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Séance du 10 février
2015 à 18h30
Absent :
Sylvain BERNARD
Secrétaire de
séance : Séverine MAILLOT
Ordre du jour :
- Urbanisme
- Convention CNFPT
- Cimetière
- Questions diverses
URBANISME
DP
26 192 15 N0001 – DIELES Félix
Quartier Les Clots – Parcelle A 299
Nature des travaux : Insertion de portes vitrées et création d’une
avancée en parefeuilles + bac à fleurs.
DP 26 192 15 N0002 – BARRIER Béatrice
Quartier Les Danis – Parcelle A15
Nature des travaux : Piscine et abri jardin.
PC 26 192 15 N0001 – DESCOUR Yves
Quartier Les Gailes – Parcelles A 703, 704, 705, 875, 018, 019, 020
Nature des travaux : Cave de stockage et logement.
Avis favorables du Conseil municipal pour les trois projets.
CONVENTION CNFPT
Madame
le Maire informe le Conseil municipal qu’en sa séance du 27/03/2012,
il avait décidé de signer avec le C.N.F.P.T., pour une durée de 3
ans, une convention de partenariat pour les formations du personnel
communal. Celle-ci devenant caduque le mois prochain, il
conviendrait de renouveler cet accord.
Le
Conseil municipal accepte et autorise Mme le Maire à signer la
nouvelle convention.
CIMETIERE
Mme le Maire
rappelle au Conseil Municipal qu’une procédure de reprise des
concessions à l’état d’abandon a été engagée fin 2011. Un procès
verbal de constat d’abandon de concession a été établi le 02 janvier
2012 et affiché en mairie et au cimetière. La période de 3 ans étant
écoulée, un nouveau procès verbal va être établi pour déterminer les
concessions qui sont toujours à l’état d’abandon. Cette liste sera
soumise au Conseil municipal qui décidera des concessions qui vont
être reprises par la Commune et remises en état.
QUESTIONS DIVERSES
*
Ecole : Notre Regroupement Pédagogique Intercommunal est menacé
d’une fermeture de classe. Lors des précédentes réunions, en
présence de l’inspecteur de circonscription, d’élus, de
représentants de parents d’élèves et de parents, il a été proposé
trois hypothèses :
- un
regroupement de 3 communes sur 3 écoles, Montbrison, Le Pègue et St-Pantaléon,
- un
regroupement de 3 communes sur 2 écoles, Le Pègue et St-Pantaléon,
- le
RPI tel qu’il est actuellement, sur Montbrison et Le Pègue, mais
seulement 2 classes au lieu de 3.
D’autres réunions sont prévues entre les élus et entre parents.
Le
Conseil municipal attend les conclusions de ces réunions avant de se
prononcer.
*
Personnel communal :
Suite à
l’arrêt maladie prolongé de la personne chargée du ménage des locaux
communaux, les horaires du poste dans le cadre d’un contrat C.U.I.
sont augmentés et passent à 24 heures hebdomadaires. L’aide de
l’Etat sera également augmentée en conséquence.
*
Cloche de l’église :
Des
Montbrisonnais ont émis le souhait que la programmation de la cloche
de l’église soit momentanément modifiée. Les Conseillers se
prononcent pour la suppression de l’angélus, ce qui veut dire que la
cloche sera programmée pour sonner de 8 h à 22 h.
*
Défibrillateur :
Il a
été posé la question de l’absence de défibrillateur à la salle des
fêtes.
Après
réflexion, le Conseil décide de ne pas en installer pour le moment.
*
Aide au Département des Pyrénées-0rientales :
L’Association des Maires de la Drôme sollicite les communes pour
apporter leur aide à l’Association des Maires des
Pyrénées-Orientales au profit des communes sinistrées de leur
département. Le Conseil décide de verser une aide de 50 €.
*
Vitrail de l’église :
Une
subvention de 664 € a été accordée par le Département de La Drôme
pour la restauration du vitrail de l’église pour un coût HT de
1 106,11 €.
*
Elections départementales :
Elles
auront lieu le 22 et le 29 mars 2015.
Les
Conseillers sont sollicités pour la tenue du bureau de vote.
*
Mur au quartier Les Clots :
Un
devis a été demandé pour la reconstruction d’un mur qui s’est
effondré à la suite des infiltrations répétées des eaux de
ruissellement et des fortes pluies d’automne.
Le
Conseil trouve ce chantier trop onéreux et décide d’effectuer cette
rénovation autrement (service technique et aide des élus).
*
Chemin du Rey :
Le
devis d’élève à 10 000 €. Une autre solution est étudiée.
*
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez :
Il est
interdit de prélever du gravier dans le Lez. Tous les travaux en
bordure de rivière nécessitent une autorisation préalable.
La
séance est levée.
Les
Conseillers municipaux,
Le Maire |
