Séance du 24 janvier 2006
Excusée : Béatrice LOUIS
Secrétaire de séance : Guy JUILLAN
Ordre du jour :
- Salle des fêtes
- Urbanisme
- Prieuré
- Questions diverses
SALLE DES FÊTES
Les travaux d'aménagement pour la nouvelle salle communale
ont été évalués à :
- Maîtrise d'œuvre (8,35 % des travaux):............19
873,00 € HT
- Coût de la rénovation : ..................................238
000,00 € HT
- Coût total prévisionnel : .................................257
873,00 € HT
- T.V.A. 19,60 % : ............................................50
543,11 €
- Coût total TTC :...........................................
308 416,11 €
Le financement pourrait être le suivant :
- D.G.E. 30 % : .................................................77
361,90 €
- Subvention Conseil Général 34 % : ..................87
677,00 €
- Part communale : .............................................92
834,10 €
- T.V.A. : ..........................................................50
543,11 €
- Total : ...........................................................308
416,11 €
Sans la D.G.E., la part communale passerait à
145000€.
Un emprunt sur 20 ou 30 ans est nécessaire
pour réaliser le projet.
Le Conseil Municipal décide de demander d'ores
et déjà le permis de construire.
URBANISME
DT BESSON Francis - 26 192 05 P0004
Parcelle A 679
Pose de panneaux solaires : Pas d'objection.
PC METZLER David - 26 192 06 P0001
Parcelles A 220 - Les Clos
Construction maison individuelle : Avis favorable
du Conseil Municipal
PRIEURE
Un reliquat de 10 000,06 € de travaux subventionnables
étant disponibles, il a été établi un
nouveau devis par CHARPENEL & MAURY :
- Rampe d'accès : .............................4 966,50 €
HT
- Reprise portail : ..............................1 308,80 €
HT
- Reprise couronnement des murs : ..10 389,00 € HT
- Rejointement des murs : ..................8 040,00 € HT
Vu le montant total du devis (24 704,30 € HT),
il est prévu de procéder aux travaux les plus urgents
soit le renforcement du portail et le couronnement des murs dans
la limite du disponible.
QUESTIONS DIVERSES
Voirie :
Le programme 2006 sera soumis au prochain conseil.
Le recensement des ponts de la commune avec état
des lieux et prescription de travaux a été remis par
la D.D.E.
Contrat de maintenance :
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'il
a fallu acquérir le nouveau module de logiciel DADS-U chez
MAGNUS afin de pouvoir effectuer la transmission des déclarations
de fin d'année selon la nouvelle norme. Le contrat de maintenance
proposé avec ce logiciel s'élève à 30,39
€ par an.
Accord du Conseil Municipal
Sécurité au travail :
Dans le cadre des dispositifs demandés par
le Centre De Gestion de la Drôme après la nomination
d'un A.C.M.O., il convenait d'établir le " Document
Unique " d'évaluation des risques et un règlement
de travail.
Le D.U. a été réalisé
en concertation avec les employés. Il doit être soumis
au C.D.G.26. Il reste à rédiger un règlement
de travail. Dans le cadre de la sécurité, il sera
procédé à l'achat de petit équipement
(veste fluo, gants, visières, blouses, etc…).
Une Autre Provence :
Un appel à candidature est lancé pour
faire partie de commissions de cette association.
Pas de candidats.
Ordures ménagères :
La commune a transféré la compétence
au Syndicat d' Aménagement du Pays de Grignan à compter
du 01/01/2006.
La redevance est de 130 € en 2006 ce qui représente
une baisse de 4 €.
Sont redevables :
- chaque foyer (pour les locataires, la facture sera adressée
au propriétaire qui paiera et devra récupérer
auprès de son locataire),
- les gîtes et locations saisonnières,
- les professionnels,
- les chambres d'hôtes (de + de 2 chambres).
Violences urbaines :
Ayant pris connaissance de l'Appel de NIORT, le Conseil
Municipal demande, par solidarité avec les communes sinistrées,
la reconnaissance de la responsabilité civile de l'État
pour le dédommagement des violences urbaines de novembre
2005, ainsi que la mise en place pour l'avenir d'un dispositif permettant
l'indemnisation rapide des collectivités locales touchées
par ces évènements.
Association Nationale des Élus du Vin (A.N.E.V.)
:
Subvention accordée pour 2006 : 45 €.
La séance est levée à 20
h.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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La
Fédération Départementale des CIVAM de la Drôme
organise l'opération de Ferme en Ferme le 29 et 30 avril
prochain. Les CIVAM sont les " Centres d'Initiatives pour Valoriser
l'Agriculture et le Milieu rural ", et agissent pour maintenir
des campagnes vivantes et accueillantes, dans une perspective de
développement durable.
A
réserver chiots Labradors, un mâle noir et deux femelles
sables nés le 3 février 2006. Les chiots sont vendus
tatoués, vaccinés, inscrits au LOF, garantis, confirmation
offerte. Les parents sont indemnes de dysplasie de la hanche et
de tares oculaires. Possibilité de facilités de paiement.
Le
Syndicat d'Aménagement du Pays de Grignan (S.A.P.G.) et les
garages BESSON de Grignan et Montbrison sur Lez vous informent que
la collecte de pneumatiques va être mise en place sur le canton
de Grignan, à compter du samedi 4 mars 2006.