|
Séance du 20 juin 2014 à 19h15
Absent : Mathieu
BRUNEL
Excusé :
Sylvain BERNARD
Secrétaire de
séance : Séverine MAILLOT
Ordre du jour :
- Travaux 2015
- Réforme des rythmes scolaires
- Questions diverses
TRAVAUX
2015
*
Vitrail de l’église :
Le Conseil municipal a décidé en sa séance du 12 mai 2014, de
procéder à la restauration d’un vitrail du 19e siècle à
l’église. Mme le Maire informe le Conseil municipal que
l’association « Les Amis de St Blaise » a fait savoir qu’elle
abandonne sa subvention de 2014 au profit de la réparation du
vitrail.
* Réaménagement paysager :
Madame le Maire propose un projet de réaménagement paysager
comprenant la taille ou la suppression de haies de cyprès, la
plantation d’arbres sur le parking de la salle des fêtes.
Le coût total de l’opération s’élèverait à 7 400 € dont 60 % de
subvention. La part communale serait de 2 960 €.
Le Conseil municipal accepte ce projet.
Un devis a été réalisé pour recouvrir le parking de la salle des
fêtes d’un revêtement compact. Le montant s’élève à 12 000 € dont 4
800 € de part communale. Le Conseil trouve ce chantier trop onéreux
et pas très urgent. Il décide de le faire par petites tranches en
employant des moyens communaux qui en réduiraient le coût.
* Voirie 2015 :
Les travaux d’une partie du chemin des Plans s’élèvent à 36 658,58
€. Nous pourrons bénéficier d’une subvention du Département de la
Drôme (50 %) ainsi qu’une subvention sur la réserve parlementaire
du Sénateur Jean Besson (3 295 €). Le montant de la part communale
s’élèvera à 16 682 €.
REFORME
DES RYTHMES SCOLAIRES
Il avait été décidé en conseil municipal du 12 mai, de ne pas
appliquer la réforme des rythmes scolaires. La Commune ayant
l’obligation de se conformer aux articles L 212-4 et 212-5 du Code
de l’Education nationale, cette décision doit être retirée. Malgré
tout, le Conseil municipal souhaite rester en résistance contre
cette réforme d’une part à cause de son coût pour la commune,
d’autre part parce qu’il considère que le contenu pédagogique de
l’enseignement (même partiel) n’est pas de la compétence des
municipalités.
Les horaires à la rentrée 2014-2015 seront donc les suivants :
* temps scolaire :
De 9 h 00 à 12 h 00 : lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi,
De 13 h 45 à 16 h 00 : lundi, mardi, jeudi et vendredi.
* garderie :
De 8 h 00 à 9 h 00 : lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi,
De 12 h à 13 h 45 : lundi, mardi, jeudi et vendredi: accueil des
enfants à la cantine,
De 16 h 00 à 18 h 00 : lundi, mardi, jeudi et vendredi. Pas de
garderie le mercredi à 12 heures.
QUESTIONS DIVERSES
*
Sortie scolaire :
La Mairie accorde à l’Association « Les crayons de couleur » une
aide de 310 € pour participer au financement de la sortie scolaire
de fin d’année d’un coût total de 634 €.
*
Domaine de Fontbonau :
Le Domaine de Fontbonau demande la privatisation de son chemin
d’accès. Le Conseil émet quelques réserves. Une solution va être
étudiée en commun sous un certain nombre de conditions.
*
P. A. V. E. :
(Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements
d’Espaces publics)
La compétence de l’élaboration de ce document était déjà à la
Communauté de Communes de l’Enclave des Papes avant la fusion des
deux communautés de communes. La nouvelle communauté de communes l’a
donc conservée. La réalisation du P.A.V.E. de Montbrison commencé en
2013 ne dépend donc plus de la commune.
*S.
C. O. T. :
Le Schéma de Cohérence Territoriale est un document d’urbanisme qui
détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de
communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence
l’ensemble des politiques sectorielles notamment en matière
d’urbanisme, d’habitat, de déplacement et d’équipements commerciaux,
dans un environnement préservé et valorisé. A compter du 01/01/2017,
nous devons appartenir à un territoire couvert par un SCOT ou un
PLUI.
La Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan en a
la compétence. Elle a demandé une étude au groupement TERCIA-CREATER
afin de nous assister dans le choix d’un secteur géographique
pertinent.
*
Association des Maires de France :
Face à la baisse des dotations de la part de l’Etat, l’A.M.F.
appelle les maires et les présidents d’intercommunalité à manifester
leur soutien à ses revendications par le biais d’une motion.
Le Conseil soutient cette motion.
*
Festival de la correspondance :
Comme chaque année, le Prieuré sera ouvert à l’occasion du festival
de la correspondance du 1er au 06 juillet 2014.
La séance est levée.
Les Conseillers Municipaux,
Le Maire. |
