Compte rendu du conseil municipal

Séance du 12 décembre 2023 à 18H00

PRÉSENTS : BERARD Joseph, BERNARD Sylvain, CHEYRON Cindy, DANZER Martine, DESCOUR Catherine, GOURJON Pierre, LUPETTI Serge, MANDON Denis, MERY Patrice, MOREAU Nicole

ABSENT : MONIER Alexandre

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : DANZER Martine

Ordre du jour :

• 2684 souscription part de capital
• Devis rénovation Prieuré et subvention
• Devis et subvention festival Prieuré
• Loi APER
• Urbanisme
• Questions diverses :
- Frigo salle des fêtes
- RPI
- CCID
- …

Le compte-rendu du conseil du 14-12-2023 est voté à l’unanimité.

2684 SOUSCRIPTION PART DE CAPITAL

La décision de la souscription de part de capital et la location de la toiture du bloc communal est reportée à après les visites du Roi Solaire et des Frères DASSE pour un projet de rénovation globale du bloc communal.

DEVIS RENOVATION PRIEURE ET SUBVENTION

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que des travaux de rénovation sur le Prieuré sont nécessaires. Différents devis ont été demandés :
- SARL JOEL BACCONNIER : 19 379.50€ HT
- SAS CAMINOTTO : 17 727.00€ HT
- EIRL LEO PACE : 16 846.00€ HT

Après délibération le Conseil Municipal décide :
• De retenir les devis de l’entreprise EIRL LEO PACE pour 16 846€ HT.
• De demander une subvention au Département de la Drôme à hauteur de 60% soit 10 107.60€.
• De demander une subvention à Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) de 40% soit 6 738.40€.

DEVIS ET SUBVENTION FESTIVAL PRIEURE

L’association MACT réalisera le dossier de subvention.

LOI APER

Monsieur le Maire rappelle que le développement des énergies renouvelables est un des leviers importants de la stratégie nationale de lutte contre le réchauffement climatique. Ainsi, l’Etat a souhaité engager plus rapidement le territoire français dans la transition énergétique, les communes doivent définir des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelable ainsi que leurs ouvrages connexes dans lesquelles les procédures d’implantation pourront être accélérées.

Le Conseil Municipal doit décider de déterminer, ou non, un zonage :

Au regard du potentiel de production identifié sur la commune de Montbrison sur lez et des installations existantes, des enjeux relatifs à l’occupation du sol, au paysage et à l’environnement, monsieur le Maire propose de définir les zones identifiées dans la cartographie en annexe.

Monsieur le Maire précise que cette cartographie a fait l’objet d’une concertation du public sous la forme de réunion et publication dans le journal communal telles que définies dans la délibération n°2023 -32 du 14 novembre 2023.

Apres délibération le Conseil Municipal décide :
• D’APPROUVER la cartographie des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelable ainsi que leurs ouvrages connexes telle qu’annexée à la présente délibération. Soit la parcelle C00319 correspondant au bloc communal.
• DE DIRE que la commune est également favorable au développement de la production d’énergie renouvelable sous la forme d’équipements de faible puissance.
• D’AUTORISER le Maire à signer tout document ou acte en lien avec la présente délibération.

URBANISME

PC 026 192 17 N0001 M01 BRUNEL Mathieu - Modification pour ajout d’une porte d’entrée. Avis favorable

PC 026 192 23 N0001 LALOURCEY - Abri contigu à l’habitation. Avis favorable

QUESTIONS DIVERSES

Frigo salle des fêtes

Le remplacement du frigo salle des fêtes est reporté à 2024 pour demander et comparer les devis reçus.<:p>

Frais RPI

Le nouveau calcul pour le partage des frais de salaire de l’ATSEM du Pègue est présenté, une conciliation du préfet permettra de trancher.

Commission de contrôle des impôts directs (CCID)

Pour la prochaine campagne 2024 des CCDI (Commissions Communales des Impôts Directs), une lettre sera envoyée avant le 31.12.2023 à la Direction Départementale des Finances Publiques de la Drôme pour mettre à jour les commissaires / suppléants.

