A s s o c i a t i o n    H a u t    C o m t a t    I n f o r m a t i o n    -    26770 MONTBRISON ( Drôme Provençale )

Au sommaire :

- de Ferme en Ferme
- Conseil municipal du 24 Janvier 2006
- Remerciements
- T.I.P.P.
- Demandes de Passeports
- Tri sélécrif
- Information
- Petite annonce
- Recensement des oiseaux
- Naissances
- Collecte de pneumatiques
- Association Saint Blaise
- Calendrier des périodes d'incinération

MEMENTO

Dimanche 5 février 2006 à 14h30 : Loto de Saint Blaise

 

Jeudi 2 févier 2006 à 10h30 : Présentation de Jésus au Temple, Église de Montbrison


DE FERME EN FERME

La Drôme de ferme en ferme aura lieu les 29 et 30 avril prochain.

 

ferme en fermeLa Fédération Départementale des CIVAM de la Drôme organise l'opération de Ferme en Ferme le 29 et 30 avril prochain. Les CIVAM sont les " Centres d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural ", et agissent pour maintenir des campagnes vivantes et accueillantes, dans une perspective de développement durable.

Ces deux journées de portes ouvertes dans les fermes sont destinées au grand public. Les agriculteurs souhaitent renforcer le contact direct avec les consommateurs et conforter une relation de confiance, par la valorisation de produits de qualité, de savoir-faire, et du patrimoine rural en général.

De ferme en ferme vous emmène sur la route des terroirs et des saveurs, à la découverte des métiers de l'agriculture et de ses savoir-faire. Un événement toujours convivial et riche d'échanges pour mieux connaître le département et partager des moments uniques.

Cette année, 90 agriculteurs ouvrent leur ferme sur tout le département, et adhèrent à la charte nationale de ferme en ferme qui garantit la qualité de l'accueil.

Des animations spécifiques et des suggestions de séjour sont proposées sur les territoires du Vercors, du Diois, des Baronnies et du Nyonsais.

Tout sera mis en œuvre pour que le public visite les fermes, découvre un territoire, et puisse facilement se restaurer et dormir sur place.

Les dépliants de ferme en ferme sont disponibles dans les offices de tourisme. Pour tout renseignement, vous pouvez contacter la FDCIVAM au 04 75 45 13 15, , ou consulter le site Internet www.defermeenferme.com.

Contact : Sandie SCHLIENGER, FDCIVAM Drôme
FD CIVAM DROME - 25, rue Pasteur - 26260 SAINT DONAT SUR HERBASSE
Tél : 04.75.45.13.15 ou 06.86.58.43.89 - Fax : 04.75.45.26.79 - mel : - Site : www.fdcivamdrome.org


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 janvier 2006


Excusée : Béatrice LOUIS

Secrétaire de séance : Guy JUILLAN

Ordre du jour :
- Salle des fêtes
- Urbanisme
- Prieuré
- Questions diverses


SALLE DES FÊTES

Les travaux d'aménagement pour la nouvelle salle communale ont été évalués à :
- Maîtrise d'œuvre (8,35 % des travaux):............19 873,00 € HT
- Coût de la rénovation : ..................................238 000,00 € HT
- Coût total prévisionnel : .................................257 873,00 € HT
- T.V.A. 19,60 % : ............................................50 543,11 €
- Coût total TTC :........................................... 308 416,11 €

Le financement pourrait être le suivant :
- D.G.E. 30 % : .................................................77 361,90 €
- Subvention Conseil Général 34 % : ..................87 677,00 €
- Part communale : .............................................92 834,10 €
- T.V.A. : ..........................................................50 543,11 €
- Total : ...........................................................308 416,11 €

Sans la D.G.E., la part communale passerait à 145000€.

Un emprunt sur 20 ou 30 ans est nécessaire pour réaliser le projet.

Le Conseil Municipal décide de demander d'ores et déjà le permis de construire.

 

URBANISME

DT BESSON Francis - 26 192 05 P0004

Parcelle A 679

Pose de panneaux solaires : Pas d'objection.

