Comptes rendus du conseil municipal

Séance du 10 octobre 2023 à 18h00

PRÉSENTS : BERARD Joseph, BERNARD Sylvain, CHEYRON Cindy, DANZER Martine, DESCOUR Catherine, GOURJON Pierre, MANDON Denis, MERY Patrice, MONIER Alexandre, MOREAU Nicole

EXCUSÉ : LUPETTI Serge (pouvoir à,D. MANDON)

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : MANDON Denis

Ordre du jour :

- Devis rénovation école
- Commission de sécurité
- Questions diverses

Le compte-rendu du Conseil du 12-09-2023 est voté à l’unanimité.

DEVIS RENOVATION ECOLE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de rénovation de l’école, des devis ont étés demandés :
• GROSJEAN : pose de brise soleil 9 895.10€ TTC
• KOMILFO: changement menuiseries et porte d’entrée et pose de brise soleil : 12 466.10€ TTC
• DASSES FRERES: installation de climatisations réversibles : 6 576€ TTC
• BRICOMARCHE : peinture : 237,70€ TTC

La bonde de fond des WC de l’école doit être modifiée pour la rendre étanche, afin d’éviter la prolifération des moustiques.

Un autre devis va être demandé pour les portes des toilettes.

QUESTIONS DIVERSES

Préparation de la réunion publique

Voici les thèmes qui seront abordés lors de la prochaine réunion publique qui aura lieu le mardi 21 novembre à 18 heures.
Ordre du jour :
◦ Situation financière de la commune (M. DANZER)
◦ Réalisations depuis 2020
◦ Présentation des nouveaux arrivants
◦ Questions diverses

La séance est levée.

Les Conseillers Municipaux, Le Maire: Patrice MERY

Séance du 14 novembre 2023 à 18h00

PRÉSENTS : BERNARD Sylvain, CHEYRON Cindy, DANZER Martine, DESCOUR Catherine, GOURJON Pierre, MANDON Denis, MERY Patrice, MONIER Alexandre,

EXCUSÉS : LUPETTI Serge (pouvoir à MANDON Denis), MOREAU Nicole (pouvoir à DANZER Martine)

ABSENTS : BERARD Joseph

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : MANDON Denis

Ordre du jour :

- Devis rénovation école
- Référent déontologue
- Zonage accélération énergies renouvelables
- 2684 souscription part de capital
- Questions diverses

Le compte-rendu du Conseil du 10.10.2023 est voté à l’unanimité.

DEVIS RENOVATION ECOLE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de rénovation de l’école, des devis ont étés demandés :
• KOMILFO : fourniture de 2 portes pour WC en PVC 1 570,28€ HT Hors pose.
• CARL FERMETURES la porte d’entrée (2 330.66 € HT pose comprise) la porte de secours en aluminium (3 326.27 € HT pose comprise) et les 2 portes pour WC en PVC (1 990,28 € HT pose comprise).

Après délibération le Conseil municipal décide de retenir les devis de l’entreprise Carl Fermetures pour un total de 7 647.21€ HT et 9 176.65€ TTC :
◦ Porte d’entrée 330.66 € HT
◦ Porte de secours 3 326.27 € HT
◦ 2 Portes toilettes 1 990.28 € HT

- De demander une subvention de 30% au Département de la Drôme soit 2 294.16 €.

- De demander une subvention de 50% au SDED soit 3 823.61 €.

REFERENT DEONTOLOGUE

Monsieur le maire rappelle au Conseil que tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés dans la charte de l’élu local.

Il rappelle également les conditions d’éligibilité du référent déontologue :

Le référent déontologue doit exercer ses missions en toute indépendance et impartialité par des personnes choisies en raison de leur expérience et de leurs compétences; que les missions de référent déontologue peuvent notamment être assurées par des personnes n'exerçant au sein des collectivités auprès desquelles elles sont désignées aucun mandat d'élu local, n'en exerçant plus depuis au moins trois ans, n'étant pas agent de ces collectivités et ne se trouvant pas en situation de conflit d'intérêt avec celles-ci.

Le référent déontologue pourra être saisi directement par les élus, par voie écrite, de préférence par mail précisant dans son objet « Saisine du référent déontologue - Nom de la collectivité – Confidentiel ».

Toute demande fera l’objet d’un accusé de réception par le référent déontologue qui mentionnera la date de réception et rappellera le cadre réglementaire de la réponse.

Le référent étudiera les éléments transmis par l’élu, pourra demander des informations complémentaires (par écrit ou oralement) et pourra recevoir l’élu afin de préparer son conseil.

