Séance du 28 février 2013

Absents : Patrick BERNARD, David METZLER, Patrick TUTON

Excusés : Joël BRUNEL, Sylvain BARJAVEL

Secrétaire de séance : Josette BERAUD

Ordre du jour :

- La réforme des rythmes scolaires

- Urbanisme

            - SDED Energie – Transfert compétence Eclairage public

            - Travaux vieux cimetière

            - Litige « bar salle des fêtes »

            - Système d’appel en masse

            - Questions diverses.

Le quorum n’étant pas atteint, les délibérations prévues à l’ordre du jour n’ont pu être prises. Il a été débattu uniquement des sujets ne nécessitant pas de délibération.

LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES

Suite au décret relatif à la réforme des rythmes scolaires, les élus, les enseignants et les parents d’élèves ont été réunis afin d’étudier les possibilités d’une nouvelle organisation pour pouvoir mettre en place la réforme du temps scolaire sur 4 jours 1/2.

Le coût estimé se situe à 6 900 € environ par classe pour 2014. La demi-journée de classe supplémentaire sera instaurée le samedi matin plutôt que le mercredi si la dérogation est acceptée.

En vertu de l’article 4 du décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013, le Maire a la possibilité de demander le report de l’application de ce décret à la rentrée 2014-2015. Un courrier va être expédié en ce sens à la Direction Académique des Services de l’Education Nationale.

URBANISME

CU 26 192 13 N0002 – CHAMPESTEVE Thérèse

Quartier Les Gailes – Parcelle A 705

Maison d’habitation

Considérant que la superficie et la découpe de cette parcelle de terrain, son emplacement bordant une route avec un virage, le Conseil Municipal émet un avis défavorable à ce projet.

CU 26 192 13 N0003 – AUGE Vanessa

Quartier Les Clots – Parcelle A 693 + partie de 694

Installation caprine avec transformation fromagère.

Avis favorable sous réserves :

- que le volet paysager soit traité avec soin afin de se fondre dans le paysage,

- que les frais de raccordement au réseau EDF soient répercutables au demandeur.

SDED Energie – Transfert compétence Eclairage Public

La cotisation serait nettement supérieure aux frais d’entretien actuels. Le Conseil Municipal ne souhaite pas transférer la compétence Eclairage Public pour le moment.

La séance est levée.

Les Conseillers Municipaux,                                                                                                                             Le Maire.

Séance du 11 mars 2013

Absents : Patrick BERNARD,

Excusés : Joël BRUNEL (pouvoir), Maxime LAURENT,

Secrétaire de séance : Josette BERAUD

Ordre du jour :

- Travaux cimetière

- Litige « bar salle des fêtes »

- Système d’appel en masse

- Questions diverses.

Deuxième convocation suite à celle du 28/02/2013 n’ayant pas réuni le quorum.

TRAVAUX CIMETIERE

Il a été prévu le 26 juin 2012 de réaliser en 2013 des travaux de réfection sur les murs intérieurs d’enceinte du cimetière (l’ancien).

Ayant pu obtenir une subvention supplémentaire attribuée par le Sénateur Jean BESSON dans le cadre de la réserve parlementaire, il est possible de réaliser également le recrépissage des murs extérieurs. Le devis supplémentaire est de 2 250 € HT.

Le Conseil Municipal donne son accord pour le plan de financement suivant :

- Devis de la Sté VIAL : 16 492,50 €

- Subvention du Département de La Drôme : 8 545,50 €

- Subvention Réserve parlementaire du Sénateur Jean Besson : 4 500,00 €

- Part communale : 3 447,00 €

Les travaux débuteront après août. Ils devront être terminés avant la Toussaint.

LITIGE BAR SALLE DES FÊTES

Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’un accord a été trouvé entre l’architecte, l’assurance et les entreprises concernées par la confection du revêtement du bar de la salle polyvalente. Le montant total de la réfection s’élève à 1 784,72 € HT.