 

PC METZLER David - 26 192 06 P0001

Parcelles A 220 - Les Clos

Construction maison individuelle : Avis favorable du Conseil Municipal

 

PRIEURE

Un reliquat de 10 000,06 € de travaux subventionnables étant disponibles, il a été établi un nouveau devis par CHARPENEL & MAURY :
- Rampe d'accès : .............................4 966,50 € HT
- Reprise portail : ..............................1 308,80 € HT
- Reprise couronnement des murs : ..10 389,00 € HT
- Rejointement des murs : ..................8 040,00 € HT

Vu le montant total du devis (24 704,30 € HT), il est prévu de procéder aux travaux les plus urgents soit le renforcement du portail et le couronnement des murs dans la limite du disponible.

 

QUESTIONS DIVERSES

Voirie :

Le programme 2006 sera soumis au prochain conseil.

Le recensement des ponts de la commune avec état des lieux et prescription de travaux a été remis par la D.D.E.

 

Contrat de maintenance :

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'il a fallu acquérir le nouveau module de logiciel DADS-U chez MAGNUS afin de pouvoir effectuer la transmission des déclarations de fin d'année selon la nouvelle norme. Le contrat de maintenance proposé avec ce logiciel s'élève à 30,39 € par an.

Accord du Conseil Municipal

 

Sécurité au travail :

Dans le cadre des dispositifs demandés par le Centre De Gestion de la Drôme après la nomination d'un A.C.M.O., il convenait d'établir le " Document Unique " d'évaluation des risques et un règlement de travail.

Le D.U. a été réalisé en concertation avec les employés. Il doit être soumis au C.D.G.26. Il reste à rédiger un règlement de travail. Dans le cadre de la sécurité, il sera procédé à l'achat de petit équipement (veste fluo, gants, visières, blouses, etc…).

 

Une Autre Provence :

Un appel à candidature est lancé pour faire partie de commissions de cette association.

Pas de candidats.

 

Ordures ménagères :

La commune a transféré la compétence au Syndicat d' Aménagement du Pays de Grignan à compter du 01/01/2006.

La redevance est de 130 € en 2006 ce qui représente une baisse de 4 €.

Sont redevables :
- chaque foyer (pour les locataires, la facture sera adressée au propriétaire qui paiera et devra récupérer auprès de son locataire),
- les gîtes et locations saisonnières,
- les professionnels,
- les chambres d'hôtes (de + de 2 chambres).

 

Violences urbaines :

Ayant pris connaissance de l'Appel de NIORT, le Conseil Municipal demande, par solidarité avec les communes sinistrées, la reconnaissance de la responsabilité civile de l'État pour le dédommagement des violences urbaines de novembre 2005, ainsi que la mise en place pour l'avenir d'un dispositif permettant l'indemnisation rapide des collectivités locales touchées par ces évènements.

 

Association Nationale des Élus du Vin (A.N.E.V.) :

Subvention accordée pour 2006 : 45 €.

 

La séance est levée à 20 h.

Les Conseillers Municipaux. Le Maire.


REMERCIEMENTS

Au début de février, j'ai eu mon quatre-vingtième anniversaire, et je voudrais remercier les nombreux amis qui sont venu le fêter avec moi. Leurs gentils souhaits, cartes et cadeaux généreux, ainsi que leur compagnie, ont rendu ce jour mémorable.

Une semaine plus tard, c'était le vingtième anniversaire de mon arrivée à Montbrison. L'amabilité et la cordialité de mes voisins et des villageois ont fait passer les années bien trop vite mais avec beaucoup de bonheur.

Je vous remercie tous.

Lee Gullick


T.I.P.P.

Les imprimés de demande de remboursement partiel de T.I.P.P. pour les achats de fuel effectués entre le 1er septembre et le 31 décembre 2005 sont disponibles en mairie.

Ces imprimés sont à renvoyer avant le 15/03/2006.


DEMANDES DE PASSEPORTS

Les personnes qui désirent un passeport pour l'été doivent faire leur demande sans attendre. Si elles transitent par les U.S.A., elles doivent demander un visa pour l'obtention duquel il leur faudra 2 mois de délai.


TRI SÉLECTIF

Le bilan 2005 du Tri sélectif démontre que MONTBRISON est à la traîne. Trier n'est pourtant pas bien compliqué, cela nécessite une petite organisation et le pli est vite pris.

Nous comptons sur vous pour qu'en 2006 nous ne soyons pas les derniers.

Conteneur vêtements, chaussures.

Le conteneur qui recueille les vêtements et chaussures mis en place derrière la Mairie du Pègue est à nouveau en service et à votre disposition. Vous pouvez y déposer vos articles dans des sacs propres et fermés.


