|
Séance du 19 mai 2016 à 19h00
Tous les membres
étaient présents.
Secrétaire de
séance : Séverine MAILLOT
Ordre du jour :
Ø Logement
au stade
Ø
Urbanisme
Ø
Personnel communal
Ø
Trésorerie de Grignan
Ø
Service EAU – durée des amortissements
Ø
Collecte des ordures ménagères
Ø
Chemins ruraux
Ø
Questions diverses
LOGEMENT AU STADE
Madame le Maire présente au Conseil municipal les projets de
transformation du vestiaire du stade en logement communal et la
création de sanitaires pour les usagers du stade.
Logement du stade :
Devis de l’Entreprise EPIGRAPHE
..................................................….75 000,59 €
Assainissement
………………..................................................……….16 314,50
€
Soit
un montant total HT de
……..................................................……..91 315,09
€
Une
dotation de soutien à l’investissement va être demandée à l’Etat
....18 263,02 €
Emprunt
……………...................................................…………………73 000,00
€
L’emprunt sera remboursé par le montant du loyer du logement.
Toilettes du stade :
Devis de l’Entreprise EPIGRAPHE
…....................................................18 288,05 €
Raccordement ERDF
………………....................................................….1 046,64
€
Soit
un montant total HT de
……….....................................................…19 334,69
€
Une
dotation de soutien à l’investissement va être demandée à l’Etat
......3 866,94 €
Subvention du Département de La Drôme …………………………….....9 667,35 €
Part
communale
……………………….....................................................5 800,41
€
Accord du Conseil municipal.
URBANISME
CU
26 192 16 N0001 – BRUNEL Mathieu
Pradous – C 792
Projet de construction d’une habitation.
DP
26 192 16 N0001– La Bastide de Montbrison – Mr SEIMBILLE.
Chatelard – B 634, 635, 638, 640 et 658
Construction d’une piscine.
PC
26 192 15 N0002-01 modificatif – SAS GRAMENON AUBERY LAURENT
Gramenon – B 646 et 647
Déplacement d’un hangar, ajout et modification fenêtres, changement
revêtement façade.
Avis
favorable du Conseil municipal pour ces trois dossiers.
PERSONNEL COMMUNAL
En vue du départ en retraite de notre employé communal prévu en
2017, Madame le Maire propose au Conseil municipal de faire
effectuer une période d’essai à une personne intéressée par ce
poste.
Accord du Conseil pour une période d’essai au mois de juin.
TRESORERIE DE GRIGNAN
Madame le Maire informe le Conseil municipal de la décision de la
Direction Départementale des Finances Publiques du projet de
fermeture de la perception de Grignan-Taulignan programmée le 1er
janvier 2017 et propose de voter une motion contre cette décision et
pour le maintien de ce service au public.
Le
Conseil municipal adopte la motion pour le maintien de la
Trésorerie.
SERVICE EAU – DUREE DES AMORTISSEMENTS
Madame le Maire informe le Conseil municipal que la durée de
l’amortissement des réseaux d’eau avait été fixé à 40 ans le
23/05/1997. Il serait plus logique de convenir d’une durée plus
courte pour les installations de matériel et outillage technique.
Le Conseil municipal maintient la durée d’amortissement à 40 ans
pour les travaux d’extension de réseau et fixe une durée
d’amortissement de 10 ans pour les travaux d’installation de
matériel et outillage technique.
COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
Afin d’optimiser les coûts du ramassage des ordures ménagères, des
points de collectes vont être rassemblés, sachant que certaines
poubelles sont quasiment vides et d’autres sont insuffisantes.
CHEMINS RURAUX
Certaines informations ne nous étant pas parvenues à ce jour, ce
point de l’ordre du jour est reporté à un prochain conseil.
QUESTIONS DIVERSES
* C. C. E. P. P. G. :
Madame le Maire résume les difficultés que rencontre la Communauté
de Communes Enclave des Papes – Pays de Grignan et la situation
d’impasse dans laquelle elle se trouve actuellement.
La séance est levée.
|
