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Séance du 10 novembre à 18h
Présents :
BERNARD Sylvain, CHEYRON Cindy, DESCOUR Catherine, GOURJON Pierre,
MERY Patrice, PERRET Florence, RUNGETTE Erik.
Excusés :
BERARD Joseph, BRUNEL Mathieu, MAILLOT Séverine
Secrétaire de séance :
PERRET Florence
Ordre du jour :
Ø
Projets investissement
2021
Ø
Achats bureaux école
Ø
Subvention
supplémentaire école
Ø
Chauffage communal
Ø
Travaux voirie
Ø
Travaux sécurité
Ø
Urbanisme
Ø
Station de vidange
camping-car
Ø
Transfert compétences
Communauté de Communes
Ø
Subvention
exceptionnelle Association MACT
Ø
Questions diverses.
PROJETS INVESTISSEMENT 2021
Monsieur le Maire donne la parole à M
RUNGETTE au sujet du projet de toilettes sèches pour l’aire des
camping-cars.
Le montant des travaux varie en
fonction de la fréquentation :
Pour une capacité maximale de 100
passages, le montant se situe entre 2 500€ et 4 000€.
Au-delà de 100 passages, le montant
de situe entre 10 000€ et 30 000€.
ACHATS ECOLE
Monsieur le Maire rappelle que suite
au compte rendu du Conseil d’école, l’effectif des élèves pour la
rentrée 2021-2022 étant plus élevé, des bureaux individuels doivent
être achetés.
La maîtresse souhaiterait également
acheter des tablettes numériques pour remplacer les anciennes ne
fonctionnant plus.
Accord du conseil, les devis vont
être demandés pour les tablettes numériques et les bureaux.
SUBVENTION ELEVE SUPPLEMENTAIRE
Monsieur le Maire expose au Conseil
Municipal qu’une subvention est octroyée chaque année à l’école de
Montbrison pour couvrir les achats de fournitures que la maîtresse
réalise pour les élèves. Cette subvention s’élève à 40€ par élève.
Un élève doit arriver en cours
d’année scolaire, il convient d’octroyer 40€ supplémentaires au
budget de fournitures scolaires.
Accord du Conseil.
CHAUFFAGE COMMUNAL
Monsieur le
Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de réflexion sur le
chauffage du bloc communal. Il expose les résultats de la
concertation avec le SDED qui préconise une chaudière à granules. Un
devis a été demandé à l’entreprise DASSE.
Le Conseil décide, dans un premier
temps, d’améliorer la régulation du bloc communal en répartissant le
chauffage uniquement dans les zones occupées qui sont l’école et la
Mairie et en réduisant au minimum le chauffage dans la salle des
fêtes lorsqu’elle est inoccupée.
TRAVAUX VOIRIE
Le Mairie rappelle que nous avons
contracté un marché public auprès de la CCEPPG, il arrive à son
terme à la fin de l’année.
La CCEPPG a fait un sondage auprès
des Mairies pour connaître le nombre de communes intéressées par un
nouveau marché de travaux.
Le Conseil décide de donner son
accord à la CCEPPG pour intégrer le marché public à venir.
URBANISME
PC 26 192 20 N0003 CHARROIN Nicolas :
construction garage. Avis favorable
PC 26 192 20 N0004 PRADIER Jean Luc :
réhabilitation maison. Avis favorable
PC 26 192 20 N0005 HERBERT Elodie :
extension maison. Avis favorable
SUBVENTION CARTES POSTALES
L’association MACT envisage de créer
une carte postale avec le Prieuré en photo aérienne.
Elle demande une subvention de 100€
pour participer aux frais.
Accord du Conseil, la dépense sera
incluse dans le budget 2021.
QUESTIONS DIVERSES
Hommage :
Monsieur le Maire rappelle que Monsieur SIMONET Pierre, compagnon de
la libération, décédé le 5 novembre 2020 et inhumé au cimetière de
Montbrison aurait dû avoir un hommage national aux Invalides à
Paris.
Compte tenu du contexte actuel de
Covid, la cérémonie aura lieu le 11 novembre 2021 à Montbrison sur
Lez.
