Séance du 12 février 2019 à 18h30

Excusés : Maxime LAURENT et Catherine DESCOUR (pouvoir remis)

Secrétaire de séance : Séverine MAILLOT

Ordre du jour :

- Personnel communal

- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

- Association des Maires de la Drôme

- SDED

- Questions diverses

PERSONNEL COMMUNAL

Madame le Maire rappelle qu’un agent titulaire occupant le poste d’adjoint technique territorial peut bénéficier d’un avancement de grade par le biais de l’avancement à l’ancienneté au poste d’adjoint technique principal 2e classe. Elle précise que pour promouvoir cet agent à ce poste, il faut créer le poste.

Accord du Conseil

RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES

Madame le Mairie rappelle que la réglementation européenne impose un règlement général sur la protection des données et donc de désigner un délégué à la protection des données qui veille à la confidentialité des données sensibles. Elle rappelle également que le CDG 26 propose par le biais d’une convention de mettre à disposition de la Mairie un délégué à la protection des données.

Accord du Conseil

SOUTIEN A L’ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE.

Madame le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont tous pris connaissance de la résolution de l’association des Maires de France qui fait suite au 101e Congrès qui leur a été envoyé en même temps que la convocation au Conseil Municipal.

Accord du Conseil pour signer la résolution.

SDED AVENANT CONVENTION

Mme le Maire expose au Conseil municipal que des travaux d’électrification ont été réalisés suite aux dépôts de permis de construire. Elle informe le Conseil Municipal que le montant final demandé par le SDED est supérieur de 444.13€.

Elle rappelle que vu la loi urbanisme et habitat et le code de l’urbanisme, le coût participatif peut être réclamé au demandeur et propose donc de faire signer un avenant au demandeur pour la différence.

Accord du Conseil Municipal.

QUESTIONS DIVERSES

Remboursement SMACL mur de l’église.

Madame le Maire rappelle qu’en novembre 2018 le mur de l’église a été en partie démoli par une voiture. Après envoi de devis à notre assurance pour le remettre en état, la SMACL nous octroie un chèque de remboursement de 2 232€ équivalent au montant du devis pour permettre les travaux de réparation du mur.

Accord du Conseil.

Urbanisme

PC 26 192 19 N0001 – BARJAVEL Sylvain – Roussoullié B414

Hangar agricole

Avis favorable du Conseil Municipal.

CDG Mise en place d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)

Madame le Maire rappelle qu’il est obligatoire de nommer un ACFI pour contrôler les règles d’hygiène et de sécurité. Le CDG propose la mise à disposition d’un ACFI au moyen d’une convention.

Accord du Conseil.

Cantine

Madame le Maire rappelle que la maison de retraite de Grignan qui effectuait jusqu’à présent la préparation des repas pour la cantine, a augmenté ses tarifs. Le choix d’une autre cuisine centrale va être proposé aux parents d’élèves.

La séance est levée.

L’assemblée générale de l’Amicale Montbrisonnaise aura lieu le

Jeudi 21 mars à 18h à la salle des fêtes

Après l’assemblée, un apéritif dînatoire sera offert aux bénévoles actifs tout au long de l’année et aux personnes présentes.

L’Amicale organise un certain nombre de manifestations montbrisonnaises, de nouveaux bénévoles seraient donc les bienvenus pour la participation à ces festivités mais aussi pour entrer dans le bureau.

Merci d’avance.

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La soirée moules frites prévue le 25 mai est annulée

Nous préparons l’assemblée générale  de notre association qui se tiendra le vendredi 5 avril à 18h à  la salle de réunion de la salle des fêtes de Montbrison  et qui sera suivie d’un apéritif.

Lors de la réunion du conseil d’administration, nous avons  enregistré les démissions de Marie Claire LELEUX, notre présidente depuis 7 années, de Maria GOURJON , vice-présidente et de Monique BESSON, assesseur.

Toutes les trois  ayant travaillé pour le club depuis longtemps, elles souhaitent redevenir membres et aider de temps en temps.

Nous lançons un appel aux personnes qui pourrait être intéressées pour venir apporter de nouvelles idées ou participer aux activités, tout le monde sera bienvenu au club «  la Souleïado ».

Suggestions pour un programme des activités en 2019 :

Reprendre les jeux  du vendredi après-midi, cartes ou scrabble et jeux en hiver et  peut-être pétanque en été.

Marche du jeudi après-midi 14 heures.

Voyage d’une journée en collaboration avec les clubs voisins de La Roche St Secret et Taulignan.

Voyage à la grotte Chauvet ou l’aven d’Orgnac en covoiturage.

Visite des villes : Orange, Fontaine de Vaucluse et l’Isle sur Sorgue.

Visite du château d’Alba (Ardèche) et de l’exposition de Benjamin ROYAARDS, fin juin ou début septembre et repas pique-nique.

Egalement visite de l’exposition de Benjamin ROYAARDS à l’espace Ducros de Grignan.

Cinéma en covoiturage pour les séances spéciales le soir : 2 films et un repas.

Fête des voisins sur le jeu de boules du centre ou dans la cour de l’école ?

Visite de la cathédrale d’image des Baux et de St Rémy de Provence.