Séance du 25 novembre 2014 à 18h30
Tous les conseillers étaient
présents
Secrétaire de séance :
Séverine MAILLOT
Ordre du jour :
-
Contrats d’assurance des risques statutaires
- Registres communaux – reliure de documents anciens
- Dénomination des voies et numérotation des habitations
-
Questions diverses.
CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Lors
du conseil municipal du 09 septembre 2014, certains points restaient à
éclaircir sur ce sujet. Madame le Maire apporte quelques précisions
à propos du contrat et évoque les risques encourus en cas d’absence
d’assurance.
Le
Conseil municipal décide d’accepter la proposition du CDG et de
souscrire l’assurance auprès de CNP / SOFCAP pour une durée de 4 ans
à compter du 1er janvier 2015. Les taux sont de 5 % pour
les agents affiliés à la CNRACL et 0,95 % pour ceux affiliés à l’IRCANTEC.
REGISTRES COMMUNAUX – RELIURE DE DOCUMENTS
ANCIENS
Le
précédent Conseil municipal avait donné son accord pour la reliure
de documents d’archives du XVIIIe et XIXe siècle. L’entreprise
retenue pour effectuer ces travaux ayant déposé le bilan, de
nouveaux devis ont été demandés. Deux propositions ont été reçues.
Le
Conseil municipal accepte la proposition la moins onéreuse, DABON
Reliure, pour un montant de 373,37 € TTC.
DENOMINATION DES VOIES ET NUMEROTATION DES
HABITATIONS
Pour
de nombreuses raisons comme la livraison de colis, la distribution
du courrier, l’accès au très haut débit, mais plus particulièrement
encore pour l’arrivée des secours (la responsabilité de la commune
serait engagée en cas de conséquences dues à l’arrivée retardée des
secours), notre commune devrait prochainement lancer un processus de
dénomination des voies et numérotation des habitations. Cette
démarche devrait aboutir fin 2015 / courant 2016. Quelques villages
voisins ont déjà fait cette opération. Une commission va être créée
en janvier, constituée de tous les élus, complétée par quelques
personnes du village qui connaissent parfaitement notre commune. Les
Montbrisonnais seront tenus informés par le biais du Petit Journal
ou par une réunion publique.
Après
délibération, le Conseil municipal donne son accord pour retenir les
entreprises meilleur marché :
Prestation d’adressage postal : SIRAP SAS pour un montant de 830 €
HT,
Fourniture de plaques et panneaux : TTI SARL Rochetaillée Email pour
un montant de 6 262,29 € HT.
La
subvention du Département de La Drôme serait de 60 %.
QUESTIONS DIVERSES
*
Borne Wifi :
Des
renseignements sur le coût de la mise en place d’une borne wifi sont
apportés :
Installation et paramétrage : 35 €, Frais de fonctionnement : 12 €
par mois.
Le
Conseil trouve cette installation inutile et décide d’abandonner le
projet.
*
Sortie de l’inventaire communal :
Certains matériels et logiciels étant devenus obsolètes doivent être
sortis de l’inventaire communal.
Il s’agit de : logiciels communaux
Magnus acquis en 1996, logiciels et matériel informatique pour
l’école acquis en 1997 et 6 bacs à ordures acquis en 2001.
Le
Conseil municipal donne son accord.
La
séance est levée.
Les Conseillers Municipaux,
Le Maire. |