Travaux de sécurité :
Le virage devant le café du centre étant dangereux, il est envisagé
de placer des blocs pour faire ralentir les voitures.
Les lampadaires marquant le stop
devant le café du centre ne fonctionnent plus, des devis vont être
demandés.
Station de vidage camping-car :
La trappe de vidage a été réparée et la pose d’un cadenas est
envisagée pour réguler les vidanges des camping-cars avec une clé à
retirer à la Mairie.
Un marquage va être mis en place afin
d’éviter un stationnement sur ladite trappe.
Travaux château d’eau :
L’échelle du château d’eau étant en mauvais état un devis a été
demandé.
Relevés compteurs eau :
Afin de pouvoir détecter les fuites sur compteurs avant qu’elles ne
deviennent trop importantes, le Conseil prévoit de réaliser deux
relevés de compteurs par an mais de faire toujours qu’une seule
facturation.
Le second relevé a pour but de
déceler les fuites et d’en informer les administrés avant qu’elles
ne soient trop importantes et engrange une facture trop élevée.
La séance est levée.
Les Conseillers
municipaux, Le
Maire, Patrice MERY
Séance du 17 décembre à 17H30
Présents : BERARD Joseph,
BERNARD Sylvain, BRUNEL Mathieu, CHEYRON Cindy, DESCOUR Catherine,
GOURJON Pierre, MAILLOT Séverine, MERY Patrice, PERRET Florence,
Absent: RUNGETTE Erik
Secrétaire de séance :
MAILLOT Séverine
Ordre du
jour :
Ø
Amortissement
subvention SDED
Ø
Achat matériel école
Ø
Décision modificative
Ø
Membres commission
agricole
Ø
Proposition C PRO
imprimante
Ø
Modification règlement
service eau
Ø
Questions diverses
AMORTISSEMENT SUBVENTION SDED
Monsieur le Maire informe le Conseil
Municipal que l’année dernière des travaux pour raccorder les
nouvelles constructions en électricité subventionnés par le SDED ont
étés réalisés, cette année il convient de les amortir. Il rappelle
que : les subventions d’équipement versées sont amorties sur une
durée maximale de quinze ans lorsque le bénéficiaire est un
organisme public.
Accord du Conseil Municipal pour une
durée de 15 ans.
ACHATS TABLETTES ET MOBILIER SCOLAIRE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil
Municipal que les tablettes achetées pour l’école sont devenues
obsolètes et que les frais pour les réparer sont trop importants.
A la rentrée scolaire de 2021-2022,
l’effectif de la classe augmente. Madame PERRET rappelle que l’école
du Pègue a prêté des tables à l’école de Montbrison, l’effectif
augmentant également à l’école du Pègue, nous ne pouvons garder les
tables.
Des devis ont été demandés à l’Espace
technologique Leclerc pour les tablettes et à Direct collectivités
et UGAP pour les tables avec casiers métalliques et chaises.
Après délibération, le Conseil
Municipal décide :
- D’acheter 3 tablettes et
4 tables avec casiers métalliques et 4 chaises.
- D’accepter le devis de
l’Espace technologique Leclerc pour la somme de 119 € X 3 soit 357 €
TTC pour les tablettes.
- D’accepter le devis de
UGAP pour les 4 tables avec casiers métalliques et les 4 chaises
pour 522.67 €.
- D’inscrire les dépenses
au budget 2021 de la commune.
- D’inscrire les dépenses
en inventaire.
DECISION MODIFICATIVE
Monsieur le Maire expose au Conseil
Municipal que des virements de crédits entre sections sont
nécessaires pour équilibrer les comptes de la Mairie.
Accord du Conseil
MEMBRES COMMISSION AGRICOLE
Monsieur le Maire rappelle au Conseil
Municipal que différentes commissions sont créées quand le besoin
l’exige.
Aujourd’hui avec les risques de
maladie sur les cultures sur le territoire de la commune, notamment
la flavescence dorée, il convient de pouvoir informer les
agriculteurs. Pour cela une commission agricole doit être créée.
Le Conseil Municipal délibère et
désigne les personnes suivantes et d’ouvrir la commission aux
administrés :
o
BERNARD Sylvain
o
BRUNEL Mathieu
CONTRAT IMPRIMANTE COULEUR
Monsieur le Maire rappelle au Conseil
Municipal que la Mairie ne dispose pas d’imprimante couleur.
