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Absents :
Patrick BERNARD, Patrick TUTON
Excusé :
Joël BRUNEL (pouvoir remis)
Secrétaire de séance :
Sylvain BARJAVEL
Ordre du jour :
- Urbanisme
- Contrat d’assurance des risques statutaires
- Remplacement logiciel
- Ouverture et virements de crédits
- Personnel communal
- Questions diverses
URBANISME
AT 26 192 13 N0001 – PIALLAT Philippe
Suzaud – B 146 à 150, 437, 438
Demande de création d’un Etablissement Recevant du Public (espace
dégustation).
Avis favorable du Conseil Municipal.
PC modificatif 26 192 12 N0002-1 – BRUNEL Caroline -
Piajoune – C 783
Modification des ouvertures sur habitation autorisée le 10/12/2013.
Avis
favorable du Conseil Municipal
PC 26 192 13 N0006 – TOURRE Jean-Pierre
Arron – A 488
Construction d’un hangar agricole avec panneaux photovoltaïques.
Le Conseil émet un avis favorable, cependant il émet l’observation
que, sur la photo « pc6 simulation », le projet n’apparaît pas au
bon emplacement.
CU 26 192 13 N0005 – DESCOUR Yves
Les Gailes – A 19 & 20
Projet de construction d’une cave vinicole, un magasin de vente, un
bureau et une habitation.
Avis favorable du Conseil Municipal.
CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que le 19/01/2010, il
avait chargé le Centre de Gestion de la Drôme de souscrire pour son
compte une convention d’assurance pour les risques statutaires du
personnel communal. Ce contrat arrivera à échéance au 31/12/2014. Le
Centre de Gestion propose, pour les collectivités qui le souhaitent,
de relancer un appel d’offres pour l’ouverture d’un contrat de
groupe.
Accord du Conseil Municipal.
REMPLACEMENT LOGICIEL
Madame le Maire expose au Conseil Municipal que les logiciels
communaux MAGNUS utilisés actuellement ont été acquis en 1996. Leur
obsolescence pose problème, surtout en ce qui concerne la
comptabilité, plus particulièrement le nouveau protocole de
transfert dématérialisé avec la Direction Générale des Finances
Publiques. Le devis du pack e.magnus s’élève à 3 156,04 € HT
formation comprise.
Accord du Conseil Municipal.
OUVERTURE ET VIREMENTS DE CREDITS
Inscription du montant du pack e.magnus au budget. Les fonds seront
pris sur des crédits non utilisés de mobilier et matériel.
Des virements de crédits sont effectués en section Fonctionnement
pour les prélèvements du FPIC et du FNGIR.
PERSONNEL COMMUNAL
Madame le Maire expose que la secrétaire nommée au poste d’adjoint
administratif principal 2e classe remplit les conditions pour
accéder au grade d’adjoint administratif principal 1e classe. Pour
ce faire, un poste d’adjoint administratif 1e classe doit être créé.
Il comportera également une NBI de 15 points pour tenue du
secrétariat d’une mairie de moins de 2000 habitants.
Accord du Conseil Municipal
QUESTIONS DIVERSES
*
Ecole :
Le
coût de la classe verte en 2014 s’élève à 6 030 €. Après déduction
des participations du Département et des parents, il reste 3 655 € à
financer. Le Conseil Municipal décide d’accorder 1 000 € de
subvention.
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Reliures registres :
Sur conseil des Archives Départementales, nous avons plusieurs
registres anciens et rares qui mériteraient d’être reliés pour
assurer leur conservation. Deux devis ont été reçus. Le Conseil
Municipal décide d’accepter le devis de C.I.C.L. qui comporte une
version numérisée pour un montant total HT de 448.43 €.
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux,
Le Maire |
