A s s o c i a t i o n    H a u t    C o m t a t    I n f o r m a t i o n    -    26770 MONTBRISON ( Drôme Provençale )

Au sommaire :

- A.G. Amicale Montbrisonnaise et HCI
- A.C.C.A.
- Belote
- Conseil municipal du 14 mars
- Information mairie
- Exposition
- Avis d'enquête publique
- Le Mas de la Roche

MEMENTO

Jeudi 20 Avril à 19h : A.G. Amicale et H.C.I..

 

Dimanche 23 Avril à 15h : Rencontre de Belote

 

Vendredi 28 Avril à 20h30 : A.G. de l' A.C.C.A.


AMICALE MONTBRISONNAISE
HAUT-COMTAT INFORMATION

Assemblée Générale
le jeudi 20 Avril 2006 à 19h
salle de réunion de la Mairie.

A.C.C.A.

L'assemblée générale de l'A.C.C.A
de Montbrison sur Lez
se tiendra le vendredi 28 avril à 20h30 à la mairie.
(Veuillez rendre les tableaux de chasse, merci)
Le Président : Pascal Monier

AMICALE MONTBRISONNAISE

Ayant toujours comme seul objectif de permettre à chacun de se rencontrer, l'Amicale Montbrisonnaise organise de nouveau une rencontre de belote le dimanche 23 avril à 15h à la salle des fêtes de Montbrison.

Celle-ci sera suivie d'un petit repas ( 10 € pour les adultes, gratuit pour les moins de 12 ans)

Inscription au repas pour le mardi 19 avril au plus tard chez Jean-Marie LELEUX - quartier charenton - 26770 Montbrison - Tel : 04 75 53 98 37.

Alors, venez nombreux vous amuser toujours dans une ambiance familiale.

Le Président : Jean-Marie LELEUX.


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 14 mars 2006

 

Excusés : Patrick BERNARD, Claude JULIEN

Secrétaire de séance : Guy JUILLAN

Ordre du jour :
- Débat d'orientation budgétaire
- Urbanisme en cours
- Sécurité au travail
- Questions diverses

 

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE

Présentation du projet de budget communal et du budget de l'eau à l'ensemble du conseil municipal en vue de débattre dans le détail des projets à présenter lors de la séance au cours de laquelle les budgets seront votés.


* Budget de l'EAU :

Équilibré
pour la section Exploitation à un montant de 33 909 €,
pour la section Investissement à un montant de 27 654 €.

 

* Budget communal :

Section Fonctionnement : équilibré à 191 270 €

Section Investissement :

 

Débat d'orientation budgétaire :

Avant de programmer la réalisation de la salle des fêtes pour laquelle il sera nécessaire de faire un emprunt à long terme, un point sur l'état de la dette s'impose :

Mme le Maire présente et commente le tableau suivant :

- En 2001, lors du nouveau mandat les annuités de remboursement étaient de 27 313 €
- A ce jour en 2006, elles sont de 20 972 €
- Compte tenu des emprunts qui s'achèvent en 2006, 2007 et 2008 - 10329 €
- Compte tenu des emprunts nécessaires à l'achat et l'aménagement du cimetière + 6 650 €
- à la réalisation de la salle des fêtes,
- l'état de la dette en 2008 sera de 17 293 €

Le Conseil municipal considère donc que la reconstruction de la salle des fêtes est réalisable, que le projet n'est pas déraisonnable et qu'il reste une large marge de sécurité pour faire face à des imprévus.
La section investissement est donc équilibrée à 140 750 €.


Voirie :

Après débat, les chemins retenus sont les suivants :
- chemin Roustan 6 535,62 €
- chemin du cimetière 9 879,84 €
- chemin du moulin 3 439,80 €
Soit un total HT de 19 855,26 €

Concernant les taxes locales, le conseil municipal préfère appliquer une légère augmentation régulièrement plutôt que d'avoir à faire une grosse augmentation plus ponctuellement. Il est donc prévu une augmentation des taxes suivantes :
- Taxe d'habitation : + 3 % soit 6,63 % (6,44 % en 2005)
- Taxe foncière (bâti) : + 3 % soit 13,03 % (12,65 % en 2005)
Recette de cette augmentation prévue : 1 500 €

Prévoir une ligne d'investissement en vue du remplacement éventuel du fourgon de la mairie.

Accord du Conseil Municipal pour le vote des subventions aux associations au prochain conseil.

Accord du Conseil Municipal pour la présentation des budgets au trésorier de la commune et la mise à l'ordre du jour du vote de ces budgets fin mars lors du prochain conseil municipal.


