Excusés : Catherine DESCOUR (pouvoir remis).

Secrétaire de séance : Séverine MAILLOT

Ordre du jour :

Ø     SIVOS MONTBRISON – LE PEGUE : Approbation des statuts – Convention de mise à disposition du personnel – Désignation des délégués

Ø     Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan

Ø     SCOT

Ø     Tarifs communaux au 1^er janvier 2016

Ø     Mutuelle Nationale Territoriale

Ø     Inspection Sécurité au travail

Ø     Activités périscolaires – Initiation à l’anglais

Ø     Subvention de l’Agence de l’Eau

Ø     Questions diverses

SIVOS MONTBRISON – LE PEGUE 

Appro-bation des statuts – Convention de mise à dispo-sition du personnel – Désignation des délégués

En sa séance du 12 octobre 2015, le SIVOS MONTBRISON – LE PEGUE a modifié ses statuts. Mme le Maire en donne lecture. La principale modification statutaire concerne la possibilité pour les communes d’utiliser le personnel du SIVOS pour certaines compétences en matière scolaire et périscolaire. Une convention devra être signée entre les communes adhérentes. Ces nouveaux statuts sont soumis à l’approbation des deux communes.

Le Conseil municipal approuve les nouveaux statuts du SIVOS et autorise Mme le Maire à signer les conventions de mise à disposition du personnel.

Suite à la démission de certains délégués du SIVOS, sont désignés comme :

-        Déléguée titulaire : DIETSCH Ghislaine

Déléguée suppléante : BASTET Audrey.

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENCLAVE DES PAPES – PAYS DE GRIGNAN

Un nouveau projet de schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) est en cours. Il prévoit entre autres que les intercommunalités ne devront pas être en dessous du seuil de 15 000 habitants. C’est l’occasion de faire un bilan de notre intercommunalité et de faire des propositions à la commission SDCI.

Le Maire de Valréas demande la dissolution de la Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan pour revenir à la communauté antérieure avec les 4 communes de l’Enclave. Tous les maires de l’Enclave ne le souhaitent pas.

Le plan élaboré par les préfets prévoit de conserver la CCEPPG en l’état, de toute façon un retour à l’ancienne Communauté de Communes de l’Enclave des Papes est impossible puisqu’elle n’atteint pas les 15 000 habitants.

Certes, la CCEPPG rencontre quelques difficultés de fonctionnement mais elles sont surtout liées à des problèmes de personnes.

Le Conseil municipal, après débat, opte plutôt pour un maintien de la commune dans la CCEPPG, ce qui semble géographiquement et économiquement le plus logique.

SCOT

Le projet de périmètre d’un large Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Montélimar agglomération semble de plus en plus probable. Les intercommunalités voisines y adhèrent ou sont sur le point de le faire. Nous trouvant enclavé dans ce périmètre, nous n’aurons d’autre choix que d’y adhérer aussi. Notre territoire intercommunal devra y défendre sa ruralité agricole, touristique, paysagère mais aussi développer d’autres pôles d’emplois, un accès facilité aux axes Vallée du Rhône et un accès au très haut débit.

TARIFS COMMUNAUX

Le Conseil municipal décide de ne pas augmenter au 1^er janvier 2016 les tarifs de location de la salle des fêtes et du mobilier, de l’abonnement et de la consommation de l’eau, de l’acquisition de concessions au cimetière.

MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE

Mme le Maire rappelle au Conseil municipal que, par délibération du 09 juillet 2013, il avait été décidé d’adhérer à la convention de participation portée par le CDG 26 pour le risque « prévoyance ». La Mutuelle Nationale Territoriale auprès de laquelle a été souscrit le contrat propose un avenant au contrat portant modification des conditions d’adhésion et modification du taux de cotisation qui passe de 1,29 % à 1,28 %

INSPECTION SECURITE AU TRAVAIL

Mme le Maire rappelle au Conseil municipal qu’une convention a été signée avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Drôme pour une inspection en matière d’hygiène et de sécurité. La visite de l’Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) devant avoir lieu prochainement, il est nécessaire de signer un avenant fixant les modalités de l’inspection. Accord du Conseil municipal.

