Commémoration du 8 mai 1945 et dépôt de gerbe au cimetière le lundi 08 mai à 11 heures au monument aux morts, au cimetière, suivie d'un apéritif en mairie.

Débat public sur la politique des transports dans la vallée du Rhône

Ce débat s'est ouvert le 27 mars dernier et se tiendra jusqu'au 26 juillet prochain.

Les personnes intéressées peuvent venir en mairie consulter ou retirer un dossier.

Sortie Annuelle

Retenez dès à présent la date du mercredi 31 mai.
- Départ à 8h pour St Nazaire en Royans.
- Promenade en bateau à roue pendant une heure
- Restaurant salle climatisée, très bon menu ( au choix, précisé ultérieurement)
- Après-midi, découverte du jardin des fontaines pétrifiantes (tour du monde botanique dans un somptueux décor naturel de bassins et de cascades).
- Ensuite, temps libre pendant une heure environ à Marques Avenue à Romans (40 magasins d'usine au cœur de la ville dans une ancienne caserne de gendarmerie, revue par le célèbre architecte Wilmotte, accueil groupes spécifique avec remise sur achat).
- Arrivée à Montbrison vers 19h30.

Prix : 52 € pour les non-adhérents, 26 € pour les adhérents.

Nous vous attendons nombreux pour une bonne journée de détente et d'amitié. Merci.

Des convocations individuelles seront envoyées dans quelques jours aux membres du club.

Séance du 30 mars 2006

Excusés : Guy AMIR, Patrick BERNARD, Marc DESCOUR, Claude JULIEN

Secrétaire de séance : Guy JUILLAN

Ordre du jour :
- Approbation du Compte Administratif 2005
- Vote du Budget
- Vote des subventions
- Extension réseau électrification
- Personnel communal
- Questions diverses

Approbation des comptes administratifs 2005

1) Budget communal :

Il présente un résultat de fonctionnement positif de 40 617,29 € qui sera reporté en fonctionnement au budget 2006 pour 18 511,03 € et couvrira le besoin de financement d'investissement de 22106,26 €

2) Budget Eau :

Il présente un résultat de fonctionnement positif de 194,64 € qui couvrira une partie du besoin de financement en investissement.

Le solde d'exécution d'investissement est négatif pour un montant de 8 993,32 €

Les comptes administratifs 2005 sont approuvés à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Vote des budgets 2006

1) Budget communal :

Les recettes et les dépenses sont équilibrées :
- Fonctionnement équilibré à 195 042 €
- Investissement équilibré à 140 744 €

2) Budget Eau :

Les recettes et les dépenses sont équilibrées :
- Fonctionnement équilibré à 33 910 €
- Investissement équilibré à 27 654 €

Taux des 4 taxes :

Ce budget a été calculé avec augmentation des taux d'imposition de 3 % pour la taxe d'habitation et la taxe foncière (bâti) :
- taxe d'habitation passe de 6,44 à 6 ,63 %
- taxe foncière (bâti) passe de 12,65 à 13,04 %
- taxe foncière (non bâti) reste inchangée à 46,27%
- taxe professionnelle reste inchangée à 15,09 %

Les budgets sont équilibrés et votés à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Vote des subventions
- Amicale des Sapeurs Pompiers: 45 €
- Montbrison Archéologie Culture et Tourisme: 153 €
- Association Sportive de Football: 153 €
- Association des Elus du Vin: 45 €
- Association du Personnel Communal du Canton (arbre de Noël): 155 €
- Club Inter Age " La Souleïado " (dont 500 € Noël des anciens): 753 €
- Haut Comtat Information - Le Petit Journal de Montbrison: 153 €
- Les Cyclos Grignanais: 153 €
- OCCE Noël Ecole (77) + sortie scolaire (300): 377 €
- Société de Sauvegarde des monuments anciens: 77 €
- Association communale de Chasse: 153 €
- Association " Les Amis de St-Blaise ": 153 €
- Amicale Montbrisonnaise: 900 €
- Chorale CANTOLEZ: 77 €
- Association des Parents d'Elèves: 153 €
- F.D.G.D.E.C (Ass. de lutte contre la flavescence dorée).: 408 €
- Association de lutte contre la grêle: 600 €
(la subvention est de 1800 €, la commune prend 1/3 à sa charge, les 2/3 restant seront éventuellement pris en charge par les communes voisines, La Roche, Le Pègue ou les viticulteurs)

Accord du Conseil Municipal pour que ces subventions soient inscrites au BP 2006 pour un montant total de 4 508 €.

Extension du réseau électrification

Cette extension est nécessaire pour alimenter l'habitation de M. LATORRE au quartier Beloure. Une convention va être signée avec le demandeur pour la récupération de la part communale soit 1692 €.

Personnel communal

Le Contrat C.E.C. de Sandrine BRUNET arrive à expiration. Elle souhaite continuer ce travail pour lequel elle donne entièrement satisfaction.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité décide de demander le renouvellement pour 1 an.

Questions diverses

Travaux du Prieuré :

Consolidation du mur de clôture et du portail.

Deux propositions ont été reçues :
- Entreprise A. GIRARD : 10 808,00 € HT
- Entreprise CHARPENEL & MAURY:10 173,80 €

Le Conseil municipal décide de confier ces travaux à l'entreprise CHARPENEL & MAURY.

Contrats d'assurance :

Le Centre de Gestion propose de souscrire pour le compte de la commune un contrat d'assurance statutaire garantissant les frais de personnel laissés à charge en cas d'absence. Le Conseil Municipal décide de charger le C.D.G. 26 de souscrire une convention d'assurance et autorise Mme le Maire à signer cette convention dans le cas où le contrat proposé serait plus avantageux que celui en cours.

Emmaüs :

La communauté organise en juillet-août 2006 un chantier à Nyons avec la participation d'une vingtaine de jeunes. Elle a contacté la mairie pour demander s'il lui était possible d'héberger les participants à ce chantier.

Les vestiaires du stade pourraient s'adapter à cet hébergement pour une dizaine de personnes. Prévoir de mieux se renseigner sur l'encadrement car 2 mois, cela paraît long.

A suivre.

La séance est levée à 19 h 45

Les Conseillers Municipaux. Le Maire.