Séance du 11 septembre 2012
Absent : Patrick BERNARD
Excusé : David METZLER
Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
- Urbanisme
- Règlement du cimetière
- Document Unique de Sécurité
- Travaux école
- Questions diverses.
URBANISME
Demande de Certificat d’Urbanisme :
CIPIERE Jean-Luc
– Quartier Les Bauries
Construction d’une maison d’habitation
Avis favorable du Conseil Municipal.
Demande de Permis de Construire :
CHARROIN Nicolas
– Quartier Les Gailes
Construction d’un hangar agricole
Le Conseil Municipal émet un
avis favorable à ce projet avec réserves :
-la distance entre le mur nord et le
chemin risque de poser problème, il serait souhaitable de prévoir un
recul de quelques mètres,
-le bâtiment devra rester un hangar
à l’avenir.
RÈGLEMENT DU CIMETIÈRE
Mme le Maire propose un projet du règlement pour le cimetière basé
pour l’essentiel sur le règlement national français. Le Conseil
Municipal doit étudier ce texte et donner son avis au prochain
conseil.
DOCUMENT UNIQUE DE SÉCURITÉ
L’élaboration et la mise à jour de ce document s’impose à tout
employeur de plus d’un salarié. C’est un outil permettant d’engager
une démarche de prévention dans l’entreprise et de la pérenniser.
Après plusieurs tentatives de rédaction, le document n’a toujours
pas été accepté. Mme le Maire propose de faire appel à une
association qui a déjà donné satisfaction pour l’établissement d’un
tel document. Son coût est nettement moins élevé qu’une entreprise
et s’élève à 320 € environ pour notre commune.
Le
Conseil Municipal donne son accord.
TRAVAUX ÉCOLE
Des travaux supplémentaires non prévus lors du vote du budget
primitif sont nécessaires lors des travaux de rénovation de l’école,
cela concerne le raccordement électrique des volets roulants. Le
coût s’élève à 1 083,36 € HT.
Le
Conseil Municipal donne son accord. Un virement de crédit sera pris
sur l’excédent prévu au compte des ralentisseurs.
QUESTIONS DIVERSES
Pont du Rieussec :
Ce
pont est restauré avec le partenariat de la Commune de Valréas pour
moitié (pont frontalier avec cette commune). Le montant des travaux
à la charge de notre Commune s’élève à 3 425 € HT auquel s’ajoute le
montant d’une rambarde de sécurité et la signalisation pour 1 500 €
HT environ.
Le
Conseil Municipal donne son accord. Un virement de crédit sera fait
avec une recette supplémentaire de 4 000 € de subvention sur les
travaux de voirie.
Site clunisien :
La
Fédération Européenne des Sites Clunisiens a donné son accord pour
l’adhésion de la Commune pour le Prieuré. Les panneaux d’indication
seront prochainement installés.
La
séance est levée.
Les
Conseillers Municipaux.
Le Maire.
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