Le référent déontologue doit exercer sa mission en toute indépendance et impartialité. A cet égard, il ne peut recevoir d’injonctions extérieures.

Le référent communiquera l’avis à l’élu concerné dans un délai raisonnable et proportionné à la complexité de la demande, par écrit ou oralement, en fonction du souhait de l’élu concerné.

Les avis et conseils donnés par le référent déontologue demeurent consultatifs.

A la demande du référent déontologue, il peut être mis fin à ses fonctions.

Monsieur le Mairie propose que M. COLLIN René exerce ces fonctions.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
• De nommer M. COLLIN René en qualité de référent déontologue des élus pour la durée du mandat des élus. Au terme de cette durée, il peut être procédé, dans les mêmes conditions, au renouvellement de ses missions.

Accord du Conseil 9 pour, 2 abstentions

ZONNAGE ACCELERATION ENERGIES RENOUVELABLES

Monsieur le Maire rappelle que le développement des énergies renouvelables est un des leviers importants de la stratégie nationale de lutte contre le réchauffement climatique. Ainsi, l’Etat a souhaité engager plus rapidement le territoire français dans la transition énergétique en publiant loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergie renouvelable.

L’article 15 de cette loi prévoit que les communes doivent définir, sur leur territoire, des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelable ainsi que leurs ouvrages connexes dans lesquelles les procédures d’implantation pourront être accélérées.

Monsieur le Maire précise le calendrier et la méthodologie à mettre en œuvre :
• En juin 2023 l’Etat a mis à disposition les données relatives au potentiel des énergies renouvelables via un Portail cartographique des énergies renouvelables ;
Dans un délai de 6 mois, le Conseil Municipal puis le Conseil Communautaire sont invités à se prononcer :
Le Conseil Municipal doit décider, à l’échelle de la commune, de déterminer ou non un zonage :
• Soit la commune ne souhaite pas déterminer de zonage, une délibération du conseil municipal doit être prise en ce sens ;
• Si la commune souhaite déterminer un zonage :
◦ Une première délibération doit être prise pour définir les modalités de concertation du public (modalités libres).
◦ Le conseil municipal doit, après cette concertation, délibérer pour valider le zonage et transmettre la décision au référent préfectoral et à l’intercommunalité.

En décembre 2023, dernier délai, le conseil communautaire de la communauté de commune doit tenir un débat sur la cohérence des zones des différentes communes à l’échelle de son territoire.

Enfin, le Comité Régional de l’Energie émettra un avis sur la cartographie départementale. Cet avis validera ou pourra donner lieu à une demande de révision des zonages communaux s’il estime que les zones d'accélération identifiées ne sont pas suffisantes pour l'atteinte des objectifs régionaux et nationaux.

Ainsi, après débat, le Conseil municipal décide de mettre en place la concertation suivante :
• Un cahier de doléances sera présent à la mairie et accessible aux administrés.
• La présence d’un cahier de doléances sera publiée sur le site internet de la commune et sur le petit journal.
• Le cahier de doléances sera consultable jusqu’au 10 décembre 2023.(La zone proposée par le Conseil et le type d’énergie renouvelables)
Accord du Conseil.

2684 SOUSCRIPTION PARTS SOCIALES

M LUPETTI devant expliquer le dossier, étant absent, le sujet est reporté au prochain Conseil.

QUESTIONS DIVERSES

Commission de sécurité

La commission composée de Sylvain BERNARD, Pierre GOURJON, Cindy CHEYRON et Denis MANDON doit organiser avec les pompiers et gendarmes une réunion visant la sécurité des locaux communaux. Joseph BERARD est chargé de l'organisation.

Plan communal de sauvegarde

Une mise à jour du dossier PREDICT est à prévoir.

Place taxi

L’emplacement de la place pour taxi a été implanté sur le parking des camping-cars, le Conseil Municipal étudie la possibilité de pouvoir le déplacer sur le parking de la salle des fêtes.

Décision modificative

Suite aux 2 recettes de dotations reçues 34 963 €, réparties en égalité en dépenses.
Accord du conseil à l’unanimité.

Révision du loyer du logement Mairie

Le Maire expose au Conseil que le bail des locataires a été résilié fin octobre.

Afin de faciliter la location, il propose de baisser le loyer à 600 € et de garder 100 € de charges mensuelles.

Il convient dès lors de modifier le montant du loyer.

Après délibération le Conseil municipal décide :
• De modifier le montant du loyer de 680 € à 600 € + 100 € de charges (chauffage et ordures ménagères).

