Séance du 25 février 2008

Excusés : Alain MONTLAHUC, Joël BRUNEL

Secrétaire de séance : Guy JUILLAN

Ordre du jour :
-Tour de garde élections du 9 Mars
-Passage piétons
-Convention CDG Médecine du travail
-Achat terrain Prieuré
-Questions diverses

TOUR DE GARDE ÉLECTIONS DU 9 MARS

Mise en place de la permanence à effectuer pour les prochaines élections municipales du 9 mars 2008. Participation des élus pour la tenue du bureau de vote.

PASSAGE PIETONS

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'une dotation de 3 530 € provenant du produit des amendes de police (répartition 2007) a été attribuée à la commune pour des travaux de sécurité, aménagement de sécurité sur la R.D. 24 et la R.D. 538, création de ralentisseurs.

Accord du Conseil Municipal.

CONVENTION C.D.G. - MÉDECINE DU TRAVAIL

Le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale assure le service de médecine du travail pour le personnel employé par la commune. Suite à la publication de la loi du 19 février 2007 modifiant celle du 26 janvier 1984, il y a lieu de signer une nouvelle convention de partenariat entre le C.D.G. et la Commune.

Accord du Conseil Municipal.

ACHAT TERRAIN PRIEURÉ

La SAFER rétrocède un terrain d'une superficie de 2 000 m² environ, jouxtant le Prieuré, pour un montant de 3 526 €, terrain classé en zone CDR. Prévoir en outre un passage de 5 m de large pour l'accès.

Le coût total de l'opération est d'environ 6 000 €.
Possibilité de subventions : DRAC : 50 %
Conseil Général : 40 %
La part communale serait subventionnée par l'Association M.A.C.T.

Accord de principe. A suivre.

QUESTIONS DIVERSES

Ligne de trésorerie :

Pour le financement des subventions obtenues pour la salle polyvalente et dans l'attente de leur paiement par les différents organismes, des propositions de lignes de trésorerie ont été demandées. Les conditions présentées par la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Loire Drôme Ardèche étant les plus satisfaisantes, celle-ci est retenue.

Boîte aux lettres :

Il est prévu avec accord de la Poste de changer de place la boîte aux lettres de relevage du courrier située au Centre. Elle sera installée sur la place, près des panneaux existants. Cet emplacement sera d'accès plus facile pour les véhicules et la sécurité sera mieux assurée.

Salle polyvalente :

La commission d'appel d'offres pour la salle des fêtes est caduque et devra être reconstituée après l'élection du nouveau conseil municipal, ce qui va retarder le début des travaux.

Stèle :

Un avion américain ayant été abattu pendant la dernière guerre, cet appareil s'était écrasé dans les Plans à Montbrison, le pilote avait trouvé la mort. Une stèle à son souvenir sera érigée sur les lieux de l'accident par l'Association Nationale des Anciens Combattants et Amis de la Résistance, Comité Drôme Provençale et par l'Association Rhodanienne pour le Souvenir Aérien (ARSA). La cérémonie est prévue le Samedi 17 mai 2008 à 11 heures. Une information sera faite sur le Petit Journal.

Parking cimetière :

Francis BESSON propose à Mme le Maire de prévoir l'aménagement provisoire d'un parking au cimetière, sur l'emplacement du prochain agrandissement de celui-ci.

A suivre.

La séance est levée à 20 h 15.

Les Conseillers Municipaux. Le Maire.

Composition du nouveau conseil municipal :

- BERAUD Josette,
- BRUNEL Joël,
- AMIR Guy,
- BARJAVEL Sylvain,
- BERNARD Patrick,
- CHARROIN Nicolas,
- LAURENT Maxime,
- LOUIS Béatrice,
- MANCIP Yvette,
- METZLER David,
- TUTON Patrick.

Ont été élus :
- Maire : Josette BERAUD,
- 1er adjoint : Joël BRUNEL,
- 2e adjoint : Yvette MANCIP
- 3e adjoint : Nicolas CHARROIN.

COMMISSIONS CONSULTATIVES COMMUNALES

Lors d'un prochain conseil, seront constituées les commissions consultatives. Les personnes souhaitant faire partie de l'une de ces commissions doivent, dès maintenant, adresser une demande écrite à la mairie.

Les principales commissions seront :
- urbanisme,
- rivières,
- voirie,
- social (école, 3e âge, cimetière),
-environnement, tourisme, agriculture.

PRÉVENTION DES INCENDIES DE FORÊTS

Un nouvel arrêté concernant l'emploi du feu et le débroussaillement est arrivé et affiché en Mairie. Nous invitons vivement à venir le consulter avant d'allumer le moindre feu. A certaines périodes, il est strictement interdit de faire du feu et pour certaines périodes, une déclaration préalable est obligatoire en mairie qui vous remettra un document spécifique.

Débroussaillement : L'arrêté spécifie certaines obligations de débroussaillement par les propriétaires. Renseignez-vous auprès de la mairie.

BOITE A LETTRES DE LA POSTE

Pour des raisons de sécurité, la boîte à lettres de LA POSTE a été déplacée sur la place publique.

CADASTRE

Depuis le 30 janvier 2008, le plan cadastral est mis en ligne au travers du service " cadastre.gouv.fr "

Ce service Internet propose aux usagers une consultation gratuite du plan cadastral. Les recherches peuvent s'effectuer à l'intérieur d'une commune par références cadastrales ou par adresse de la parcelle. Les usagers ont la possibilité d'éditer gratuitement des extraits de plan au format A3 ou A4.

Prochains matches

- Le 06 avril 2008 - Montbrison-St Restitut à Montbrison

- Le 13 avril 2008 - Meysse-Montbrison à Meysse

- Le 20 avril 2008 - Montbrison-Blomard

- Le 04 mai 2008 - Chabrillan-Montbrison à Chabrillan

Comme beaucoup de Montbrisonnais, nous nous sommes procuré des composteurs. Depuis le 8 mars, ils ont disparu…

Un fort mistral soufflant depuis quelques jours, nous avions entouré les composteurs d'un grillage, pour éviter que le vent ne les emporte ou qu'un chien errant ne les renverse.

Il y a toujours le grillage intact, mais les composteurs ont été enlevés…

Nous prions toute personne qui pourrait les avoir vus de nous contacter :

Tel : 04-75-53-52-51 : Hans Waalwijk Le Moulin Les Gailes