Le protocole d’accord établi par le Cabinet d’Expertises J.P. RICHARD a été accepté par toutes les parties. Le Conseil Municipal accepte les remboursements suivants :

- Mutuelle des architectes français : 963,75 €

- CORDET Rolland : 107,08 €

- GIACOMINO BATI PEINTURE : 178,47 €

- GROSJEAN SARL : 535,42 €

système D’APPEL EN MASSE

Madame le Maire rappelle qu’en sa séance du 22 février 2011, le Conseil Municipal avait approuvé le projet de convention avec le SMBVL ayant pour but de définir les conditions d’utilisation de l’outil d’alerte téléphonique permettant de joindre l’ensemble des habitants de la commune qui le souhaitent via un service automatisé.

Le marché avec la Sté CEDRALIS étant arrivé à échéance, le SMBVL a conclu un nouveau marché avec la Sté Cii Industrielle. Il convient donc de modifier la convention initiale par un avenant.

Le Conseil Municipal approuve le projet d’avenant proposé par le SMBVL.

La séance est levée.

Les Conseillers Municipaux,                                                                                                                             Le Maire.

Lutte contre les escroqueries sur INTERNET

Cybercrimilatité – NE PAYEZ PAS

Le Groupement de Gendarmerie a adressé à la Mairie une plaquette visant à aider les internautes à se protéger des escroqueries sur INTERNET.

Nous pouvons vous transférer cette plaquette sur simple demande par mail à l’adresse suivante : mairie.montbrison.lez@wanadoo.fr

La Communauté de Communes du Pays de Grignan recrute

Pour son Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC), la C.C.P.G. recrute un(e) agent technique dans le cadre d’un contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement à l’Emploi (CUI – CAE).

Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter la fiche détaillée affichée sur la porte de la Mairie ou bien la demander par mail à l’adresse suivante : mairie.montbrison.lez@wanadoo.fr.

Exposition de peinture

« Ambiances »

Bernard Devenasse

Du 22 mars au 31 mai 2013

Cave de la Roseraie

Samedi 13 & Dimanche 14 avril 2013

Découverte du millésime 2012

Dégustation gratuite et vernissage de l’exposition de peinture de 10h à 19h

Le samedi 13 avril 2013 marché artisanal

sur le parking de la cave de la ROSERAIE

Exposition de tracteurs anciens

Nous avons un nouvel animal en classe : c’est un lapin nain. Il est dans la cage de Zia car malheureusement notre cochon d’Inde est décédé.  Le lapin est tout noir et il a le bout des pattes blanches et le museau blanc. Il a 4 mois. Nous l’avons eu jeudi 21 mars. Les filles du CM1 ont même fait un parcours dans les graviers, elles avaient mis des fleurs et des feuilles. La maîtresse était jalouse car elle, elle n’a jamais eu de fleurs !

Pour choisir son nom, tous les élèves faisaient des propositions. Après, le maître a choisi les noms qui correspondaient le mieux à notre lapin. Il ne restait plus que 3 noms : Domino (trouvé par Charlize, CM2) pour la couleur noire et blanche des jeux de dominos ; Tornado (trouvé par Paul, CM2) car le lapin est noir et  Sirius (trouvé par Thomas, CM1) car Sirius est une étoile qui est dans la constellation du grand chien (c’est le museau du chien) et la tache blanche du museau de notre lapin fait penser à cette étoile. Après un vote difficile, Tornado a remporté ce vote.

Il mange un mélange équilibré de produits naturels : mélange son et remoulage de blé, pulpe de betterave, luzerne, mélasse de canne à sucre. Nous lui donnons 50g chaque jour. Dans sa cage nous lui mettons du copeau et par dessus de la paille. Il est assez peureux pour l’instant.

Rédaction : Clara et Flavien

L’Amicale Montbrisonnaise organise une soirée moules frites

le 12 avril 2013 à 19 heures

Au menu

moules frites, fromage, dessert, vin : 12 €

Renseignements et réservations :

Christine Rambure : 06-81-00-71-45

Jean-Marie Leleux : 04-75-53-98-37