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Séance
du 24 juin 2010
Excusés : Yvette
MANCIP, Guy AMIR
Secrétaire de séance :
Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
- Ecole : Convention avec La Roche St Secret
- Modification des statuts du SIVOS
- Travaux cimetière
- Questions diverses
Ecole : Convention avec La Roche St Secret
La Commune de La Roche St Secret en R.P.I. avec La
Paillette, n’a pas de classe maternelle et a
demandé au R.P.I. Montbrison-Le Pègue s’il était
possible d’accueillir les enfants de sa commune.
Dans ce cadre, les communes de Montbrison et du
Pègue qui possèdent une maternelle, ont rédigé
une convention pour permettre l’accueil des élèves
de cette commune.
Ainsi, la commune de La Roche s’engage à ne plus
émettre de dérogation pour aller vers d’autres écoles,
et en contrepartie Montbrison et le Pègue
s’engagent à ne pas garder les enfants au-delà de la maternelle.
Le Conseil Municipal donne son accord pour signer
la convention.
Voirie
Le programme 2010 décidé en conseil municipal le
08 octobre 2009 va être réalisé prochainement.
La préparation du programme 2011 sera revue au
prochain conseil municipal.
Questions diverses
Travaux cimetière :
Suite à l’appel d’offres effectué pour les travaux
du cimetière par la Communauté de Communes du
Pays de Grignan à laquelle le dossier a été
délégué, les réponses des entrepreneurs ont été reçues.
L’estimation du prix des travaux qui avait été
faite se montait à 155 000 €, cependant l’offre la moins-disante
s’élève seulement à 101 456 € (CLIER TP / VIAL).
Le Conseil Municipal décide de retenir cette
offre.
Les travaux commenceront à l’automne.
Pour le financement des travaux, la demande
d’emprunt prévue au budget pourrait être effectuée prochainement,
cela dans le but de bénéficier de taux d’intérêts
faibles pour le moment.
Pour le prêt à long terme, la meilleure offre
actuellement provient du Crédit Agricole qui propose un taux de 3.76
%
pour un crédit de 91 000 € sur 30 ans.
La meilleure offre reçue pour l’emprunt TVA de 20
000 € sur 2 ans est celle de la Caisse d’Epargne au taux de 1,66 %.
Avis favorable du Conseil Municipal.
Travaux école :
Les fenêtres dans les WC de l’école sont très
vieilles, en mauvais état et non isolées, idem pour celles du
couloir de l’école.
La peinture des WC à refaire pourrait être
réalisée par l’agent technique.
La façade Sud de l’école pourrait être repeinte
pour être en harmonie avec celle de la salle des fêtes.
Après débat, il est décidé de demander des devis
pour toutes ces réalisations et de présenter une demande
de subvention auprès du Conseil Général pour
réalisation 2011 ou 2012.
Déchetterie :
La Communauté de Communes projette la réalisation
d’une déchetterie sur son territoire de compétence, ou de deux
petites :
une à l’est et une à l’ouest.
Pour cela, il est nécessaire de trouver un terrain
pour leur implantation.
Un terrain est disponible à Valaurie pour l’ouest.
Pour l’est, le Conseil Communautaire s’est souvenu
qu’il y a une dizaine d’années, un terrain avait été trouvé sur
Montbrison,
situé quartier Combe Blache, qui semblait convenir
à tous à l’époque.
La D.D.E. d’alors n’avait pas donné son accord.
Le Conseil Communautaire a pensé qu’une nouvelle
demande devrait être faite et a chargé Mme le Maire de Montbrison
de s’assurer avant, que le propriétaire était
toujours vendeur.
Cela étant le cas, Mme le Maire expose au Conseil
la possible reprise de ce projet.
Après débat, le Conseil Municipal pense que d’un
point de vue technique, le terrain ne se prête pas à une telle
réalisation
et émet un avis plutôt défavorable.
A suivre.
Le Président de la Communauté de Communes du Pays
de Grignan a aussi engagé tous les autres maires à prospecter
sur leur commune pour trouver un terrain
favorable.
Enquête publique pour la mise en conformité du
périmètre de protection du captage du Pontaujard :
Elle se déroule du 14 juin au 1er juillet 2010.
Le Conseil Municipal n’a pas de remarque
particulière à faire.
Dépliant touristique :
La Commission Tourisme Environnement Agriculture
et Sport a travaillé à l’élaboration d’un dépliant touristique.
La maquette a été présentée au Conseil Municipal.
Pas de remarque particulière.
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire.
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