L’imprimante dans le bureau de la
secrétaire commence à être obsolète.
Actuellement la maintenance du grand
photocopieur représente un coût de 244.75€ HT par trimestre et pour
la petite imprimante, 75 € de fournitures soit 319.75€ HT par
trimestre pour les deux imprimantes.
Un devis a été demandé à la société C
PRO avec laquelle la Mairie a déjà le contrat de maintenance pour le
photocopieur, il s’élève à 310€ HT pour la location de deux
photocopieurs dont un photocopieur couleur.
Après analyse, il revient moins cher
d’accepter le contrat de CPRO avec une imprimante couleur,
Le Conseil Municipal décide
d’accepter le contrat de CPRO, de sortir de l’inventaire
l’imprimante Brother acquise le 30 avril 2012 et d’en faire don à
l’école de Montbrison sur Lez pour les besoins d’impression de la
maîtresse.
MODIFICATION REGLEMENT EAU
Monsieur le Maire rappelle au Conseil
Municipal que la commune dispose de compteurs d’eau relevables à
distance, actuellement nous ne faisons qu’un seul relevé par an.
Afin d’anticiper les fuites d’eau
importantes, nous allons procéder à deux relevés par an.
Dans le règlement du service d’eau il
est mentionné uniquement un relevé d’eau par an, il convient de
modifier ce passage.
Accord du Conseil
QUESTIONS DIVERSES
Chauffage SDF :
Un devis a été demandé à l’entreprise DASSE Frères pour sectoriser
le chauffage communal entre la Mairie, l’école et la salle des fêtes
afin de pouvoir réguler le chauffage selon les zones fréquentées.
Le devis s’élève à 5 385.60€, le
Conseil donne son accord pour l’inscrire au budget 2021.
Subvention département :
Cette année encore le
département subventionne les travaux de voirie à hauteur de 10 165€.
Effaroucheurs :
Il a été notifié à la
Mairie que des tirs effaroucheurs avaient lieu la nuit et
dérangeaient les administrés. A ce jour les tirs de nuits n’ont plus
lieu.
Modification tracé chemin :
Le Domaine de Fontbonau
souhaiterait faire déplacer le chemin rural qui passe trop près du
Domaine, suite à des vols et dégradations. Il propose un autre tracé
dans ses terres. Le Conseil est d’accord à deux conditions : que
tous les frais soient à la charge du Domaine et que le chemin
nouvellement tracé soit d’une largeur minimale de 3 mètres afin
qu’il reste praticable en voiture.
Ordures ménagères :
Face à l’augmentation planifiée du tarif des ordures ménagères par
la COVED, le Maire souhaite faire un courrier de contestation à
Madame la Ministre afin de dénoncer collégialement auprès de l’Etat
les conséquences pour notre territoire de cette augmentation.
Sécurité routière :
La vitesse excessive des véhicules sur le chemin de Gramenon fait
réfléchir à la pose de panneaux de limitation au niveau du stade.
Elagage :
Les lignes de téléphone sont dans certains quartiers, englobées dans
les branches d’arbres et les usagers privés de téléphone parfois
pendant plusieurs semaines. Des courriers vont être envoyés aux
propriétaires de ces arbres.
Planification des conseils :
Une conseillère souhaiterait que les conseils soient planifiés à
l’avance.
Eclairage Place de l’église :
Un lampadaire de l’église est défectueux. Voir sa réparation et la
pose d’un détecteur de mouvement.
Parking de l’église :
Une propriétaire d’une parcelle en bord de route de l’église est
d’accord pour mettre une bande de terrain à disposition de la Mairie
pour la création d’un parking pour l’église.
Accès chemin de la Viale :
Mr le Maire en accord avec certains membres de l’A.C.C.A a ordonné
l’élagage de l’ancien chemin de la Viale afin de permettre l’accès
aux parcelles situées au-delà de la Viale. Ces travaux ont été
effectués bénévolement.
La séance est levée.
Les Conseillers
municipaux, Le
Maire, Patrice MERY |
