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Absents : Patrick BERNARD, Maxime LAURENT.
Secrétaire de séance : Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
- Approbation des comptes administratifs 2012
- Vote des budgets primitifs 2013
- Urbanisme
- Questions diverses.
APPROBATION DES COMPTES ADMINIS-TRATIFS 2012
Un compte-rendu des comptes
administratifs 2012 a été présenté au Conseil Municipal. Les
excé-dents de fonctionnement réalisés seront reportés au budget de
cette année.
1) Budget communal :
Il présente un résultat de
fonctionnement positif de
62 516,26 € qui sera reporté en
fonctionnement au budget 2013 de la façon suivante :
- en section investissement pour
un montant de
50 461,86 €
- en section fonctionnement pour
un montant de
12 054,40 €
Le solde d’exécution
d’investissement est négatif pour un montant de
58
400,86 €
2) Budget Eau :
Il présente un excédent
d’exploitation positif de
13 096.92 € qui sera reporté en
exploitation au budget 2013.
Le solde d’exécution
d’investissement est positif pour un montant de
40 425,77
€
Les comptes administratifs sont
approuvés à l’unanimité.
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2013
1)
Budget communal :
Madame le Maire a présenté le projet de budget primitif 2013, poste
par poste, en se basant sur les montants de l’année précédente. Au
niveau investissement, aucun gros chantier n’est prévu pour cette
année, ainsi cette section du budget demeure modérée. En
fonctionnement, les frais restent également maîtrisés, c’est
pourquoi il a été proposé de ne pas augmenter les taux d’imposition
cette année.
Vote des taux d’imposition des taxes directes
locales :
Les taux restent donc les suivants :
- Taxe d’habitation
14,29 %
- Taxe foncière (bâti)
13,02 %
- Taxe foncière (non bâti)
45,93 %
- Cotisation Foncière des Entreprises
22,78 %
Budget primitif :
Les recettes et dépenses sont équilibrées à :
- Section Fonctionnement 250 860 €
- Section Investissement 143 192 €
Soit un total de 394 052 €
Programme Investissement :
- Réfection des murs du cimetière et création d’un
Jardin du Souvenir
- Panneaux « Site clunisien »
- Travaux de Voirie
2)
Budget Eau :
Le projet de budget primitif est également présenté
pour le Service EAU. L’année dernière, il a été constaté de plus
nombreuses réparations sur le réseau, mais les montants restent dans
le cadre des provisions faites. Pour cette année, il est proposé de
conserver des montants sensiblement identiques à l’exercice
précédent.
Les recettes et dépenses sont équilibrées à :
- Section Exploitation 51 277 €
- Section Investissement 56 321 €
Soit un total de 107 598 €
Le total des deux budgets
s’élève à
501 650 €
URBANISME
- DP 26 192 13 N0001 – Domaine GRAMENON
Quartier Gramenon
Extension des bureaux
Avis favorable du Conseil
Municipal.
- DP 26 192 13 N0002 – FOURCAULT Carine
Quartier Chauvet
Création d’un abri de jardin
Avis favorable du Conseil
Municipal.
- PC 26 192 13 N0001 – PIALLAT Philippe
Quartier Suzaud
Maison d’habitation avec piscine et hangar agricole
Avis favorable du Conseil
Municipal.
La séance est levée.
Les
Conseillers Municipaux,
Le Maire. |