Travaux de voirie

La réparation du Chemin des Olivières pourra bénéficier d’une subvention de 65% du département, une étude de sol a été demandée pour orienter le type de travaux à réaliser.

Rendez-vous état finances

Le Maire a été convoqué à la sous-préfecture le 12 décembre pour se faire signifier la situation précaire des finances de la commune (note 9/400) qui va limiter les Dotations d’Equipement des Territoires Ruraux en 2024.

Incivilités

Suite à des incivilités au PAV, acceptation à l’unanimité d’un chèque de 200€ plutôt que d’engager des poursuites judiciaires.

Décision modificative

Mouvement de crédit de 183.15€ afin d’égaliser les comptes.

Prêt Terrains ACCA

Comme convenu lors du Conseil Municipal du 8 juillet 2021 l’ACCA va aménager un terrain communal situé au sud du stade pour les activités de chasse. Une convention va être signée pour fixer les modalités de prêt du terrain.

Logement Mairie

Un locataire a été trouvé pour le logement de la Mairie, le bail commencera début ou courant janvier 2024.

Vélo de la Pentecôte

Pour l’évènement les Vélos de la Pentecôte, comme nous ne pouvons pas accueillir les participants, une lettre leur sera envoyée.

Messe de Noël

La messe de Noël à Montbrison aura lieu le 25 décembre à 10h30.

City stade

L’inauguration aura lieu le mercredi 3 avril 2024

La séance est levée.

Les Conseillers Municipaux, Le Maire: Patrice MERY

Poème de Janvier

FUSION

Après l’ascension, c’est le plongeon,
Le vide nous happe, un à un nous entrons,
Les alvéoles peu à peu se remplissent,
La ruche bourdonne, ce sont les prémices…
Puis une annonce, et le néant,
Une voix alors s’élève doucement,
Chaude, puissante, limpide, sensuelle,
Et glissent violon et violoncelle,
Une cymbale tente une cabale,
La contrebasse se décarcasse,
Au beau milieu des maracas…
Puis entre en scène le noir piano,
Tel un samouraï précis au galop,
Une trompette joue sa coquette,
Face au trombone joueur à cou lisse,
Entrent alors en transe les percussions,
Nous embarquant vers une scène en fusion…
Les instruments intimement se courtisent,
S’attisent, et rivalisent d’imagination,
A peine domptés par la partition,
Pour enfin s’unir en une explosion,
De joie, de fête, et de passion…
On est ailleurs, on est ici,
Chapeau bas à Pink Martini,
Pour cette belle soirée,
Son swing, et ces petits pas dorés…

Flore

La Souleïado

Chers tous,

Après nos dernières retrouvailles, il est temps de penser à notre prochaine rencontre autour du traditionnel « partage de la galette des rois ».

Nous avons arrêté la date du
Vendredi 19 Janvier 2024 à 16H00 dans la petite salle des fêtes.

Nous comptons sur votre présence pour ce moment convivial, festif et d’échanges.

Outre la galette des rois, seront également servies des brioches et pognes accompagnées de boissons.

Dans l’attente de tous et toutes vous retrouver, nous vous présentons nos meilleurs vœux pour 2024.

Que cette année nouvelle soit celle de la réalisation de tous vos souhaits et projets les plus chers.

Bonne et heureuse année 2024 !!!

Prenez soin de vous.

Le bureau.

Coupures de Courant

Commune de MONTBRISON SUR LEZ : le 15 janvier.

Pour répondre aux besoins de sa clientèle, Enedis a prévu de réaliser - sur le réseau de distribution - des travaux qui entraîneront une ou plusieurs coupures d’électricité.

Pour protéger au mieux vos appareils sensibles, nous vous recommandons de les débrancher avant l'heure de début de coupure indiquée, et de ne les rebrancher qu’une fois le courant rétabli.

Pendant la coupure pour suivre son évolution et connaître l’heure approximative de rétablissement du courant, vous pouvez consulter notre site enedis.fr en flashant le QR CODE.

Toutefois l’alimentation pourra être rétablie avant la fin de la plage indiquée.

