Séance du 11 avril 2023 à 18h00
RESTES A REALISER
Monsieur le Maire rappelle au
Conseil Municipal que le budget alloué en 2022 aux travaux réalisés
dans le logement au-dessus de la Mairie n’a pas été totalement
consommé car des entreprises n’ont pas encore établi leur facture,
pour pouvoir régler les artisans il faut calculer le reliquat à
reporter sur 2023, soit 14 000€.
Accord du Conseil
PRESENTS :
BERARD Joseph, BERNARD Sylvain, CHEYRON Cindy, DANZER Martine,
DESCOUR Catherine, GOURJON Pierre, MANDON Denis, MERY Patrice,
MOREAU Nicole.
EXCUSES :
MONIER Alexandre, LUPETTI Serge
SECRETAIRE DE
SEANCE : MANDON Denis
Ordre du jour :
Ø
Vote compte administratif
Ø
Vote Budget 2023
Ø
Affectation de résultats
Ø
Questions diverses.
VOTE DU COMPTE
ADMINISTRATIF ET AFFECTATION DU RESULTAT
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les comptes
administratifs 2022 pour le budget communal et le Service Eau.
1/
Budget communal :
Il
présente un résultat de fonctionnement cumulé positif de 49 475.13 €
qui sera reporté au budget communal de la manière suivante :
- en
section Investissement pour un montant de 46 560.24 €
- en
section Fonctionnement pour un montant de 2 914.89 €
Le
solde d’exécution d’investissement est négatif pour un montant de
32 560.24 €
2/
Budget EAU :
Il
présente un résultat d’exploitation de 27 188.51€ qui sera reporté
en section Exploitation au budget primitif 2023.
Le
solde d’exécution d’investissement est positif pour un montant
de 88 006.87 €
Les
comptes administratifs et affectations de résultats sont approuvés à
l’unanimité.
Le
report excédentaire 2022 de la section fonctionnement de la commune
est cette année de 2 914.89 €, contre 52 884.63 € en 2021.
Accord du Conseil.
VOTE DU BUDGET 2023
Monsieur le Maire présente les projets de budgets primitifs 2023
pour le budget communal et le Service Eau.
1/
Budget communal :
Les
recettes et dépenses sont équilibrées à :
-
Section Fonctionnement 246 002.68 €
-
Section Investissement 143 520.04 €
soit
un total de 389 522.72 €
Les
principaux investissements prévus sont :
-
travaux école-mairie restes à réaliser 14 000€
-logiciel mairie 420 €
-
city stade 63 094 €
-
machine à glaçons 1 389 €
-
cuisine logement 1 510 €
-
four cantine 1 560 €
-
goudron surplus facture 3 022 €
-
reliure 567
€
-
radier abri bus 1 512 €
2/
Budget du Service EAU :
Les
recettes et dépenses sont équilibrées à :
-
Section Exploitation 71 016.16 €
-
Section Investissement 101 401.73 €
soit
un total de 172 417.89 €
Le
Conseil Municipal vote chacun des deux budgets présentés ci-dessus
pour un montant total de 561 840.61 €.
QUESTIONS DIVERSES
TRAVAUX CITY STADE
Monsieur le Maire
rappelle au Conseil Municipal la construction d’un city-stade, et
les différentes demandes de subventions effectuées auprès de la
région et du département, il rappelle les différents devis retenus
et les montants des subventions demandées :
Société Braja : 12 780€
TH
Société Concept sport :
37 890€ HT
La Roseraie : 1910€ HT
Après délibération le
Conseil Municipal décide :
-D’accepter les trois
devis pour un montant total de 52 580€ HT,
-De demander une
subvention au Département de la Drôme à hauteur de 20% soit 10 516€,
-De demander une
subvention au ministère de la jeunesse et des sports à hauteur de
60% soit : 31 368€.
ECLAIRAGE PUBLIC
Un
arrêté municipal sera pris en ce qui concerne l’éclairage public et
l’affichage des horaires en entrée du village.
LOCATION APPARTEMENT MUNICIPAL
Malory fera une annonce sur « le bon coin » pour mettre en évidence
la location de l’appartement.
RECTIFICATIF SUR LES ABSENCES DE CATHERINE DESCOUR
Un
rectificatif fera apparaître la présence de Catherine DESCOUR là où
elle était présentée en absence.
La
séance est levée.
Les
Conseillers Municipaux,
Le Maire,
Patrice MERY |