URBANISME EN COURS

CU MONIER Pascal 26 192 06 P001
Parcelle B 217 Châtelard
Création d'un local commercial avec vente de légumes et commerce de proximité.
Accord du C.M.

 

CU MONTHLAHUC Guy 26 192 06 P0002
Parcelle B477 Châtelard
Accord du C.M.


PC RUNGETTE 26 192 06 P 0002
Parcelle C 314 315 316 Pradou
Construction d'une maison en bois. Accord du C.M. à condition que les façades soient recouvertes d'un enduit afin de respecter l'aspect des constructions traditionnelles de la région.

 

SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Après lecture, le règlement de travail proposé est accepté et sera présenté au personnel qui en prendra connaissance et devra le signer.

 

QUESTIONS DIVERSES

Diagnostic amiante :

Après connaissance de plusieurs devis pour effectuer un diagnostic sur l'amiante dans les bâtiments communaux, il est prévu de faire appel à la société SOCOTEX pour un montant de 315.00 €.

 

La séance est levée à 20 h 15

Les Conseillers Municipaux, Le Maire.

 


INFORMATION MAIRIE

Les administrés sont invités à prendre connaissance en Mairie des Arrêtés Préfectoraux des 31 Janvier et 02 Février 2006 relatifs à l'obligation d'information des Acquéreurs et Locataires de biens immobiliers concernant :
- les risques en zone PPR et/ou sismique
- les sinistres résultant d'une catastrophe naturelle reconnue

A compter du 01 juin 2006, toute transaction immobilière affectant un bien immobilier bâti ou non bâti doit faire l'objet d'UN ÉTAT DE RISQUES.

Chaque vendeur ou bailleur de bien immobilier aura l'obligation de remplir cet état qui sera annexé au contrat de vente ou de location.

Vous trouverez en Mairie un exemplaire de cet ETAT DE RISQUE qu'il vous appartiendra de remplir.

Le Maire.

EXPOSITION

A la veille de Pâques, les Jeudi 13, Vendredi 14 et Samedi 15 Avril, le Prieuré de Montbrison accueillera les visiteurs de 15 à 18 heures. Il y sera exposé le Chemin de Croix du peintre Paul Pellerin créé en 1953 pour le XIII centenaire de l'Abbaye de Fontenelle à St Wandrille en Seine Maritime. Pour la petite histoire, Dom Gontard qui était l'abbé de St Wandrille à cette époque est venu finir sa vie au Pègue.

Françoise Autin


AVIS D' ENQUÊTE PUBLIQUE

PRÉFECTURES DE LA DROME ET DE VAUCLUSE

AVIS D' ENQUÊTE PUBLIQUE

Par arrêté inter préfectoral n006-1071 du 10 mars 2006, l'ouverture conjointe d'une enquête publique préalable à déclaration d'intérêt général et autorisation au titre du code de l'environnement est prescrite sur le projet de travaux d'entretien, de restauration et d'aménagement du bassin versant du Lez (plan pluriannuel - tranche 2005). Cette enquête concerne les communes de VaIréas, Visan et Grillon pour le département de Vaucluse ainsi que les communes de La Baume de Transit, Montségur sur Lauzon, Montbrison sur Lez, La Roche Saint Secret Béconne, Taulignan et Teyssières pour le département de la Drôme. Ce dossier est présenté par le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez.

Le public pourra consulter le dossier de cette enquête du 10/04/2006 au 28/04/2006 dans les mairies des communes susvisées aux jours et heures d'ouverture des bureaux au public.

M.Paul BERIEL est désigné en qualité de commissaire-enquêteur. Il recevra les observations du public en mairies de Valréas le mardi 18 avril de 13h30 à 16h30 et à La Roche Saint Secret Béconne le vendredi 28 avril 2006 de 9h30 à 12h30.

Une copie du rapport du commissaire-enquêteur sera tenue à la disposition du public dans les mairies susvisées.

LE MAS DE LA ROCHE

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Pour vos amis ou proches…

Nous accordons une remise de 10% pour tout séjour réservé par vous-mêmes

au MAS DE LA ROCHE jusqu'au 31 octobre 2006.

N'hésitez pas à venir visiter les chambres ! (merci de nous appeler auparavant).

Nous pouvons accueillir jusqu'à 10 personnes : 4 chambres d'hôtes, équipées de salle de bain et wc.

Nous proposons la table d'hôtes à partir de 6 personnes (pour les hôtes) ponctuellement et sur demande.

Pour toute information complémentaire, vous pouvez nous contacter par tél. : 04 75 53 67 54 ou 06 72 94 92 49 ou par mail :

www.masdelaroche.com

blog : masdelaroche.skiblog.com