Séance du 28 mai 2020 à 18H00
Tous les membres
sont présents
Secrétaire de
séance : Séverine MAILLOT
Ordre du jour :
Ø
Mise en place du Conseil
Municipal.
Ø
Détermination du nombre
d’adjoints.
Ø
Election du Maire.
Ø
Election des adjoints.
Ø
Délibérations et arrêtés de
délégation.
Ø
Indemnité de fonction.
Ø
Nomination des représentants de
la commune pour l’élection des délégués d’énergie SDED.
Ø
Travaux et projets 2020.
Ø
Questions diverses.
MISE EN PLACE DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame le Maire prend la parole pour évoquer cette période
particulière, compliquée et éprouvante.
Elle
demande au Conseil Municipal de respecter une minute de silence en
mémoire de Denis Rambure.
Madame le Maire passe ensuite la parole à Catherine Descour qui, en
tant que doyenne, doit présider cette séance. Celle-ci procède à
l’appel des Conseillers.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’en vertu de
l’article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le Conseil Municipal décide le nombre d’adjoints sans que celui-ci
ne puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.
En
conséquence, le Conseil Municipal décide de fixer le nombre
d’adjoints à trois.
Il
est ensuite procédé à l’élection du Maire sous la présidence du
doyen d’âge puis des trois adjoints :
Sont
élus : Maire : Patrice MERY
1er adjoint : Pierre GOURJON
2e adjoint : Sylvain BERNARD
3e adjoint : Florence PERRET
Josette BERAUD, Maire sortant, remet alors l’écharpe tricolore et
les clés de la Mairie à M Patrice MERY.
DELIBERATIONS ET ARRETES DE DELEGATION
Vu
l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales
permettant au conseil municipal de déléguer au Maire un certain
nombre de ses compétences et considérant l’utilité de ces
délégations pour gérer plus efficacement et plus rapidement les
affaires communales, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
décide de déléguer à M le Maire, pour la durée du mandat, les
pouvoirs suivants :
Ø
Prendre toute décision concernant la préparation, la
passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de
fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités
préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont
inscrits au budget .
Ø
Passer les contrats d’assurance et accepter les
indemnités de sinistre y afférentes.
Ø
Créer les régies comptables nécessaires au
fonctionnement des services municipaux.
Ø
Prononcer la délivrance et la reprise des concessions
dans les cimetières.
Ø
Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de
conditions ni de charges.
Ø
Décide l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers
jusqu’à 2 000 €.
Ø
Autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de
l’adhésion aux associations dont elle est membre.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des
délégations qu’il va attribuer aux adjoints :
·
1er adjoint : GOURJON Pierre, délégué aux réseaux et
bâtiments communaux, suppléant au Syndicat d’Électrification.
·
2e adjoint : BERNARD Sylvain, délégué aux rives du
Lez et à la voirie.
·
3e adjoint : PERRET Florence, déléguée aux affaires
sociales, école et SIVOS,
afin
d’assurer toutes les fonctions relevant de la compétence du Maire,
chacun dans leur fonction, et de la représenter au nom de la
Commune. Une délégation de signature est également donnée aux trois
adjoints.
INDEMNITES DE FONCTION
Le Conseil Municipal décide qu’une indemnité de
fonction sera attribuée au Maire et aux adjoints de la manière
suivante (taux
en pourcentage de l’indice 1027, conformément au barème fixé par les
articles L.2123-23 et L.2123-24 du code général de collectivités
territoriales) :
- Maire 17.00 %
- 1er
adjoint 5.08 %
- 2e
adjoint 5.08 %
- 3e
adjoint 5.08 %
NOMINATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE POUR
L’ELECTION DES DELEGUES D’ENERGIE SDED
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que
deux personnes doivent être désignées pour représenter la commune
lors de l’élection des délégués qui siègeront au Comité Syndical
d’Energie SDED.
Sont désignés :
-
Mathieu BRUNEL, titulaire
- Pierre
GOURJON, suppléant
TRAVAUX 2020
- Plaque
commémorative
Monsieur le Maire propose de nommer un lieu sur la commune en
mémoire de Denis Rambure. Plusieurs propositions sont faites et
seront étudiées.
-
Borne camping-car
Monsieur le Maire propose de faire une estimation de la consommation
d’énergie des camping-cars pour mettre en place un système payant si
cela s’avère utile.
- Toilettes
sèches
Monsieur le Maire rappelle le projet de toilettes sèches sur la
place, le Conseil Municipal réfléchit aux entreprises pouvant
réaliser un devis.
- Travaux
système de chauffage des bâtiments communaux
Monsieur le Maire rappelle le problème de séparation des chauffages
salle des fêtes/mairie, le Conseil Municipal va étudier quelles
entreprises peuvent réaliser les travaux.
- Contournement
du ralentisseur
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les voitures
contournent par le bord de la route le ralentisseur basé devant le
Garage BESSON, le Conseil Municipal propose de réaliser une étude
pour voir ce qu’il est possible de faire.
-
Etude pour la création d’un parking au niveau de l’église
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les difficultés de
stationnement au niveau de l’église, le Conseil Municipal va
réfléchir à la création d’un parking.
QUESTIONS DIVERSES
Planification des Conseils :
Catherine Descour demande s’il serait possible de planifier le
Conseil à l’avance et au besoin de l’annuler.
Accord du Conseil.
Ordures ménagères :
Les habitants de la Roche Saint Secret ayant un système de ramassage
des ordures plus répressif que le nôtre, ont tendance à faire des
dépôts sur notre commune.
Monsieur le Maire se propose de voir avec le Maire de la Roche Saint
Secret ce qu’il est possible de faire afin d’éviter les dépôts sur
notre commune.
Logement du stade :
Le logement du stade étant à nouveau libre, des
visites doivent être effectuées, les différents dossiers seront
étudiés pour sélectionner un locataire.
Tour de France :
Le Tour de France étant repoussé, le passage sur
notre commune aura lieu le 2 septembre 2020.
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux,
Le Maire,
Patrice Mery |