Prime exceptionnelle pouvoir d’achat

Monsieur le Maire rappelle au Conseil le décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023 portant création d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents publics de la fonction publique territoriale, le Conseil peut décider de mettre en place le versement d’une prime forfaitaire exceptionnelle, non reconductible, afin de pouvoir soutenir le pouvoir d’achat de ses agents ayant perçu une rémunération annuelle brute inférieure ou égale à 39 000 € sur la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023, déduction faite de la garantie individuelle de pouvoir d’achat (GIPA) et de la rémunération issue des heures supplémentaires défiscalisées. Il rappelle également que pour la tranche de rémunération des trois agents communaux la prime ne peut excéder 800 €.

Il énonce les étapes au conseil pour pouvoir octroyer une prime aux agents :
Étape 1 : Saisie pour avis du Comité de social territorial compétent avec le projet de délibération.
Étape 2 : Délibération déterminant les montants et modalités de versement.
Étape 3 : Prise d’un arrêté individuel d’attribution de la prime.
Accord du Conseil.

Frais fonctionnement du RPI 2022-2023

La proposition du Pègue concernant la facture du partage des frais de salaire de l’ATSEM du Pègue a été rejetée par le Conseil. Un nouveau calcul va être réalisé.

Subvention rénovation canalisation

La subvention de 13 280 € demandée au département pour le remplacement de la canalisation en aval du captage a été refusée. Les travaux sont maintenus.

Mise en sécurité mur de soutènement

Le mur de soutènement sis Chemin des Olivières s’est écroulé sous l’effet des pluies abondantes et du passage de gros engins. En attendant la réparation (des devis sont à l’étude), le passage est interdit aux véhicules de plus de 3.5t.

Proposition CNAS

La proposition d’adhérer au CNAS (comité d’entreprise pour collectivités) est discutée.
Refus du conseil à l’unanimité.

La séance est levée.

Les Conseillers municipaux, Le Maire, Patrice MERY

Carnet de deuil

Marie-Claire LELEUX est décédée le 10 novembre à l’âge de 74 ans.
L’équipe du Petit Journal présente ses condoléances à toute sa famille.

HOMMAGE à Marie-Claire LELEUX

Marie-Claire, tes amis viennent te rendre un dernier hommage.

Nous sommes tous choqués par ton départ si soudain, qui nous laisse tristes et stupéfaits puisque quelques jours plus tôt tu fêtais tes 74 ans, entourée d'amis.

Toujours volontaire, tu participais avec d'autres Montbrisonnais à la distribution du Petit Journal pour lequel tu avais un regard précis et rigoureux chaque veille de parution.

Tu étais de toutes les sorties et de toutes les activités.

Ton franc-parler, ta générosité et ton accent nous manqueront.

Les Montbrisonnais n'oublieront jamais ton dévouement ni celui de Jean-Marie au sein des associations du village : "la Souleïado", que tu as présidé une quinzaine d'années, tout comme Jean-Marie pour "l'Amicale".

MERCI

« Il y a quelque chose de plus fort que la mort, c’est la présence des absents dans la mémoire des vivants »
Jean d’Ormesson

Infos mairie

Conseillers départementaux

Mme FERNANDEZ et Mr AVIAS viendront à votre rencontre et celle de vos élus le
Vendredi 8 décembre 2023 à 11 h 30
Mme MORIN sera également présente.

Objets trouvés

Le 6 novembre :
- Une clé avec un porte clé orange marqué boite aux lettres a été trouvée devant le cimetière.
- Une veste en laine verte a été trouvée dans l’abri bus.

La Souleïado

Information :

Les projets évoqués dans le Petit Journal du mercredi 4 octobre 2023, n'ont pu être concrétisés du fait des conditions climatiques ainsi que des absences des uns et des autres.

A vos agendas :

- Vendredi 8 décembre 2023 à 17h30 :

Tradition oblige !!!

Retrouvailles dans la petite salle des fêtes pour une dégustation de vins nouveaux et de saucissons. Libre à chacun d’apporter des accompagnements complémentaires.

Ceux qui voudraient jouer aux cartes ou autres, à partir de 14h, devront prévenir le club, qui préparera et chauffera la salle.

- Dimanche 17 décembre 2023 à 12h :

A l'occasion du "repas truffes" organisé par l'Amicale Montbrisonnaise pour la journée du marché aux cardons de Montbrison sur Lez, l'association "la Souléiado" prendra à sa charge, pour ses adhérent, 10 € par personnes.

Les personnes qui souhaitent y participer doivent s'inscrire auprès du club jusqu'au 8 décembre 2023. (06 62 53 96 81 ou 04 75 53 54 04).

