|
Séance du 30 mars
2015 à 18h30
Excusée :
Sylvain BERNARD
Secrétaire de
séance : Séverine MAILLOT
Ordre du jour :
Ø
Modernisation des moyens de paiement
Ø
Travaux de voirie 2016
Ø
Travaux sur le réseau EAU
Ø
CDG 26 – Renouvellement convention assistance retraite
Ø
Questions diverses
MODERNISATION DES MOYENS DE PAIEMENT
Madame le Maire présente au Conseil municipal le dossier de
modernisation des moyens de paiement proposé par la Direction
Générale des Finances Publiques, notamment la possibilité d’offrir
l’option « paiement par Internet ». Le coût pour la collectivité
s’élèverait à 0,30 € par transaction, ce qui représente environ 77 €
pour le rôle EAU factures non prélevées.
Le
Conseil municipal autorise le Maire à signer la convention avec la
DGFip.
TRAVAUX
DE VOIRIE 2016
L’année 2016 devrait voir aboutir le projet de dénomination des
voies.
La rénovation des routes communales se poursuivra avec :
- le
chemin de Piajoune
- le chemin du Moulin pour un montant total estimé à 25 000 €.
Nous
devons recevoir le devis définitif sous peu.
Une subvention sera demandée au Département de La Drôme.
TRAVAUX
SUR LE RESEAU D’EAU
La
Commune envisage de remplacer les compteurs d’eau actuels par des
compteurs « radio » afin de faire un relevé à l’aide d’un boîtier
récepteur. Il est possible d’équiper la mairie d’une antenne
réceptrice pour centraliser les données, consultables à tout moment,
ce qui permettrait de détecter les fuites chez les usagers.
Le
montant de ces travaux s’élèverait à 30 000 € HT auquel il faut
ajouter le prix de l’antenne, si cette option est choisie (devis à
recevoir).
La
canalisation AEP au quartier Les Plans étant souvent touchée par des
fuites d’eau, il est proposé d’installer un réducteur de pression
pour un montant de 5 910 € HT, hors fouilles et terrassement.
Une
subvention va être demandée au Département de la Drôme ainsi qu’à
l’Agence de l’EAU pour l’ensemble de ces travaux.
Le
Conseil donne son accord pour ces réalisations.
CDG 26
– RENOUVELLEMENT CONVENTION ASSISTANCE RETRAITE
Madame le Maire informe le Conseil municipal que le 20 septembre
2010, il avait été décidé de signer une convention avec le Centre de
Gestion de la Drôme pour la réalisation totale des dossiers de
retraite CNRACL des agents territoriaux. Cette convention doit être
renouvelée pour la période du 1er janvier 2015 au 31
décembre 2017.
Le
Conseil municipal autorise Madame le Maire à signer la nouvelle
convention avec le CDG.
URBANISME
DP 26 192 15
N0004 – EDF ENR SOLAIRE
Les Treilles –
Parcelle C 116 – Domaine Les Treilles
Installation d’un
générateur photovoltaïque intégré à la toiture.
DP 26 192 15 N0005 – MAILLOT Joël
Les Olivières –
Parcelles A 821 et 823
Construction d’une
piscine.
Avis favorable du Conseil municipal pour ces deux projets.
QUESTIONS DIVERSES
*
Place parking : Il est proposé de créer une place de parking
pour personne à mobilité réduite sur la place de l’église. Le
Conseil est favorable.
*
Décision modificative :
Suite à une erreur d’inscription au budget primitif, le montant de
45 € va être basculé du compte 238-041 Dépenses vers le compte
2151-041 Dépenses.
*
Aide au Népal :
L’Association des Maires de la Drôme sollicite les communes qui le
souhaitent à s’unir pour apporter leur aide au Népal suite à la
terrible catastrophe qu’il a subi. Le Conseil municipal décide
d’accorder une subvention de 50 €.
* Abords du cimetière :
Les pins qui bordent le côté ouest du cimetière sont jugés dangereux
et salissants. Un devis sera demandé pour leur enlèvement.
* Vestiaires du stade :
De par leur isolement, les vestiaires du stade sont régulièrement
dégradés. La solution de transformer ces vestiaires en petit
logement destiné à la location va être étudiée.
La
séance est levée
Les
Conseillers municipaux,
Le Maire |