ACTIVITES PERISCOLAIRES – Initiation à l’anglais

Mme le Maire propose au Conseil municipal une activité périscolaire d’initiation à l’anglais effectuée par l’association SPEAK NOW de Valréas au prix de 40 € de l’heure. Une participation de 15 € par élève et par trimestre pourrait être demandée aux parents.

Accord du Conseil municipal.

SUBVENTION DE L’AGENCE DE L’EAU

En réponse à notre demande de subvention, Mme le Maire informe le Conseil que notre projet d’installation d’un réducteur de pression est éligible aux aides de l’Agence de l’Eau et sera présenté lors du prochain Conseil d’administration de leur Agence.

Par contre, l’installation de compteurs d’eau équipés de module radio n’est pas éligible.

Le Conseil municipal attend la réponse du département et de l’Etat, sollicités aussi, pour la suite à donner.

QUESTIONS DIVERSES

* PC 26 192 15 N0003 – SCI Les Clots

Quartier Les Clots –  parcelles A 820 880 881

Réhabilitation partielle d’une ferme.

Avis favorable du Conseil municipal.

* Véhicule municipal :

Un devis de réparation a été établi par le Garage BESSON pour un montant de 535,60 € TTC.

Accord du Conseil municipal pour effectuer la réparation.

* Coffret forain :

Accord du Conseil municipal pour la pose d’un coffret forain sur la place publique pour un montant de 571,17 € HT.

* Motion du Col du Glandon :

Les Communes du Col du Glandon nous ont adressé une proposition de délibération pour la sauvegarde de l’économie pastorale menacée par le loup.

Accord du Conseil municipal pour signer cette motion.

* Subvention de soutien aux communes des Alpes-Maritimes :

Suite aux conséquences dramatiques des intempéries récentes, le Conseil municipal donne son accord pour le versement d’un montant de 50 € à l’Association des Maires des Alpes-Maritimes.

* Syndicat des vignerons :

Le Syndicat des vignerons des Côtes-du-Rhône propose la signature d’une charte paysagère environnementale des Côtes-du-Rhône. Le Conseil municipal ne souhaite pas signer cette charte.

* Plantations :

Le 1er adjoint présente le plan des plantations qui vont être effectuées prochainement sur le parking de la salle des fêtes et dans le nouveau cimetière.

La séance est levée.

Les Conseillers municipaux.                                                                                        Le Maire.

Composter ses déchets de cuisine et de jardin, c’est produire un amendement de qualité tout en réduisant le volume de ses déchets.

Le Syndicat des Portes de Provence en partenariat avec la Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan propose aux habitants de son territoire l’acquisition d’un kit de compostage individuel (composteur et bio-seau) de 350L en bois ou plastique au prix de 20€ (participation du syndicat 35€).

Afin de bénéficier de cette offre, il vous suffit de remplir le bon de commande disponible sur le site www.sypp.fr ou à l’accueil de votre Communauté de Communes et de le retourner au Syndicat accompagné du règlement par chèque à l’ordre du Trésor Public.

Un guide du compostage édité par le Syndicat sera distribué avec le kit de compostage, il est aussi disponible en téléchargement sur notre site internet.

En compostant, vous pouvez réduire votre production de déchets jusqu’à 40 kg/personne/an.

Ensemble réduisons nos déchets. Pour en savoir plus : WWW.SYPP.FR OU WWW.CCEPPG.FR

SYNDICAT DES PORTES DE PROVENCE – 8 avenue du 45e Régiment de Transmission – Immeuble Le Septan Entrée A - 26200 MONTELIMAR – Téléphone : 04.75.00.25.35.

