Compte Rendu du Conseil Municipal

Séance du 17 septembre 2024 à 18H00

PRESENTS : BERARD Joseph, BERNARD Sylvain, CHEYRON Cindy, DANZER Martine, DESCOUR Catherine, GOURJON Pierre, LUPETTI Serge, MERY Patrice, MANDON Denis.

EXCUSES : MOREAU Nicole (pouvoir à DAENZER Martine), MONIER Alexandre (pouvoir à MANDON Denis).

SECRETAIRE DE SEANCE : DANZER Martine

Ordre du jour 
• Zone accélération ENR
• Décret CDG
• Devis entreprise CHATTE
• Subvention MACT festival harpes
• Frais logiciel cantine
• Frais gestion RPI
• Urbanisme
• Questions diverses
 - Elagage
 - Règlementation création forage
 - Entretien chemin par les riverains
 - Point expertise mur Olivières

Le compte-rendu du conseil du 02.07.2024 est voté à l’unanimité.

ZONE ACCELERATION ENR

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les zones sélectionnées, dans le cadre de la loi d’accélération des énergies renouvelables par la délibération N° 2023-32, ont été validées par le Préfet.

DÉCRET CDG

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le décret 2024-641 du 27 juin 2024 relatif au régime indemnitaire de certains congés pour raisons de santé des fonctionnaires et agents contractuels de l’État prévoit la possibilité (si la collectivité le décide), de maintenir le régime indemnitaire en cas de congés longue maladie ou congés de maladie grave dans les proportions suivantes : 33% la première année et 60% les deuxième et troisième années.

Le Conseil décide de ne pas valider les modalités du décret.

DEVIS ENTREPRISE CHATTE

Un devis a été demandé à l’entreprise CHATTE pour changer le système de télégestion de la station de pompage qui devient vétuste pour passer à un système qui passera par radio et non plus par ligne téléphonique afin d’éviter les coupures et l’arrêt progressif de cette méthode. Le devis s’élève à 6 473.66€ TTC.

Accord du Conseil.

SUBVENTION MACT FESTIVAL HARPES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que le festival de harpes qui s’est tenu cet été a été organisé par l’association Archéologie Culture et Tourisme. Afin de les aider à surmonter les divers frais engendrés par ces manifestations, le Conseil Municipal a décidé d’octroyer une subvention exceptionnelle de 700€ à la MACT.

Accord du Conseil.

FRAIS LOGICIEL CANTINE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil que L’école de Montbrison et celle du Pègue fonction-nant en RPI, c’est la commune du Pègue qui est en charge de la restauration des deux écoles. La commune du Pègue s’est équipée d’un logiciel de gestion des repas de cantine qui a été entièrement subventionné. Ce logiciel a pour but de remplacer les tickets de cantine.

Cette année, la commune du Pègue demande à notre commune de payer 1 329,95€ par an pour les frais de gestion de ce logiciel. Une réunion entre les 2 communes doit être organisée pour statuer sur l’intérêt de ce logiciel et discuter sur la non concertation préalable de Montbrison.

FRAIS GESTION RPI

Monsieur le Maire rappelle que les écoles de Montbrison sur Lez et celle du Pègue fonctionnant en RPI, chaque année une facture est éditée par la commune du Pègue concernant les frais de fonctionnement du RPI, notamment les frais salariaux de l’ATSEM. Cette année la part redevable par la commune de Montbrison s’élève à 11 126.11€. Le Conseil décide de contacter la sous-préfecture pour savoir si elle a finalisé son arbitrage sur le mode de calcul des frais.

Accord du Conseil

URBANISME

PC 026 192 24 N0002 TENERGIES / BRUNEL MATHIEU : construction d’un hangar photovoltaïque de 1200m2 en vue d’une création d’une cave particulière.

Avis défavorable 3 contre et 8 abstentions au projet car proximité de l’école (entrepôt de produits phytosanitaires) et pas de bouche incendie. Projet trop volumineux en inadéquation avec le volet paysager de la commune.