- Après le 15 janvier 2024.

Nous organiserons le traditionnel "partage de la galette des rois".

Prévision de l'assemblée générale vers la mi février 2024.

Prenez soin de vous.

Le bureau

Paroisse

Messes de Noël

24 décembre, veille de Noël : messe à Grignan à 19 h
25 décembre, jour de Noël : messe à Montbrison-sur-lez à 10 h 30

Cacho fio, une des plus vieilles traditions provençales qui annonce le solstice d’hiver, le feu ancien laisse la place au feu nouveau.

Le plus âgé (le papé) et le plus jeune (lou pichoun) de la famille portent dans la cheminée une bûche d’arbre fruitier.

L’aïeul arrose la bûche de vin cuit en prononçant ces paroles :

«Alègre, alègre, Dièu nous alègre
Calèndo vèn, tout bèn vèn.
Dièu nous fague la gràci de veire l’an que vèn
E se noun sian pas mai
Que nous fuguen pas mens. »

Réjouissons-nous, Dieu nous donne la joie,
Noël vient, tout vient bien,
Dieu nous fasse la grâce de voir l’an qui vient.
Et si nous ne sommes pas plus,
Que nous ne soyons pas moins.

La famille peut se mettre à table pour le « gros souper ».

La bûche devra brûler pendant 3 jours et 3 nuits.

Joyeuses fêtes de Noël

Le mas de la roche

N’hésitez pas à nous contacter au 06 72 94 92 49 Vous souhaitant de belles fêtes ! Michèle et Pierre www.masdelaroche.com

Poème de Décembre

Noël

Célébrons l'Avent,
Le décompte a commencé,
Pour être dans les temps,
Il faut nous préparer,
Cette période on l'attend,
Les petits bouts, comme les grands,
Les païens, comme les croyants,
Avec chaleur, avec soin,
Faire la déco et le sapin,
Une parure faite de dorures,
De vert, de blanc,de rouge pimpant,
Une boule à neige, un père Noël,
Une coutume éternelle,
Des senteurs, des guirlandes,
Un décor comme une offrande,
Du pain d'épices, des chocolats,
Des sucres d'orge accrochés là,
Une récompense pour enfants sages,
Des rêves plein les yeux,
Des santons, des rois mages,
Une étoile aux cieux,
Un souper de famille,
Et ses desserts sucrés,
Sous le houx et les pampilles,
Avec dans nos petits souliers,
Des joujoux par milliers,
L'espoir du renouveau,
Un vœu comme cadeau,
Une messe de minuit,
Aux couleurs infinies...

Flore

Remerciements

Un lecteur a fait un don au Petit Journal. Toute l’équipe l’en remercie.

Ecoles

Des nouvelles des écoles du RPI, de l’association des parents d’élèves

Tout d’abord un grand merci à vous pour votre participation aux différentes manifestations que l’APE met en place tout au long de l’année afin de récolter des fonds qui serviront aux sorties scolaires, achat de matériel…

En ce mois de décembre, l’association tiendra un stand sur le marché des créateurs au Pègue le samedi 2 décembre de 10h00 à 17h00 et bien sûr au marché des cardons le dimanche 17 décembre de 9h00 à 17h30. Vous y retrouverez des biscuits, des petites choses confectionnées par les élèves avec leurs maîtresses et par des parents. Vous pourrez même vous régaler avec des crêpes !!!

Les cases de tombola sont toujours en vente à la cave la Roseraie, au garage Besson, au Café du Centre, aux jardins de Peyrol à Montbrison à l’Auberge du Donjon et à la boulangerie du Pègue. De nombreux et beaux lots à gagner : blender, soins beauté, entrées musées/parc/zoos, lots gourmands, bons cadeaux dans des enseignes locales et beaucoup d’autres surprises…. Alors, n’hésitez pas, tentez votre chance !!! Le tirage au sort sera effectué lors du spectacle de Noël le mardi 19 décembre à la salle des fêtes de Montbrison.

Nous vous rappelons aussi que toute l’année vous pouvez trouver directement à la Mairie, de beaux sacs en tissu à l’effigie des écoles de nos villages au prix de 4€. Et comme toujours vous pouvez y déposer vos cartouches d’encre et de toner vides dans un carton prévu à cet effet.

Un grand merci à vous pour votre mobilisation et votre implication dans la vie des écoles de notre RPI.

Toute l’équipe de l’association des parents d’élèves vous souhaite d’agréables fêtes de fin d’année.

Marché aux Cardons et aux Truffes

Les bénévoles qui souhaiteraient participer à cette manifestation seront les bienvenus.