Séance du 30 mai 2017 à 19h00
Excusé :
Mathieu BRUNEL, Erik RUNGETTE
Excusée :
Yvette MANCIP
Secrétaire de
séance : Séverine MAILLOT
Ordre du
jour :
Ø
CCEPPG
(Communauté de communes Enclave des Papes-Pays de Grignan) :
Mutualisation
des travaux de voirie
Ø
CCEPPG : Approbation du rapport du 18/04/17
Ø
CCEPPG : Restitution compétence Electrification rurale et Eclairage
public
Ø
Logement du stade
Ø
Remplacement des compteurs d’eau
Ø
CEDER
(Centre pour l'Environnement et le Développement des Énergies
Renouvelables) –
Convention
Accompagnement de projet
Ø
Subvention sortie scolaire
Ø
Questions diverses
CCEPPG : MUTUATLISATION DES TRAVAUX DE VOIRIE
La Communauté de Communes étudie la possibilité
de mutualisation des travaux de voirie. Un coordonnateur
regrouperait les commandes, analyserait les offres et notifierait le
contrat. Les communes conserveraient la maîtrise d’œuvre en interne
et planifieraient leurs travaux.
Avis favorable du Conseil municipal.
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT (Commission locale
d'évaluation des charges transférées)
DU 18/04/17
Madame le Maire expose le rapport de la CLECT du 18/04/17. En ce qui
concerne notre commune, du montant de 40 932 € perçu jusqu’à
présent, sera déduit le montant de 218 € pour la
compétence «fourrière animale intercommunale ».
Le Conseil municipal approuve ce rapport.
CCEPPG / RESTITUTION COMPETENCE ELECTRIFICATION RURALE ET ECLAIRAGE
PUBLIC
Madame le Maire expose au Conseil que le 06 avril 2017, le Conseil
communautaire de la CCEPPG a approuvé la restitution de la
compétence facultative Electrification rurale – Eclairage public aux
communes membres de la communauté. Les conseils municipaux des
communes membres ont 3 mois pour donner leur avis.
Le Conseil municipal s’abstient de voter pour ou contre la
restitution de cette compétence. Il trouve regrettable d’enlever
encore des compétences à la Communauté de Communes.
LOGEMENT COMMUNAL DU STADE
Suite aux propositions de l’architecte,
certaines modifications intéressantes vont être faites.
REMPLACEMENT DES COMPTEURS D’EAU
Le remplacement des compteurs d’eau est
pratiquement terminé. Cependant certains compteurs d’une capacité
supérieure nécessitent une nouvelle commande pour un montant de 750
€ TTC. Accord du Conseil municipal.
CEDER – CONVENTION ACCOMPAGNEMENT DE PROJET
Le Conseil décide de ne pas donner suite à la
convention d’accompagnement de projet proposée par le CEDER.
SUBVENTION SORTIE SCOLAIRE
La Directrice de l’école a déposé une demande
de subvention pour la sortie scolaire de fin d’année. Le montant du
transport des enfants en bus s’élève à 425 €.
Accord du Conseil pour le versement d’une
subvention de ce montant.
QUESTIONS DIVERSES
* Prévigrêle :
L’association Prévigrêle demande la
participation de notre commune de 666,76 €.
Accord du Conseil municipal.
* Association Nationale des Elus du Vin :
Suite à la demande de l’A.N.E.V., le Conseil
répond à leur questionnaire sur les relations entre les vignerons,
la vigne et les riverains.
* Remplacement de la secrétaire de mairie :
En vue du remplacement de la secrétaire dont le
départ en retraite est prévu en 2018, Mme le Maire propose de
recruter une personne à compter de janvier 2018. Cette personne
travaillerait pendant 6 mois avec l’adjoint administratif en poste.
Accord du Conseil municipal.
*
ENERGIE SDED : Renforcement du réseau au Poste Peageon.
Aucune
participation de la Commune n’étant demandée, le Conseil donne son
accord.
La séance est levée.
Les Conseillers municipaux,
Le Maire. |