Horaire des coupures : de 09h30 à 11h30

Quartiers ou lieux-dits : 158 chemin CHARENTON, 1240 chemin DE GRAMENON, LE CHATELARD, 320 chemin DE CROCHAMP, 480 chemin DE ROUSSOULLIE, 1945 ROUTE DE NYONS, STADE MUNICIPAL, Chemin DE PEYROL, Chemin DE SUZAUD

Hommage à Marie-Claire

Chère Marie-Claire,

Ce vendredi matin 10 novembre, tu m'as "offert" le triste privilège d’être le premier à constater que tu venais de quitter cette vie que tu aimais tant.

A cet instant, tu avais les yeux clos, les mains jointes et le visage serein.

Depuis 1998, tu étais avec ton époux Jean-Marie des voisins en OR. Pas un seul nuage entre nous pendant toutes ces 25 bonnes années. C'était très rassurant et apaisant de vous savoir a coté; toujours bienveillants.

En outre, nous étions plus qu’heureux de constater dès votre arrivée votre belle intégration au village et votre participation très très active aux festivités de notre commune.

Merci Marie-Claire, merci Jean-Marie de nous avoir concrètement fait aimer « les gens du nord ».

Ces « gens du nord », Mado et moi-même en aimons particulièrement trois : il y a BREL et aussi vous deux.

C’est donc vous dire où est votre place dans nos cœurs.

Comme nos propres parents disparus, vous allez rester pour toujours dans nos pensées.

Merci à vous deux pour votre amitié et votre fraternité.

En aparté et avec un peu de recul, je rajoute que - lorsque l’on mesure la valeur de cette fraternité (individuelle ou collective) et en particulier celle entre les peuples - on reste rêveur!

En effet, pensons à nos peuples européens qui ont connu de multiples conflits armés pendant des siècles et qui ont enfin (ou presque) trouvé cette fraternité restée longtemps improbable.

Alors rêvons encore un peu en souvenir de Marie-Claire, un jour peut-être les pays comme: Israël et Gaza, l’Ukraine et la Russie, les 2 Corées, le continent africain trouveront et fêteront cette fraternité qui est quand même le propre de l’homme.

Alors ils découvriront à leur tour cette fraternité qui nous est si chère désormais entre européens et sans oublier... nos amis anglais!! Alors mille fois merci Marie-Claire et Jean-Marie d’avoir été dans notre village des artisans de cette fraternité.

Claude et Mado BRUNEL, MONTBRISON/LEZ le 15.11.2023

Enedis

INFORMATION SURVOL BASSE HAUTEUR / JET SYSTEMS HELICOPTERES SERVICES

Afin d’entretenir et de moderniser les réseaux de distribution d’électricité, ENEDIS investit chaque année pour organiser la visite préventive du réseau électrique aérien 20000 volts.  Le programme 2024, concerne 3 300 kilomètres de lignes, dont certains sont situés sur le territoire de votre commune.

1.Ces survols ont pour objectif de détecter et localiser les équipements présentant des défaillances ou des signes d’usure qui justifient leur remplacement : poteaux endommagés, isolateurs cassés, lignes avec des brins coupés, supports déformés.

2.Analyser la végétation de part et d’autre des supports afin d’établir des plans d’élagage.

Le résultat de l’inspection permet aux équipes ENEDIS d’établir un diagnostic précis et de programmer en conséquence les interventions qui permettront d’anticiper des opérations de maintenance.

Les clients bénéficieront par conséquent d’une meilleure qualité d’acheminement de l’électricité en évitant des pannes latentes.

ENEDIS a confié ce diagnostic des lignes à notre société, qui va intervenir entre le 08/01/2024 et le 05/02/2024

Nous vous remercions d’informer les habitants de votre commune puisque les vols sont réalisés à très basse altitude.

Notre société dispose bien entendu de toutes les autorisations nécessaires pour que notre mission se déroule dans les meilleures conditions de sécurité.

Les hélicoptères utilisés sont :
- MD 500 Immatriculé : F-GZGM
- MD 500 Immatriculé : F-GJLX