Séance du 17 juillet à 19H00
Excusés :
Denis RAMBURE, Erik RUNGETTE, Florence PERRET, Maxime LAURENT
(pouvoir à Josette BERAUD)
Secrétaire de
séance : Séverine MAILLOT
Ordre du jour :
- Logement communal du stade
- Indemnité au comptable du Trésor
- CDG 26 – Service de remplacement
- CCEPPG – Convention Voirie
- Subvention aux associations
- Centre Médico-scolaire
- Cimetière – Règlement
- Complémentaire santé communale
- Ad’AP
- Questions diverses
LOGEMENT COMMUNAL DU STADE
Le
dossier de l’architecte n’étant pas parvenu à temps, ce sujet sera
remis à l’ordre du jour du prochain conseil.
INDEMNITE AU COMPTABLE DU TRESOR
Suite à la fermeture de la Trésorerie de Grignan, les indemnités de
conseil et de confection des documents budgétaires doivent être
attribuées à l’inspecteur divisionnaire responsable du Centre des
Finances Publiques de St-Paul-Trois-Châteaux.
Le Conseil décide d’attribuer à Mme FAURE une indemnité au taux de
100 %, comme précédemment.
CDG 26 – SERVICE DE REMPLACEMENT
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la
Drôme propose de mettre à notre disposition des agents formés par
eux pour effectuer des remplacements dans les collectivités en cas
d’absence d’agents titulaires pour causes diverses (maladie,
maternité, congés divers…). En cas d’utilisation de ce service, une
convention serait alors signée. Le coût serait de 10 % des sommes
engagées.
Accord du Conseil municipal.
CCEPPG – CONVENTION VOIRIE
Madame le Maire expose au Conseil municipal que, dans le cadre de la
mutualisation des travaux de voirie par la Communauté de Communes
Enclave des Papes / Pays de Grignan dont le sujet a été débattu en
conseil du 20 mai, onze communes sont favorables à la réalisation
d’un groupement de commandes pour un marché de travaux de voirie.
Une
convention constitutive nous est proposée. La mission de
coordonnateur serait assurée par la Commune de Valréas. La
rémunération pour cette mission serait de 183,33 €. La Communauté de
Communes aurait en charge de suivre le montant des commandes
établies par chaque commune et l’évolution des montants.
Le Conseil municipal autorise Mme le Maire à signer la convention.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Les subventions suivantes vont être versées aux associations :
- Club
« La Souleïado » : 1 000 €
-
Association « Les Amis de St Blaise » : 155 €
-
Association Montbrison Archéologie Culture Tourisme : 155 €
CENTRE MÉDICO SCOLAIRE
Mme le Maire expose au Conseil municipal que le Centre médico-scolaire
de Pierrelatte doit remplacer son ordinateur de bureau devenu
obsolète. La participation demandée est de 0,20 € par élève.
Accord du Conseil municipal.
CIMETIERE – RÈGLEMENT
Suite à la procédure de reprise des concessions à l’abandon, des
demandes pour racheter des places ont été reçues. Les emplacements
devant être vendus vides et propres, Mme le Maire a fait établir un
devis. Le coût est de 900 € minimum.
Le Conseil considère que c’est trop élevé et décide qu’aucune
concession reprise ne sera revendue.
L’espace obligatoire entre chaque tombe étant de 30 cm, le Conseil
décide de fixer la largeur des tombes de 1,20 m dans le nouveau
cimetière.
COMPLEMENTAIRE SANTÉ COMMUNALE
Nous avons été contactés par la compagnie d’assurances AXA qui
propose une complémentaire santé communale à des tarifs négociés à –
30 %.
Intéressé par cette proposition, le Conseil charge Mme le Maire de
demander à son contact qu’une information soit lancée en septembre.
AD’AP
Afin de permettre l’accessibilité des bâtiments publics par les
personnes à mobilité réduite, un plan incliné va être commandé
auprès de la Sté HandiNorme pour un montant de 239,58 € TTC.
QUESTIONS DIVERSES
* Voirie 2017 - Chemin de la Limite :
La 1e
partie des travaux va être réalisée avec la Commune de Valréas
pendant l’été. Le montant s’élève à 17 090 € HT soit 8 545 € par
commune.
* École :
Une
nouvelle enseignante est nommée à notre école à partir de la rentrée
de septembre.
Une
personne s’est proposée pour donner des cours de civisme dans le
cadre des activités périscolaires pour un montant de 25 € les 45 mn.
Le
Conseil décide d’attendre une réunion d’information de rentrée avant
de prendre une décision.
La séance est levée.
Les Conseillers municipaux.
Le Maire. |
