A m i c a l e    M o n t b r i s o n n a i s e    -    26770 MONTBRISON ( Drôme Provençale )
 

MÉMENTO

     - Jeudi 2 juin :

       Ascension

     - Dimanche 12 et lundi 13 juin :

       Pentecôte

     - Vendredi 17 juin :

       Rencontre de pétanque

     - Dimanche 19 juin :

       Fête des pères

     - Mardi 21 juin :

       Été

 
       

Compte rendu du Conseil Municipal

Séance du 28 Avril 2011

 

 

Absents : Guy AMIR, Patrick BERNARD, David METZLER

Excusés : Maxime LAURENT

Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL

 

Ordre du jour :

      - Vote des comptes administratifs 2010

      - Vote des budgets primitifs 2011

      - Urbanisme

      - Questions diverses

 

 

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2010

 

1) Budget communal :

Il présente un résultat de fonctionnement positif de 18 234,12 € , qui sera reporté en fonctionnement au budget 2011.

Le solde d’exécution d’investissement est positif pour un montant de 24 493,92 €

 

2) Budget Eau :

Il présente un résultat de fonctionnement positif de 6 176,00 € qui sera reporté en fonctionnement au budget 2011.

Le solde d’exécution d’investissement est positif pour un montant de 26 978,34 €

Les comptes administratifs 2010 sont approuvés à l’unanimité.

 

VOTE DES BUDGETS 2011

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales

 

Une augmentation de 3 % du produit fiscal est proposée pour équilibrer le budget.

Les nouveaux taux sont les suivants :

- la Taxe d’habitation passe de 13,81% à 14.29%

- la Taxe foncière (bâti) passe de 12,58% à 13,02%

- la Taxe foncière (non bâti) passe de 45,25 % à 45,93 %

- la Cotisation foncière des entreprises passe de 22,45 % à 22,78 %

 

1) Budget communal :

Les recettes et les dépenses sont équilibrées :

Fonctionnement équilibré à 239 035,00 €

Investissement équilibré à 358 921,00 €

Programme investissement :

- Eclairage parking salle des fêtes

- Mobilier salle des fêtes

- Achat de la Cave de Montbrison (dans

l’éventualité où la vente actuellement en cours de réalisation avec un autre acquéreur ne serait pas conclue)

Pour équilibrer le budget investissement, il est prévu un emprunt de 230 000 € à long terme si l’achat de la Cave est réalisé, sinon pas d’emprunt.

 

2) Budget Eau :

Les recettes et les dépenses sont équilibrées :

Fonctionnement équilibré à 41 892,00 €

Investissement équilibré à 41 077,00 €

Les taux d’imposition et les budgets sont votés à l’unanimité.

 

Urbanisme

PC 26 192 11 N0003 – GOURJON Pierre

Parcelle C 450d – Les Osières

Agrandissement d’un hangar agricole.

Avis favorable du Conseil Municipal.

 

PC 26 192 11 N0004 – SCI ZONSZAJN

Parcelle A 866 – Arron

Extension et création d’ouverture.

Avis favorable du Conseil Municipal sous réserve

du suivi des consignes demandées par le SPANC.

 

Questions diverses

Redevance EAU :

Le Trésorier à informé la commune que de plus en plus de redevables souhaiteraient régler leur redevance Eau par prélèvement

comme ils le font pour les impôts et la redevance d’ordures ménagères.

Madame le Maire précise que le prélèvement se fait sur demande expresse de l’usager et n’a aucun caractère obligatoire.

Le Conseil Municipal donne tout pouvoir à Mme le Maire pour mettre en place dès que possible ce mode de paiement et signer tout

document s’y rapportant.

 

Tarifs salle des fêtes :

Il serait souhaitable d’affiner les tarifs afin de tenir compte de la location aux associations non Montbrisonnaises.

Des informations seront collectées auprès des communes voisines à titre indicatif.

 

La séance est levée.

 

Les Conseillers Municipaux. Le Maire

 


Info mairie

Vigilance sécheresse

 

Le niveau de vigilance sécheresse prévu à l’article 3 de l’arrêté préfectoral n° 04-3272 du 13/07/2004 est instauré sur l’ensemble

du département de la Drôme.

Les arrêtés de mesures successifs sont affichés en mairie et nous vous invitons à venir les consulter régulièrement.

Nous vous demandons d’ores et déjà de faire un usage rigoureux et économique de l’eau.

 

Le Maire.

 

 

Tous au numérique : le 15 juin 2011

 

Pour assurer l’information publique et non commerciale, procurer une assistance et une aide à ceux qui en auraient besoin, le Groupement

d’Intérêt Public (GIP) France Télé Numérique met à la disposition des administrés :

- un centre d’appels : le 0970 818 818 (numéro non surtaxé, prix d’un appel local, du lundi au samedi de 8 h à 21 h) : il permet à chacun de faire

un diagnostic avec un conseiller et d’avoir une réponse adaptée en fonction de la situation.

un site internet : http://www.tousaunumerique.fr

 

 

Avis d’enquête publique Parc Naturel Régional

des Baronnies Provençales

 

L’enquête publique relative au projet de charte constitutive du Parc Naturel Régional des Baronnies Provençales se déroulera du lundi 20

juin 2011 au vendredi 22 juillet 2011 sur le territoire des communes concernées.

Pendant toute la durée de l’enquête, un exemplaire du dossier d’enquête comportant le rapport et le plan prévus aux 1° et 2° de l’article R 333-3 III du

code de l’environnement, sera déposé en Mairie où il pourra être consulté aux jours et heures d’ouverture du secrétariat.

Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuellement ses appréciations, suggestions sur le registre ouvert à cet effet.

Vous pourrez également rencontrer un des commissaires enquêteurs lors des permanences qui se tiendront selon un calendrier établi disponible en Mairie.

 

Le Maire

 


Soirée Moules-frites

Soirée Moules-frites du samedi 7 mai 2011

 

 

 

 
 

De la préparation…

 

à la dégustation…

 
 

 
 

… tout le monde avait l’air satisfait.

 

 

 


Rencontre de Pétanque

     
 

 
     
 

 

 

 


Carnet Blanc

 

Toute l’équipe du Petit Journal adresse ses sincères félicitations à Audrey et Mickaël pour leur union et à la

petite Louise pour son baptême républicain. Nous leur souhaitons à tous les trois beaucoup de bonheur.

 

 

 

 

 

 

 


Foire Commerciale