
avis du Comité Technique Paritaire.
MATERIEL SALLE DES FÊTES
Mme le Maire met à disposition des conseillers
municipaux plusieurs devis concernant une autolaveuse
destinée à l’entretien de la salle polyvalente.
Après réflexion, le choix du conseil se porte sur
le modèle électrique
(meilleur marché que le modèle à batterie) de la
Sté COMODIS pour un coût de 1 530 € HT.
SITE CLUNISIEN
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal
qu’en sa séance du 21 juin 2011, il avait décidé
d’adhérer à la Fédération européenne des sites
clunisiens.
La Fédération demande au Conseil Municipal de
déléguer deux personnes qui la représenteront auprès des différentes
instances de la Fédération.
Ces deux représentants seront les seuls
interlocuteurs de la Commune auprès de la Fédération.
Ils seront convoqués à l’Assemblée Générale,
invités aux différentes rencontres, recevront la « Lettre
clunisienne »
et seront tenus personnellement informés des
actions et des évènements organisés par la Fédération.
Madame le Maire propose de désigner Jean-Claude
MEGE et Alain LE ROUX, respectivement
Président et Vice-président de l’association
M.A.C.T. qui s’occupe du Prieuré.
Le Conseil Municipal accepte.
QUESTIONS DIVERSES
Déclaration des réseaux sur le site
reseau-etcanalisation.gouv.fr :
Nous avons jusqu’au 30 juin 2012 pour déclarer nos
réseaux (Eau, éclairage public) sur un guichet
unique des réseaux.
L’entreprise GEOSOFT qui nous a fourni et assure
la maintenance du logiciel de cadastre et réseau EAU propose
d’effectuer ce travail pour un montant de 150 €.
Le conseil municipal donne son accord.
Site internet :
Le Crédit Agricole propose à la commune de
disposer gracieusement d’un espace de communication
et d’animation sur un site dédié au développement
de la vie locale.
Le conseil municipal donne son accord.
Eclairage public :
Un administré ayant procédé au débranchement d’un
lampadaire lors de travaux chez lui demande
à ne pas le faire rebrancher, considérant que ce
lampadaire n’a pas d’utilité et le gêne.
Le Conseil Municipal ne souhaite pas répondre
favorablement à sa requête et demande que le lampadaire soit
rebranché au plus tôt.
Contrat de plan Etat/ONF/COFOR :
Le Conseil municipal apporte son soutien à la
démarche du personnel de l’ONF qui vise à
assurer la pérennité d’une gestion forestière
durable assurée par un service public forestier
national et demande à l’Etat de suspendre les
suppressions d’emploi.
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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