INFORMATION

Melle RIVIERE, étudiante en licence professionnelle en aménagement du territoire effectue au sein du SMBVLez un stage ayant pour thème : la mise en valeur Touristique du bassin versant du Lez.

Afin de recueillir l'opinion de la population du bassin du Lez elle a établi un questionnaire qui est à votre disposition en Mairie.

Les données sont anonymes et seront pour elle un outil de travail indispensable pour la bonne réalisation de son stage.

Merci de bien vouloir compléter ce questionnaire. La Mairie pourra le lui transmettre.


PETITE ANNONCE

RacoonA réserver chiots Labradors, un mâle noir et deux femelles sables nés le 3 février 2006. Les chiots sont vendus tatoués, vaccinés, inscrits au LOF, garantis, confirmation offerte. Les parents sont indemnes de dysplasie de la hanche et de tares oculaires. Possibilité de facilités de paiement.

Tel: 06.75.19.87.96.

Site de l'élevage: http://beeswax.monsite.wanadoo.fr ou http://www.chiens-de-france.com/beeswax


RECENSEMENT DES OISEAUX

Dans le cadre de la prévention et de la lutte contre l'Influenza Aviaire, le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche a pris en arrêté le 24/02/2006 précisant que "tout détenteur d'oiseaux non détenus en permanence à l'intérieur de locaux à usage de domicile ou de bureau est tenu d'en faire la déclaration auprès du maire du lieu de détention".

A cet effet, une fiche de recensement des oiseaux détenus vous sera distribuée et devra être rapportée en mairie pour le 13/03/2006.


NAISSANCES

- Marine Aimée BERNARD née le 05/02/2006 au foyer de Cindy CHARBONNIER et Franck BERNARD.

- Alyssa Clémentine JORET est née le 29/01/2006 au foyer de Véronique BRUNEL et Anthony JORET.

L'équipe du Petit Journal leur souhaite longue et heureuse vie, et adresse ses plus vives félicitations aux heureux parents.


COLLECTE DE PNEUMATIQUES

Le Syndicat d'Aménagement du Pays de Grignan (S.A.P.G.) et les garages BESSON de Grignan et Montbrison sur Lez vous informent que la collecte de pneumatiques va être mise en place sur le canton de Grignan, à compter du samedi 4 mars 2006.

Les pneumatiques usagés pourront être déposés gratuitement auprès des garages BESSON de Grignan et Montbrison sur Lez, tous les samedis de 9h à 12h.

Attention : En aucun cas, les pneumatiques doivent être déposés dans les bennes "encombrants" mises à votre disposition sur les communes du canton.

 

Pneumatiques de véhicules acceptés Obligations à respecter *
Scooters et mobylettes Les pneumatiques
doivent être exempts
d'huile, de gravats et
de métal, et être secs.
Véhicules légers (VL), véhicules utilitaires légers (VUL) et motos
Agraires (véhicules agricoles)

(*) Dans le cadre de la convention passée entre les garages BESSON et la société Alfa Recyclage chargée de la collecte des pneumatiques.

 

Conseil: Pour les dépôts importants ou volumineux (ex: pneumatiques de véhicules agricoles), il vous est demandé de contacter les garages Besson (Grignan ou Montbrison sur Lez) pour vous assurer de la capacité disponible de la benne "pneumatiques ", afin de vous éviter tout déplacement inutile.

Par cette action, nous espérons répondre à vos besoins et contribuer à la préservation de l'environnement.

Pour tout renseignement. vous couvez contacter:
- Le Syndicat d'Aménagement du Pays de Grignan - Place Xavier Sylvestre 26230 Chamaret
tel 04 75 46 57 56 - fax 04 7S 46 S7 S3 - e-mail:
- Garage BESSON (agent Renault) - Zone Artisanale 26230 Grignan - tel 04 7S 46 51 24
- Garage BESSON - 26770 Montbrison sur Lez - tel 04 75 53 56 59

Le Président du S.A.P.G.; Marc ROUSTAN.


ASSOCIATION SAINT BLAISE

Assemblée générale - le jeudi 9 mars 2006 - 20 h 30 - Salle des fêtes de Montbrison

Vous êtes tous amicalement invités à participer à cette réunion et à apporter vos idées pour continuer les activités de l'association.

A très bientôt.


PERIODES D'INCINERATION

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