Séance du 10 octobre 2016 à 19H00

Excusés : RAMBURE Denis et DESCOUR Catherine (pouvoirs remis). 

Secrétaire de séance : Séverine MAILLOT

Ordre du jour :

Ø   Tarifs communaux

Ø     Recensement de la population

Ø     Signalétique

Ø     Virements de crédits

Ø     Questions diverses

TARIFS COMMUNAUX

Le Conseil municipal décide de ne pas augmenter au 1^er janvier 2017 les tarifs de l’abonnement et la consommation de l’eau, des concessions au cimetière, des photocopies et de location de matériel et mobilier communal.

Les tarifs de la salle des fêtes seront augmentés uniquement pour les résidents hors commune et seront les suivants :

- Période du 16 avril au 15 octobre : 400 € pour 24 h et 550 € pour le week-end,

- Période du 16 octobre au 15 avril : 460 € pour 24 h et 610 € pour le week-end.

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Pour le recensement de la population qui aura lieu du 19 janvier au 18 février 2017, la commune doit nommer un agent coordonnateur et un agent recenseur. Le Conseil municipal charge Mme le Maire de cette tâche. Il décide d’attribuer le montant de 150 € à l’agent coordonnateur et de 800 € à l’agent recenseur.

SIGNALÉTIQUE

Le processus de signalétique se poursuit avec la pose des noms de voies et les panneaux directionnels indiquant les commerces, les services et  les bâtiments communaux.

VIREMENTS DE CRÉDITS

Les frais de maternelle du RPI étant légèrement supérieurs aux prévisions ainsi que de nouvelles charges sur l’indemnité des élus nécessitent des virements de crédits sur la section fonctionnement.

Accord du Conseil municipal.

QUESTIONS DIVERSES

* Urbanisme :

PC 26 192 16 N000   – SCEA PIAJOUNE – BRUNEL Mathieu

Les Viras – C 307 308 309 310

Construction d’une habitation et d’un hangar agricole.

PC 26 192 16 N0005 – CHARROIN Nicolas

Les Gailes – A 216 217 218

Construction d’un hangar agricole.

Avis favorable du Conseil municipal pour ces deux dossiers.

* Activité périscolaire :

L’association Speak Now qui initiait les enfants de l’école à l’anglais n’a pas pu mettre un intervenant à notre disposition pour cette année scolaire.

Nous avons été sollicités par un professeur de dessin qui accepterait d’intervenir pour un tarif de 35 € de l’heure + 10 € de frais de déplacement.

 Madame le Maire doit rencontrer cette personne.

* Logement du stade :

Le permis de construire n’a toujours pas été accordé car il nécessite d’être tamponné et signé par un architecte ou un agréé en architecture. M. METREAU, architecte, a été contacté.

A suivre.

La séance est levée.

Les Conseillers municipaux.                                                                  Le Maire.

Le jeudi 24 novembre, de 10 h à 16 h,

nous accueillerons le "café sympa" à la salle des fêtes.

Le "café sympa" est une réunion conviviale, informelle de toutes les personnes qui veulent tenter l'expérience de la rencontre amicale autour d'un café. N'hésitez pas à venir passer un moment avec elles. Et si vous voulez participer au repas, il suffit d'apporter un plat à partager.

Nous vous attendons.

Pour toute information, n'hésitez pas à contacter Ghislaine Ruffo - Tél. 04 75 53 52 68

Gaëtan est né le 20 septembre 2016, il rejoint sa grande sœur Camille au foyer de

 Sylvain et Marie-France BERNARD.

L’équipe du Petit Journal adresse tous ses vœux de bonheur à la petite famille.

PERSONNES A RISQUES

Si vous êtes une personne âgée de plus de 65 ans, ou de plus de 60 ans et reconnue inapte au travail, ou handicapée, vous pouvez vous faire recenser en mairie pour permettre aux services sanitaires et sociaux de veiller sur vous en cas de risque exceptionnel (canicule, inondation, neige,…). Cette inscription peut également être demandée par un parent, un ami, un voisin…

FERMETURE SECRETARIAT DE MAIRIE

Le secrétariat de mairie sera fermé le mardi 15 novembre 2016. Il sera ouvert le jeudi 17 novembre toute la journée.

DECLARATION ANNUELLE DES RUCHES

Communiqué de la Direction Départementale de la Protection des Populations de la Drôme :

Les modalités de déclaration des ruchers ont été modifiées cette année. Aussi, tout apiculteur, professionnel ou de loisir, est dorénavant tenu de déclarer chaque année, entre le 1^er septembre et le 31 décembre, les colonies d’abeilles dont il est propriétaire ou détenteur.

La déclaration des ruches est primordiale car elle concourt à la gestion sanitaire des colonies d’abeilles (lutte contre les maladies contagieuses) mais est également à l’origine de la mobilisation des aides européennes au bénéfice de la filière apicole française.

Dorénavant, la déclaration des ruches est à réaliser uniquement en ligne sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr. Pour les apiculteurs ne disposant pas de l’outil informatique, il est possible de réaliser une déclaration de ruches en sollicitant un accès informatique en mairie. Les déclarations réalisées sur papier libre ou sur des anciennes versions de Cerfa ne sont pas recevables.

COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE

Rassemblement le vendredi 11 novembre à 11 h 30 au monument aux morts au cimetière pour le dépôt d’une gerbe. La cérémonie sera suivie d’un vin d’honneur servi en Mairie.

PROTECTION DES COMPTEURS EAU

Nous rappelons aux abonnés au réseau d’adduction d’eau potable que l’entretien de leur compteur relève de leur responsabilité. En cas de gel, la fourniture et la pose d’un nouveau compteur sont à sa charge. L’intervention devra être effectuée par un plombier agréé par la Commune.

PIECES D’IDENTITE VOLEES OU PERDUES

Une carte d’identité ou un passeport déclaré perdu ou volé par son titulaire figure dans un fichier comme « non valide », même si le titulaire le retrouve par la suite. En utilisant votre carte d’identité ou passeport invalidé, vous vous exposeriez à être retenus par les autorités locales en cas de contrôle d’identité lors d’un déplacement.

Ce document, s’il est retrouvé, doit être restitué en Mairie ou Préfecture pour destruction.