Séance du 31 janvier
2023 à 18h00
PRESENTS :
BERARD Joseph,
BERNARD Sylvain, CHEYRON Cindy, DANZER Martine, GOURJON Pierre, MERY
Patrice, MONIER Alexandre, MOREAU Nicole
EXCUSES :
LUPETTI Serge (pouvoir à M MONIER), MANDON Denis
(pouvoir à Mme DANZER
ABSENTS :
DESCOUR Catherine
SECRETAIRE DE SEANCE :
DANZER Martine
Ordre du jour :
Ø
Reste à réaliser
Ø
Loyer logement
mairie
Ø
Devis site
internet
Ø
Devis taille
d’arbres
Ø
Urbanisme
Ø
Investissement
2023
Ø
Budget école
2023
Ø
Balisage chemins
de randonnée
Ø
Candidature
UNESCO prieuré
Ø
Questions
diverses
RESTES A REALISER
Monsieur le Maire rappelle au
Conseil Municipal que le budget alloué en 2022 aux travaux réalisés
dans le logement au-dessus de la Mairie n’a pas été totalement
consommé car des entreprises n’ont pas encore établi leur facture,
pour pouvoir régler les artisans il faut calculer le reliquat à
reporter sur 2023, soit 14 000€.
Accord du Conseil
LOYER LOGEMENT MAIRIE
Monsieur le Maire informe le
Conseil Municipal que les travaux au logement touchent à leurs fins
et qu’il faut fixer le montant définitif du loyer. Un conseiller
propose de faire estimer le montant du loyer par un agent
immobilier.
Accord du Conseil.
DEVIS SITE INTERNET
Monsieur le Maire informe le
Conseil Municipal de la possibilité de créer un site Internet pour
la commune de Montbrison. Un devis a été demandé au prestataire « la
page locale », il s’élève à 312.60€ HT pour la première année puis
259.60€ HT les années suivantes.
Accord du Conseil.
DEVIS TAILLE ARBRES
COMMUNE
Le Maire rappelle que
l’entretien des arbres de la commune, notamment les platanes, cyprès
et haies, doit être réalisé pour une question de sécurité et
d’esthétique, des devis ont été demandés à deux sociétés :
-
THIERREE
Philippe pour 3 390€ TTC
-
Entreprise
PETIT : 3 409€ TTC
Un troisième devis doit être
demandé à Michel FAURIE, paysagiste habitant à Montbrison, le
Conseil Municipal choisira l’entreprise après étude des trois devis.
URBANISME
PC N 026 192 22 N0008 BRUNEL
Mathieu :
Construction piscine et pool
house : AVIS FAVORABLE
PC N 026 192 23 N0001 PIALLAT
Philippe
Extension maison et création
gîte : Dossier mis en attente pour changement d’éléments sur le plan
proposé.
INVESTISSEMENTS 2023
Le devis de terrassement du
city stade de l’entreprise Braja est accepté pour la somme de 15 336
€ TTC.
BUDGET ECOLE
-
Budget école
2023 Montbrison : Le Maire rappelle que la maîtresse de l’école
souhaiterait un budget supplémentaire pour renouveler les
équipe-ments de sports des élèves, le coût supplémentaire s’élève à
environ 200€.
Accord du
Conseil.
-
Le Maire donne
lecture au Conseil Municipal de la délibération prise en 1995
concernant les frais de fonctionnement de l’école maternelle
intercommunale LE PEGUE-MONTBRISON SUR LEZ.
Compte tenu que le bâtiment scolaire est définitivement amorti, il
convient de réactualiser les frais de fonctionnement.
Suite à une réunion entre les Maires des communes de Le Pègue et de
Montbrison sur Lez, il est proposé que le salaire et les charges de
l’ATSEM de la maternelle intercommunale de la commune de Le Pègue
soient financés à part égale, entre les deux communes.
Il
est entendu que le salaire et les charges de l’ATSEM seront calculés
sur le temps de travail effectué pendant le temps scolaire.
Accord du Conseil de participer à hauteur de 50 % du
montant total du salaire et des charges de l’ATSEM de la commune de
Le Pègue sur présentation de justificatifs.
BALISAGE DES CHEMINS DE
RANDONNEE
Balisage des chemins de
randonnée : M. Danzer se charge d’identifier les chemins de
randonnée à baliser en concertation avec les habitants de
Montbrison.
CANDIDATURE UNESCO
PRIEURE
Candidature du Prieuré à
l’UNESCO : le mardi 7 février à 15h30 aura lieu une conférence de
presse au prieuré.
QUESTIONS DIVERSES
Travaux
route départementale :
Fermeture de la route de Valréas au niveau du quartier Beloure
pendant 20 jours à partir du 13 février, une déviation par la route
de Taulignan sera mise en place.
Echange de
chemins entre la commune et Fonbonau :
le projet de l’acte notarié est à modifier.
Lettre des
élèves de Montbrison sur lez
: à la place du bac à sable, il a été discuté de planter un mûrier
platane et d’installer des palloxs pour jardiner. Le projet sera
annoncé à la classe par un membre du Conseil.
Flavescence dorée :
une lettre commune avec les Maires de Rousset-les-vignes, Le Pègue,
Taulignan et Montbrison sera envoyée à tous les vignerons concernés
puis à la Préfecture.
Cotisation 2023
prévigrèle : 420.11€ Accord du Conseil.
Association des
Maires ruraux de la Drôme : 100€ refusée.
La
séance est levée.
Les
Conseillers Municipaux,
Le Maire,
Patrice MERY |