QUESTIONS DIVERSES

- Elagage

Un peuplier présent sur notre commune en bordure de route représente un danger pour la circulation, il a été décidé de l’élaguer, un devis a été demandé à l’entreprise CS espaces verts, d’autres devis vont être demandés.

- Règlementation création forage

appel de la réglementation pour les puits/forages : déclaration en Mairie au moins 1 mois avant le début des travaux pour enquête de la police des eaux et de l’agence régionale de santé.

- Entretien chemin par les riverains

Les riverains doivent élaguer les arbres, arbustes ou haies en bordure des chemins.

- Point expertise chemin des Olivières

Un expert va être prochainement désigné pour statuer sur les responsabilités pour la réfection du mur du chemin des Olivières.

- Ordinateur enseignante

L’ordinateur de la maîtresse a été réparé par M ROBERT Fabien pour la somme de 50€, il a soulevé le problème de vétusté de l’ordinateur qui serait à changer. Son remplacement est à l'étude.

- Lave-vaisselle salle des fêtes

Le Conseil a décidé d’acheter un lave-vaisselle professionnel d’occasion à l’entreprise APLANA pour un montant entre 1 500€ et 2 000€ avec si possible une prolongation de la garantie.

- Travaux prieuré

Le montant de cette partie des travaux réalisée par l’entreprise PACE s’élève à 10 869.60€ TTC. Des demandes de subvention auprès de la DRAC d’un montant de 4 347.84€ et du Département d’un montant de 6 521.76€ vont être demandées.

La séance est levée.

Les Conseillers Municipaux, Le Maire, Patrice MERY

Infos Mairie

ENQUETE

L’INSEE réalise, du 30 septembre au 23 octobre 2024, une enquête sur les loyers et les charges.

L’enquête a pour objectif d’évaluer l’évolution trimestrielle des loyers ; indice ainsi calculé est intégré à l’indice des prix à la consommation.

Dans notre commune, quelques ménages seront sollicités. Un(e) enquêteur(trice) de l’Insee chargé de les interroger prendra contact avec certains d’entre vous. Il (elle) sera muni d’une carte officielle l’accréditant.

Nous vous remercions par avance du bon accueil que vous lui réserverez.

G.a.e.c.

Le GAEC des Patarones à Bourdeaux vous propose pour une livraison à la Roseraie à 18h30. Colis de génisse de 5 à 6 kg ou 10 à 12 kg au prix de 13,60 euros ou sous vide au prix de 14,60 euros. Colis d’agneau découpé demi ou entier au prix de 13,60 le kilo ou sous vide au prix de 14,60 le kilo et des steaks hachés surgelés de vache colis de 3 kg au prix de 41 euros. Réservation avant le 10/10/24 au 0669563843 ou par mail au gaecdespatarones@bbox.fr merci à tous.

Delphine

Camion Coiffure

Planning

Les matinées du : 
Jeudi 10 octobre 
Jeudi 24 octobre 
Jeudi 7 novembre 
Jeudi 21 novembre 
Jeudi 5 décembre 
Jeudi 19 décembre 

Clémence Pinard - 0670534256

La Souleïado

Bonjour à tous,
L’automne est arrivé le 22 septembre… les vendanges battent leur plein…
Les jours raccourcissent…

1/ REPAS DES AINES :

Comme prévu, le « repas des Aînés » s’est tenu à Nyons, sur la terrasse du restaurant « La Brasserie » place de la libération.

Le beau temps était une fois encore de la partie.

2/ GOÛTER/APERITIF LE MERCREDI 6 NOVEMBRE 2024

Pour fêter la fin des vendanges et rencontrer les Aînés du village qui n’ont pas pu participer au repas du 27 septembre, nous vous convions toutes et tous pour un moment convivial de partage, d’échange et d’amitié,
- le mercredi 6 novembre 2024
- à 17 h
- dans la grande salle des fêtes (si disponible)

Dans cette attente et vous espérant nombreux, Nous vous souhaitons un excellent automne.

Bien amicalement.