Séance du 15 juillet 2008
Excusés : Joël BRUNEL, Nicolas CHARROIN, Patrick
BERNARD, Béatrice LOUIS
Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
-Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez
-Attributions des subventions
-Questions diverses
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LEZ
1/ Le S.M.B.V.L. a réalisé une enquête
publique préalable à déclaration d'intérêt
général et autorisation au titre du code de l'environnement
sur le projet relatif aux travaux du Plan Pluriannuel du bassin
versant du Lez.
A Montbrison, des travaux sont à réaliser
sur l'Aiguelongue afin de renforcer un enrochement situé
entre Peyrol et Arron, au bord de la route communale.
Le Conseil Municipal n'a pas d'observation particulière
à formuler sur cette enquête.
2/ Il est également à noter qu'un système
d'alerte en cas de crue va être mis en place. Il permettra
dorénavant de prévenir par téléphone
(via un service automatisé) les riverains concernés
en s'appuyant sur les informations envoyées en temps réel
à la commune par la société chargée
de la surveillance et du recueil des données des appareils
de mesure du réseau d'alerte de crue en cours d'installation.
3/ Le S.M.B.V.L. a envoyé aux riverains du
Lez et ses affluents une convention autorisant le S.M.B.V.L. à
réaliser des travaux d'entretien en lieu et place des propriétaires,
et lui accordant un droit de passage sur les parcelles concernées.
Cette convention aurait une durée de 5 ans.
Réunie le 10/07/2008, la commission rivière
après examen détaillé de la convention, conclut
:
" nous ne pouvons pas signer un papier qui rejette sur les
riverains la responsabilité de l'état végétal
du lit mineur et des berges, en effet préoccupant, alors
que le S.M.B.V.L. a reçu du Syndicat drômois le 14
janvier 2002, la compétence d'effectuer tous les travaux
nécessaires sur la végétation dans les rivières
du bassin versant du Lez de la Drôme ".
Le droit de passage demandé par un texte court
à installer au bas de la page 5 de la convention est proposé
:
" La Commune de MONTBRISON SUR LEZ, soussignée, propriétaire
des parcelles cadastrales désignées en annexe, donne
bien volontiers, comme par le passé, le droit de passage
aux personnes et entreprises envoyées par le S.M.B.V.L. en
vue d'une réalisation de travaux, dont la nature et la localisation
précise seront portées à sa connaissance 15
jours avant l'ouverture du chantier. Le droit de passage est donné
pour la durée des travaux en l'année 2008 d'exécution
des programmes antérieurs non réalisés et pour
l'année 2009 d'exécution du programme en cours d'élaboration.
"
Accord du Conseil Municipal.
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
Comme chaque année, le Conseil Municipal doit
déterminer quelles sont les associations pouvant prétendre
à une subvention de la part de la commune. Les associations
retenues sont :
- Amicale des Sapeurs Pompiers : 50 €
- Montbrison Archéologie Culture et Tourisme : 155 €
- Amicale du Personnel Communal du Canton (arbre de Noël) :155
€
- Club Inter Age " La Souleïado ": (155 + 650) 805
€
- Les Cyclos Grignanais : 155 €
- Association " Les Amis de St-Blaise " (aide projet rénovation
sacristie) : 200 €
- Amicale Montbrisonnaise : 800 €
- OCCE Noël Ecole : 100 €
- Société de Sauvegarde des monuments anciens : 80
€
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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