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Séance du 13 septembre 2011
Absents :
Patrick BERNARD, Joël BRUNEL, Sylvain
BARJAVEL.
Secrétaire de séance :
Josette BERAUD
Ordre du jour :
- Personnel
communal
- Voirie –
Ralentisseur
- SDED –
Modification des statuts
- Questions
diverses
PERSONNEL COMMUNAL
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que
la secrétaire de mairie, Roselyne GOURJON,
a envoyé une lettre de démission de son poste
pour convenances personnelles.
Sa démission a
été acceptée.
Denise MOULIN, actuellement en poste d’agent
administratif à la mairie de Montbrison,
a
présenté sa candidature pour reprendre les heures
vacantes.
Une autre candidature nous est parvenue par
courrier.
Le Conseil Municipal, considérant que Mme
MOULIN donne satisfaction et a l’avantage de
bien connaître le travail puisqu’elle est déjà en
poste ici, souhaite lui donner la priorité.
Il décide
donc de créer un poste d’agent administratif
principal 2e classe de 32 heures hebdomadaires à
compter du 20 novembre 2011.
Les horaires d’ouverture au public resteront
inchangés à partir de son recrutement.
VOIRIE - RALENTISSEUR
Suite à l’étude en cours pour l’implantation d’un
nouveau plateau ralentisseur sur la RD 538, il a été
retenu l’emplacement entre le pont et le Garage
BESSON.
Le montant des travaux (y compris la
signalisation) s’élève à 6 317 € HT, TVA
récupérable 1 238,13 €
soit un total TTC de
7 555,13 €.
Une subvention du Département de la Drôme au
titre des amendes de police sera demandée et
devrait s’élever à 4 640 €.
Il reste donc une part
communale de 1 677 €.
Le Conseil Municipal donne son accord.
SDED – Modification des statuts
Le Syndicat Départemental d’Energies de la
Drôme a décidé d’actualiser ses statuts en créant
deux nouvelles compétences optionnelles :
a) Eclairage public
b) Création et entretien d’infrastructures
électriques de charge
La Commune étant adhérente, doit délibérer pour
se prononcer sur cette modification.
Ces
compétences sont optionnelles pour les communes.
Une commune pourra à tout moment, par
délibération expresse du Conseil Municipal,
solliciter le transfert de ces compétences
optionnelles, ensemble ou séparément, lorsque la
modification statutaire sera effective et à condition
de ne pas les avoir déjà transférées à un autre
EPCI.
Le Conseil Municipal approuve la modification des
statuts.
ECLAIRAGE PUBLIC PARKING SALLE DES FÊTES
Suite à la délibération du 24 mai 2011 donnant la
maîtrise d’oeuvre au Syndicat Départemental
d’Energies de la Drôme pour le projet
d’implantation de lampadaires sur le parking de la
salle des fêtes, le SDED nous a fait parvenir le
dossier technique définitif ainsi que les contrats à
signer.
Le plan de financement est le suivant :
- Dépense prévisionnelle HT 12 500 €
- Subvention du SDED 6 250 €
- Participation communale 6 250 €
- TVA récupérable 2 450 €
- Dépense prévisionnelle TTC 14 950 €
Le Conseil Municipal donne son accord.
QUESTIONS DIVERSES
Eclairage public :
Un habitant du quartier Peyrol a demandé de
changer à ses frais le modèle de lampadaire du
quartier ou bien de le supprimer.
Avis défavorable du Conseil Municipal.
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux. Le Maire
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