Séance du 20 février 2018 à
18h30
Excusés : Catherine
DESCOUR et Denis RAMBURE-LAMBERT (pouvoirs remis)
Absent : Erik RUNGETTE
Secrétaire de séance :
Séverine MAILLOT
Ordre du jour :
- CCEPPG – Adoption des statuts communautaires
- CCEPPG – Transfert de la compétence GEMAPI
- CCEPPG – SCOT
- Logement du stade
- Service Eau – Demande subvention pose de compteurs
de sectorisation
- Eclairage public – Remplacement des lampadaires
- Urbanisme
- Questions diverses
CCEPPG – ADOPTION DES STATUTS COMMUNAUTAIRES
Lors du conseil communautaire du 16 Novembre 2017, la Communauté de
Communes Enclave des Papes Pays de Grignan (CCEPPG) a décidé la
modification des statuts pour l’extension des compétences relative à
la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des
inondations. Les conseils municipaux de chacune des communs membres
doivent se prononcer sur cette modification.
Le conseil municipal approuve le projet de statuts modifiés.
CCEPPG – TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI
Lors de ce même conseil, la Communauté de Communes a décidé
l’extension des compétences relative à la Gestion des Milieux
Aquatiques et à la Prévention des Inondations (GEMAPI).
Le conseil municipal autorise cette extension de compétences.
CCEPPG – SCOT
Suite à la délibération du conseil communautaire de la CCEPPG
sollicitant la création d’un syndicat mixte chargé d’élaborer le
SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale), les préfets de la Drôme et
du Vaucluse ont pris un arrêté dressant la liste des collectivités
concernées dont la CCEPPG fait partie.
Le conseil municipal approuve l’arrêté inter-préfectoral.
LOGEMENT DU STADE
Madame le Maire informe le conseil municipal que, au cours d’une
réunion avec l’architecte, ils ont recherché des pistes d’économies
par rapport au projet initial afin de pouvoir respecter le budget
prévu (environ 138 000 € HT).
Les
différents corps de métiers intervenant sur le futur logement ont
été rencontrés afin d’organiser les travaux qui pourraient débuter
en mars.
SERVICE EAU – DEMANDE DE SUBVENTION POSE DE COMPTEURS
DE SECTORISATION
Madame le Maire rappelle qu’en conseil municipal du 25 septembre
2017 il avait été émis l’idée d’installation de compteurs de
sectorisation afin de cibler d’éventuelles fuites sur le réseau
d’eau. Le devis s’élève à 5 160 € HT. Des subventions vont être
demandées à l’Agence de l’Eau et au Département de la Drôme.
Accord du conseil municipal.
ECLAIRAGE PUBLIC – REMPLACEMENT DES LAMPADAIRES
Dans le but de faire des économies d’énergie sur l’éclairage public,
un devis a été demandé pour remplacer les têtes des lampadaires par
des têtes moins énergivores, le montant s’élève à 33 320 € HT. La
somme est jugée trop élevée par le conseil municipal qui décide de
ne pas donner suite à ce projet.
Il propose de programmer l’éclairage pour qu’il s’éteigne une partie
de la nuit.
URBANISME
PC 26 192 17
N0001 – CHARROIN Stéphane – Les Clots A
815 et 815
Construction d’un
hangar agricole.
CU 26 192 17
N0001 – BARJAVEL Sylvain – Roussoullié – B
0414
Construction d’un hangar agricole.
Avis favorable du conseil pour ces deux projets.
QUESTIONS DIVERSES
*
Sonorisation de l’église :
Madame
le Maire a remarqué que les textes lus à l’intérieur de l’église
étaient inaudibles à cause d’une mauvaise sonorisation. Elle en a
fait part à la Présidente de l’association « Les Amis de St Blaise »
qui a fait faire un devis pour du nouveau matériel. Le montant
s’élève à 1 007 € HT. La décision sera prise en fonction du budget.
La séance est levée. |