Séance du 19 janvier 2009

Absents: Patrick BERNARD, Béatrice LOUIS

Excusé : Maxime LAURENT

Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL

Ordre du jour :
-Urbanisme
-Personnel communal
-Benne fer
-Voirie
-SDED (Syndicat Départemental Elecricité)
-Questions diverses

URBANISME

MAILLOT Joël Les Olivières : DT 26 192 09 N0001

Projet pour une véranda de 16 M2

Avis favorable du Conseil Municipal

SCI MOERSCH Les CLots : Parcelles A 292 293 294

Projet de piscine, garage , portail et local technique

Avis favorable du Conseil Municipal

PERSONNEL COMMUNAL

Le contrat aidé concernant le poste de Sandrine BRUNET arrive bientôt à échéance. Le Conseil Municipal souhaite renouveler ce contrat sur les mêmes bases, à savoir un Contrat d'Accompagnement à l'Emploi ( C A E) . Toutefois le renouvellement n'est pas certain car les C A E ne peuvent excéder 24 mois ce qui serait le cas.

Dans le cas d'un refus, le Conseil Municipal envisage le recrutement de Sandrine.

Madame le Maire s'occupe de la demande dans la semaine à venir.

BENNE FER

Un intervenant a rencontré Madame le Maire pour présenter ses services concernant la récupération du fer. L'offre proposée est plus intéressante que l'actuel contrat qui lie la commune avec l'entreprise FERT (50 €/mois pour disposer d'une benne) puisqu'il propose de laisser à disposition une benne gratuitement.

Toutefois le contrat actuel ne peut être rompu avant la fin de l'année. Un rappel sera donc fait à ce moment là.

VOIRIE

Le calcul d'attribution des aides du Département reçu par la commune a subi une refonte complète, cependant dans le cas de Montbrison cela ne changera quasiment pas le taux des subventions.

Le principal changement concerne l'enveloppe attribuée à la voirie, autrefois séparée des aides reçues pour le patrimoine, qui aujourd'hui se trouve regroupé dans une seule et même enveloppe.

A terme, cela permettra aux communes de pouvoir orienter leur budget vers le patrimoine ou la voirie en totalité avec un plafonnement moins restrictif.

Dans le cas de Montbrison, la commune pense ainsi pouvoir réaliser plus de travaux de voirie dans le futur, une fois les projets de salle polyvalente et du cimetière menés à leur terme.

Le programme 2009 devra être établi au plus tard le 31 mars 2009, celui de 2010 au plus tard le 10/09/2009.

SDED

A la demande du SDED (Syndicat Départemental d'Electricité) la commune doit délibérer pour accepter l'actualisation des statuts de ce syndicat rendue nécessaire suite à de nouvelles compétences dans le domaine des énergies renouvelables.

Le Conseil Municipal accepte la modification des statuts tels que présentés par le SDED.

QUESTIONS DIVERSES

- SAPG

Le nouveau tarif de la redevance ordures ménagères a été fixé . Il passe de 112.50 € en 2008 à 95.00 € en 2009.

Le SAPG a mis en place un relais d'assistantes maternelles à TAULIGNAN destiné à toutes les assistantes maternelles du canton.

Délégation de signature :

Le Conseil Municipal donne délégation de signature au Maire afin d'intervenir dans divers domaines sans avoir à attendre l'avis du Conseil Municipal.
Il s'agit de décisions concernant les contrats d'assurance, l'aliénation de biens de faible montant, délivrance de concession au cimetière, etc.. voir texte au registre

Le Conseil Municipal donne son accord.

La séance est levée.

Les Conseillers Municipaux. Le Maire

Du soleil et du vent

Comme chaque année, le Comité des fêtes a organisé le marché de Noël aussi appelé marché aux truffes et aux cardons. Les exposants étaient au rendez-vous puisqu'ils étaient près d'une dizaine à proposer, entre autres, de la charcuterie, du vin, des truffes et bien entendu des cardons, une dégustation d'huîtres, d'escargots, de fromage de chèvre. Pour la première année, le club de foot de la commune avait même organisé un stand de vente de gâteaux. Les visiteurs ont dégusté le vin chaud proposé par le Comité des fêtes. Le Père Noël est venu faire une petite visite, il en a profité pour distribuer généreusement des friandises aux petits et aux plus grands. Plus de 160 gourmands sont venus apprécier le repas préparé par les bénévoles, qui se composait d'une l'omelette aux truffes, de cardons truffés et de fromage truffé.

Cindy C

Le caveau Gris des Bauries

Le président du club de foot

Les fromages de chèvre de Montbrison

Stand de jus de fruits, huile d'olive et truffes

Stand de livres sur les animaux, et les végétaux

Le club Inter-Age "La Souleïado" vous informe que l'Assemblée Générale annuelle aura lieu le Mercredi 11 février à 15 heures, salle de la Mairie.
Nous vous attendons nombreux.
Nous comptons accueillir aussi avec plaisir de nouveaux adhérents.
Un goûter amical clôturera la réunion.

Délivrance des pièces d'identité

Les délais actuels pour l'obtention d'un passeport sont de 2 mois, pour l'obtention d'une carte d'identité : 4 mois. En prévision des voyages scolaires ou vacances, veuillez prendre en compte ces délais pour faire les formalités.

Le S.A.P.G. recrute

Le Syndicat d'Aménagement du Pays de Grignan recrute un directeur ou une directrice pour l'accueil de loisirs du Pays de Grignan (diplôme BAFD exigé).

Périodes concernées : Vacances de Pâques et vacances d'été.

Les personnes intéressées peuvent adresser un CV ainsi qu'une lettre de motivation à Monsieur le Président du S.A.P.G. place Xavier Sylvestre 26230 CHAMARET.

Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme

La fédération nous informe que des comptages nocturnes de lièvres doivent se dérouler en voitures, à l'aide de projecteurs entre 20 heures et 02 heures les lundi 16, mercredi 18 et lundi 23 février 2009.