Communauté de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan – 14A Ancienne route de Grillon – 84600 VALREAS - Téléphone : 04.90.35.01.52.

Un petit Yann est né le mardi 20 octobre 2015 au foyer de Sandra et Félix DIELES.

L’équipe du Petit Journal adresse tous ses vœux de bonheur à la petite famille

PERIODE MEDIEVALE

            Nous connaissons bien mieux la vie à Montbrison au Moyen Age, grâce aux travaux de recherches menés au Prieuré et sur la commune, mais aussi grâce à plusieurs textes d’archives du XIIIe ou du XIVe siècle. Plusieurs châteaux et églises ont existé dans la commune, certains sont ruinés, d’autres encore en place : Châteaux du « Châtelard » vers le XIe siècle, église Ste Madeleine à Pontaujard (XIIe-XIIIe s.), chapelle Ste Anne au prieuré (XVIe s.)

 LE PRIEURÉ

            Situé sur la rive droite du ruisseau de l’Aigue Longue, il occupe un emplacement privilégié au débouché de la vallée de La Vialle sur un chemin antique venant de Taulignan et se dirigeant vers Nyons en suivant le pied de la Lance. Au Xe siècle existe déjà une église sur le site du Prieuré ; les fouilles ont on révélé une partie du bâtiment. A la fin du Xe siècle, probablement par suite de l’installation des moines bénédictins, envoyés par l’Abbé de Cluny, l’église carolingienne est rasée volontairement et des bâtiments plus vastes sont construits. Le Prieuré de Montbrison est placé sous la dépendance du prieuré Saint Saturnin de Port (maintenant Pont Saint-Esprit). Une église spacieuse est construite avec un cloître et des bâtiments conventuels : dortoir, réfectoire. Il existe aussi toute une zone de bâtiments agricoles vers l’ouest. C’est donc un ensemble assez importent qui est mis en place par les moines bénédictins dont la mission, outre celle d’évangéliser les paroisses rurales était aussi celle de déchiffrer et de mettre en culture les zones où ils installent leurs établissements.

            L’église, vaste bâtiment de 25 m de long sur 15 m de large, est bien connue maintenant grâce aux recherches archéologiques. Le plan basique sans transept débordant est typiquement bénédictin, les décors y sont rares. La nef centrale, large de 4,50 m haute de 10 m, est divisée en 5 traversés barlongues de 4 m de longueur. Au nord et au sud, la nef est flanquée par 2 collatéraux de 3,80 m de largeur pour une hauteur sous voûtes de 6 m. Le chœur, orienté, comporte une abside et 2 absidioles de plan légèrement outrepassé. A l’extérieur, le chevet est décoré de bandes lombardes, décor typique des constructions du XI e siècle dans le Dauphiné. Ce type de décoration reste cependant relativement rare dans cette partie sud-ouest de la Drôme. Au milieu du XIIe siècle, une campagne de travaux probablement due au remplacement d’un plafond en charpente par l’établissement d’une voûte sur la nef est daté grâce à la présence de la marque, sur les moellons romans, du tailleur de pierre VGO bien attestée dans la région vers les années 1140-1160. Vers le milieux du XIVe siècle, l’édifice est presque totalement ruiné. Ceci nous est d’ailleurs confirmé par les visiteurs envoyés périodiquement par l’Abbé de Cluny  (1).

            Dès le début du XVe siècle une minuscule chapelle est reconstruite dans les ruines du chœur où restaient encore quelques piliers debout. Cette église deviendra paroissiale dans le courant du XVIIe siècle en remplacement de l’église St-Michel située dans le village de la Vialle. La chapelle du Prieuré perdit son nom primitif de Notre-Dame des Eglises pour prendre celui de Saint-Blaise. Elle assurera ensuite les cérémonies du culte jusqu’à la Révolution. A cette date, en effet, une autre église est construite de toutes pièces dans le hameau de Marc. Il porte depuis cette époque le nom de « hameau de l’église ».